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Le droit dans l'Europe médiéval L'approche sera plus thématique qu' historique

Le droit dans l'Europe médiéval L'approche sera plus thématique qu' historique Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intéressant avant section 1: la chute de l'empire romain d'occident continuité et rupture. Contexte historique à la chute de l'empire romain : De la rep à l'empire Rome a été plongé dans une crise au II siècle avant J-C, pour y remédier des réformes par les grracques, réaction a celle-ci menée par Sylla. On essay de restaurer le prestige du sénat. C'est un autre homme qui a réussi a sortir Rome de cette crise. Et c'est au premier siècle qu'il eu un véritable changement des institutions romaines = création de l'empire. Le meurtre de césar fut suivi par une serie d'anarchie et un régime fut nait sous la forme d'un trium virate; octave lepide, Antoine. Ce régime disparu en 32 av jc suite à un conflit qui a opposé les différents membres de ce trium virate. Vainqueur Octave devient le seul maitre a Rome. Mais il n'y a aucune règle juridique qui vient légitimé son pouvoir. Désormais Octave tient son pouvoir du sénat qui est le gardien des institutions républicains. Le 16 janvier de la même année octave a reçu le titre d'auguste du Sénat. Le sénat a ainsi confié a Auguste la puissance tribunitienne sans limite de temps ni d'espace. Il dispose de pratiquement de l'ensemble des pouvoir accordé au différente magistrature. A la différence que le pouvoir de l'empereur n'est pas limité pas un quelconque contre pouvoir. En gros auguste ne serait que le premier des magistrat le « princeps » mais en réalité évidement le régime est devenue singulier et autoritaire. Tout sont ingéniosité a été de reprendre les institutions sous son nom afin d'éviter les accusation de pouvoir autoritaire est personnel. Dans la pratique les institutions : les premier empereurs appartenait aux institutions Julio Claudienne. Les institutions républicaine et le sénat sont associé à l'empereur. Affirmation d'une majesté impérial. On voit perceptiblement une évolution dans cette dynastie. Seconde dynastie : flavienne, entérine la fin du respect de l'esprit républicain. Cela se voit très netement avec l'empereur Vespasien qui monopolise les consulats et les partages avec ses fils titus et donitien. Troisième dynastie Antonins et des sévères. Au cour de ces dynastie il y a un effacement total du sénat et une concentration accru du pouvoir au main de l'empereur. Il y a un dvpmt dans ce contexte de la bureaucratie. La législation se développe et l'empereur devient la première source du droit, disparition des magistrature. On parle de dominus pour designer l'empereur. Apogée de l'empire sous la Pax Romana sous le règne des Antonins. Après cette période l'empire est confronté à une série de difficulté , invasion de peuple venu de l'est = augmentation des dépense militaire donc de la fiscalité et une augmentation du pouvoir central pour preserever l'unicité de l'empire. Problème de politique interne. Première série de difficulté, Pbm au frontières. En 238 les Goth franchissent le Danube en 241 c'est le roi perse Shapur qui envahit plusieurs villes en Syrie. Difficultés également en Afrique les berbères se soulèvent contre les colons, et un général se proclame empereur. Cette crise a agit comme un révélateur de l'instabilité des institutions romaines. Des crises dans lesquelles intervenait l'armée. Autre Pbm structurel, empire trop vaste difficilement gérable à partir d'un seul centre du pouvoir. Autre pbm l'empire etait issue de tradition orientale et occidentale. Il y avait donc une tention permanente entre ces deux traditions. Et la distinction fut consacré juridiquement avec la spération. Première solution dioclétien tétrarchie entre. C'est lui qui la mis en place pour réponde au difficultés militaire auxquel etait confronté l'empire : multiplication des fronts qui a obligé l'empreur a prendre a conseiller pour aller en gaulle et tenter de mater la révolté. Il lui conféra le titre d'auguste. En 293 il lui donne un auxilliaire qui lui recoit le titre de césar et dioclétien rejoint a sont tour le titre de césar. A ces deux personnes on a adjoint, un aide. Pouvoir partagé entre quatre individus. Il y a néanmoins toujours un empire unis. Il garde son unité. Toujours une seul administration. La legislation émane tjrs de l'empereur. Il abdique en 205 (dioclétien) les successeurs se déchirent et a nouveau l'empire connait une guerre civile. Premeère étape constantin constitue le pouvoir absolue à rome. Il regna entre 312 et 337 et au cour de ce règne la monarchie du bas empire prend ces traits definitif pouvoir absolue dynastique, conversion au christianisme, basculement de la capitale a byzance. L'empire est partagé même si on tente de préserver la fiction de la division. La partie occidentale de l'empire va être frappée de plein fouet de l'invasion germaine. Elle va être mise a bas par l'invasion des vandale qui s'installe en Afrique du Nord, les Wisigoth pilles rome en 410 avant d'aller s'installer en Espagne. L'empire est progressivement limité à l'Italie. En 416 l'empereur est déposé odracte. Et a partir de cette époque plusieurs royaume se sont installé sur les terres de l'empire romain dans l'empire orientale : plusieurs on tenté de reconquérir la partie occidentale mais sans succès stable. L'empire restera jusqu'en 1453 date de la chute de Constantinople par les turcs A/ les institutions des peuples d'orgines germaniques. Ces peuples étaient en contact avec les romain. Malgré cela ils ont gardé leur institution et leur modes de vie qui était antinomique avec l'empire romain. Néanmoins on a un problème de source sur ce peuple. Il avait la particularité de plus en plus nombreux aux frontières de l'empire. Les germains sont situés sur les frontières à l'est du Rhin et au Nord du Danube. Leur mode de vie était très différent des population qui habitaient l'empire. Ils ignore l'écriture, la monnaie et ils vivent essentiellement de la forêt et de l'élevage. Peuple qui pratiqué le nomadisme. L'art de la guerre et l'artisanat. L'organisation politique : on ne trouve rien de comparable à ce qui existait à Rome le mode d'organisation politique des germains est la tribu et la vie au sein du groupe se maintenait pars des traditions des usages transmises de façon orale. Donc inexsistance de législation écrite. Le pouvoir au sein de ces tribus germaniques divisé en plusieurs grandes entités. Le roi n'était pas un chef militaire, seulement religieux et judiciaire. Le conseil des chefs de grandes familles on parle également du conseil des chefs des grandes familles qui délibéré et décidé sur les affaires mineures uniquement. Des hommes libres. Tacyte a insisté sur le rôle assez limité du roi dans les société germanique. On voit que ce qui importe c'est le pouvoir du groupe qui est supérieur au pouvoir d'un seul individu. Mais il y a une instabilité car lorsque une personne était défaillante elle perdait cette place défaillante. Un individu dans la société germanique peut se distinguer par sa distinction ses qualité supérieurs. A partir du moment ou la famille devient puissante elle agrège autour d'elle des clients. Puis viennent les esclaves. A la tête de cette famille on retrouve un ancêtre qui exerce une autorité, une discipline. En retour chaque membre de la famille bénéficie du soutien et de la protection de tous les membres du groupes. Lorsqu'un membre de la famille était victime d'un dommage c'est l'ensemble du groupe qui subissait le dommage. Il y avait des mécanisme de vengeance. L'organisation militaire : la société germaine était une société fortement militarisé. Le destin des hommes libres était de porter les armes. Les guerres visaient obtenir un butin on parle de guerre de rasia. Les hommes pouvaient acquérir un prestige qui réside dans la capacité a procurer la victoire à ses hommes. Le chef, on parle de Dux. On la formation d'une unité militaire réuni autour d'un chef prestigieux; quant un chef ne connait pas la victoire risque d'être abandonnée par ses hommes. Ce système a permis a promouvoir les chef les plus valeureux. C'est donc cette sélection d'individu brillant et des réseaux de solidarité qui ont permis les différentes victoire face à Rome. Puis peu à peu il y a une confusion entre le titre de roi et de chef militaire. On a la naissance d'une nouvelle image de la fonction royale et progressivement on a l'apparition du principe d'hérédité du principe du pouvoir. Mais les qualité militaire resté essentielle : en cas de défaite la dynastie se voyait renverser Techniques romaines d'intégration des peuples d'origines germaniques : les technique juridique adoptées pour permettre à ces peuple de s'installer la première pénétration fut pacifique pas de guerre. Ce fut des déplacement néanmoins par petits groupes et accepté par Rome. Elle en tirait profit car les nouveaux arrivant devenaient soit des mercenaires uploads/Histoire/ droit-de-l-x27-europe-medievale.pdf