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La TVA, invention française, révolution mondiale Éditions d'Organisation Groupe

La TVA, invention française, révolution mondiale Éditions d'Organisation Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-organisation.com www.editions-eyrolles.com En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire inté- gralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l'éditeur ou du Centre français d'exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2012 ISBN: 978-2-212-55299-7 Denys Brunei La TVA, invention française, révolution mondiale L'aventure de Maurice Lauré EYROLLES À mon épouse Chantal, avec qui je suis heureux de parcourir ce long chemin, à mes enfants Laure, Sybille, Stéphane, Rémy, qui ont bien entamé le leur, à mes petites-filles Sacha, Chloé, Manon et Noémie, qui découvriront bient8t leur propre chemin, et à tous ceux qui ont eu plaisir à m'accompagner dans mes différentes fonctions. Table des matières Préface ............................................................................................................................ 9 Avant-propos .......................................................................................................... 13 Introduction ............................................................................................................. 17 Chapitre 1 Un homme d'exception ................................................................................... 21 De Marrakech à Saigon: récit d'une jeunesse atypique ... 21 Des poèmes pour tenir ............................................................................ 23 Un révolutionnaire conservateur .................................................... 25 Lauré tel qu'en lui-même ..................................................................... 29 Chapitre 2 TVA: l'invention de génie ............................................................................. 37 La longue quête du Graal fiscal ......................................................... 3 7 Graal en vue ? ................................................................................................ 43 Tout doit changer, et tout changera ............................................. 50 La plus grande innovation fiscale du :xxe siècle .................... 56 Comment David a vaincu Goliath ................................................. 62 La révolution est en marche ! ............................................................ 68 Chapitre 3 L'épreuve de vérité (VGE) ............................................................................. 77 La bataille de la généralisation ! ........................................................ 77 Rempart national, danger mondial ................................................ 88 Chapitre 4 TV A européenne : le crime paie .............................................................. 91 Le tour du monde en quelques années ....................................... 91 Un pour tous et chacun pour soi .................................................... 93 Zones de fraude à volonté ! .............................................................. 101 6 Éloge de la vitesse Une dangereuse mécanique ............................................................. 110 L'erreur à 100 milliards d'euros par an, ou pourquoi Maurice Lauré avait raison ................................ 117 La solution ..................................................................................................... 121 Chapitre 5 D'une révolution, l'autre .............................................................................. 129 Soixante ans et plusieurs morts ...................................................... 129 Des polyvalents aux« polyvoleurs » ........................................... 133 «Poujade l'a tuer» .................................................................................. 135 1789 en 1955 ............................................................................................ 139 La révolution du crédit-bail ............................................................. 14 7 Évincé ............................................................................................................... 151 Le saut dans l'inconnu .......................................................................... 154 Révélateur de talents ............................................................................. 163 Le« parrain» ................................................................................................ 171 Chapitre 6 Vers la TVA sociale? ...................................................................................... 173 Un impôt injuste ? ................................................................................... 173 Vénéneuse TV A ........................................................................................ 179 1968 : de Gaulle invente la TV A sociale ................................ 181 La solution d'avenir? ............................................................................ 183 Conclusion ............................................................................................................. 193 Biographie .............................................................................................................. 197 Publications ........................................................................................................... 199 Annexe n' 1 Extraits de •• Petite histoire de la naissance de la TVA,,, Maurice Lauré ...................................................................................................... 201 Annexe n' 2 Extraits de •• D'où vient le nom de TVA?,,, conférence de Maurice Lauré ............................................................................................... 204 Table des matières 7 Annexe n' 3 Lettre de Maurice Lauré à Philippe Abelin, 14 mars 1983 .... 208 Annexe n' 4 •• Qu'est-ce que la TVA?,,, Maurice Lauré ................................... 214 Annexe n' 5 Lettre d'Alain Juppé à Maurice Lauré, 6 janvier 1988 ........... 218 Annexe n' 6 Extrait de la synthèse du rapport d'Éric Besson, •• TVA sociale,,, septembre 2007 ........................................................ 219 Annexe n' 7 Lettre de Maurice Lauré à Henning Dyremose, 4 février 1991 ...................................................................................................... 222 Annexe n' 8 Les fraudes à la TV A, une réalité : rewe de presse ............... 223 Extrait du Canard enchaîné, 24 juillet 2011 ............................ 223 Extrait de Le Parisien, 27 juillet 2011 ........................................ 223 Extrait du]DD daté du 11 septembre 2011 ........................ 224 Remerciements ................................................................................................... 225 Préface Maurice Lauré, polytechnicien et inspecteur des Finances, était de ceux, très rares, qui allient l'esprit d'invention à une exceptionnelle puissance de travail. Il aurait fait un grand ingénieur et, plus tard, un grand chef d'entreprise industrielle. La guerre, le contact en captivité avec des juristes et des financiers, l'ont orienté vers le ministère des Finances. Il restera l'inventeur de la taxe sur la valeur ajoutée. Cet impôt qui a transformé notre fiscalité et que beaucoup d'États dans le monde ont désormais adopté. Comme le montre Denys Brunei, et contrairement à une idée reçue, Maurice Lauré n'a pas inventé la « valeur ajoutée», une notion économique assez ancienne que les comptables nationaux (qui tra- vaillaient au ministère des Finances, en bonne entente avec l'administration fiscale) venaient de remettre au goût du jour. L'apport personnel de Maurice Lauré, dont il n'est pas nécessaire de surestimer l'importance, est d'avoir adapté cette idée à la réalité et d'avoir conçu jusqu'au moindre détail un nouveau dispositif fiscal compatible avec la vie quotidienne des entreprises, relativement simple au regard de notre vieux système d'impôts indirects et cependant raisonnablement proportionné 10 La NA, invention française, révolution mondiale à la contribution économique de chaque producteur industriel. C'était typiquement un travail d'ingénieur, dont le métier consiste à concilier les contraintes. L'« imagination réaliste » est une qualité très rare. Maurice Lauré la possédait au plus haut point. Dans son livre, Denys Brunei insiste, à juste titre, sur les difficultés rencontrées. Les citoyens appellent à la réforme mais la refusent dès qu'on la leur propose. Il a fallu quelques années d'efforts obstinés à Maurice Lauré pour convaincre ses interlocuteurs et, en pre- mier lieu, sa propre administration. La TVA industrielle a été une très grande réussite. Mais elle ne s'appliquait qu'au secteur industriel. Denys Brunei décrit très précisément comment, quel- ques années plus tard, alors que Maurice Lauré avait quitté le ministère des Finances, cette taxe a été éten- due au secteur commercial. J'en garde naturellement le souvenir. Le problème à résoudre n'était plus le même. D'un côté, le succès de la TVA industrielle facilitait les cho- ses. Beaucoup d'hésitants avaient été convaincus. Mais, d'un autre côté, il s'agissait de soumettre à ce nouvel impôt des centaines de milliers de commer- çants aux comptabilités souvent sommaires. Nous nous sommes inspirés du pragmatisme actif de Maurice Lauré. Avec l'aide des fonctionnaires des Préface 11 Impôts de la Direction générale, avec lesquels je tra- vaillais quotidiennement, et des hommes de terrain, nous avons généralisé la TVA d'une manière qui, à l'époque, a été considérée comme une réussite. Personne, aujourd'hui, ne se souvient de la complica- tion du système antérieur, fait de multiples taxes dis- tinctes, ou superposées. Denys Brunei décrit avec clarté et précision l'ensem- ble de la réforme, sans doute la plus importante des cinquante dernières années. Maurice Lauré disait qu'on pouvait assimiler en trois jours le Code général des Impôts, qui doit peser trois kilos ce qui tétanisait ses proches collaborateurs. (Il exagérait : il en faudrait bien cinq ... ) Denys Brunei réussit le tour de force de nous faire comprendre l'économie de la TVA en quel- ques minutes ... La carrière de Maurice Lauré s'est poursuivie avec succès dans le secteur bancaire et commercial. Son action à la tête du Crédit National, de la Société Générale et des Nouvelles Galeries a été remarquable. Nul n'était mieux placé que Denys Brunei, qui fut l'un de ses proches collaborateurs, pour nous la décrire avec la plus grande fidélité. Maurice Lauré restera, pour le ministère des Finances, un modèle d'intelligence appliquée, et d'efficacité dans la mise en œuvre. Valéry Giscard d'Estaing Avant-propos Qui est Maurice Lauré ? Le père de la TVA, vous répondront unanimement dans le monde entier ceux qui s'intéressent à l'histoire de la fiscalité. En effet, Maurice Lauré a réussi avec éclat là où d'autres ont échoué avant lui. C'est à cet homme d'exception que l'on doit l'introduction de la taxe sur la valeur ajoutée pour la première fois au monde. Grâce à lui, la France, pays où il occupait un poste de haut fonctionnaire des finances, fut pionnière en 1954 de cet impôt révolu- tionnaire considéré par certains comme l'une des évo- lutions fiscales les plus spectaculaires du xxe siècle. Pur représentant de l'excellence française (ancien élève de l'École polytechnique et docteur en droit), Maurice Lauré devint en 1952 directeur-adjoint de la Direction générale des impôts, qu'il contribua à créer. En cette qualité, couplée à son caractère d'homme d'action déterminé, il put déployer la mesure de son talent et mettre en œuvre un système de taxe sur la consommation réconciliant l'impératif de rendement fiscal et le souci de ne pas pénaliser la chaîne de pro- duction économique. Tout à la fois moteur de l'inves- tissement et solide pourvoyeur de recettes fiscales, il n'est pas surprenant que cette création géniale devint inexorablement un véritable succès de la France à l'exportation. La TVA commença sa conquête du monde dès le début des années 1960 dans les anciennes colonies 14 La NA, invention française, révolution mondiale françaises, gagna ensuite l'Amérique du Sud, où le Brésil lui fit subir ses premières transmutations, et fut rendue obligatoire dans les États membres de la Com- munauté européenne par la première directive de 1967. Il n'est d'ailleurs pas exagéré de considérer la TVA comme l'un des plus anciens et des plus précieux acquis de la construction européenne. Désormais, la TVA existe sur tous les continents, dans plus de 150 pays, où elle constitue uploads/Histoire/ denys-brunel-valery-giscard-d-x27-estaing-la-tva-invention-francaise-revolution-mondiale-l-x27-aventure-de-maurice-laure-eyrolles-2012.pdf