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Normes de sûreté de l’AIEA Sûreté radiologique en radiographie industrielle pou

Normes de sûreté de l’AIEA Sûreté radiologique en radiographie industrielle pour la protection des personnes et de l’environnement Nº SSG-11 Guide de sûreté thématique NORMES DE SÛRETÉ DE L’AIEA ET PUBLICATIONS CONNEXES NORMES DE SÛRETÉ En vertu de l’article III de son Statut, l’AIEA a pour attributions d’établir ou d’adopter des normes de sûreté destinées à protéger la santé et à réduire au minimum les dangers auxquels sont exposés les personnes et les biens et de prendre des dispositions pour l’application de ces normes. Les publications par lesquelles l’AIEA établit des normes paraissent dans la collection Normes de sûreté de l’AIEA. Cette collection couvre la sûreté nucléaire, la sûreté radiologique, la sûreté du transport et la sûreté des déchets, et comporte les catégories suivantes : fondements de sûreté, prescriptions de sûreté et guides de sûreté. Des informations sur le programme de normes de sûreté de l’AIEA sont disponibles sur le site internet de l’AIEA : http://www-ns.iaea.org/standards/ Le site donne accès aux textes en anglais des normes publiées et en projet. Les textes des normes publiées en arabe, chinois, espagnol, français et russe, le Glossaire de sûreté de l’AIEA et un rapport d’étape sur les normes de sûreté en préparation sont aussi disponibles. Pour d’autres informations, il convient de contacter l’AIEA à l’adresse suivante : BP 100, 1400 Vienne (Autriche). Tous les utilisateurs des normes de sûreté sont invités à faire connaître à l’AIEA l’expérience qu’ils ont de cette utilisation (c’est-à-dire comme base de la réglementation nationale, pour des examens de la sûreté, pour des cours) aﬁ n que les normes continuent de répondre aux besoins des utilisateurs. Les informations peuvent être données sur le site internet de l’AIEA, par courrier (à l’adresse ci-dessus) ou par courriel (Ofﬁ cial.Mail@iaea.org). PUBLICATIONS CONNEXES L’AIEA prend des dispositions pour l’application des normes et, en vertu des articles III et VIII C de son Statut, elle favorise l’échange d’informations sur les activités nucléaires paciﬁ ques et sert d’intermédiaire entre ses États Membres à cette ﬁ n. Les rapports sur la sûreté et la protection dans le cadre des activités nucléaires sont publiés dans la collection Rapports de sûreté. Ces rapports donnent des exemples concrets et proposent des méthodes détaillées à l’appui des normes de sûreté. Les autres publications de l’AIEA concernant la sûreté paraissent dans les collections Radiological Assessment Reports, INSAG Reports (Groupe consultatif international pour la sûreté nucléaire), Technical Reports et TECDOC. L’AIEA édite aussi des rapports sur les accidents radiologiques, des manuels de formation et des manuels pratiques, ainsi que d’autres publications spéciales concernant la sûreté. Les publications ayant trait à la sécurité paraissent dans la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA. La collection Énergie nucléaire de l’AIEA est constituée de publications informatives dont le but est d’encourager et de faciliter le développement et l’utilisation pratique de l’énergie nucléaire à des ﬁ ns paciﬁ ques, ainsi que la recherche dans ce domaine. Elle comprend des rapports et des guides sur l’état de la technologie et sur ses avancées, ainsi que sur des données d’expérience, des bonnes pratiques et des exemples concrets dans les domaines de l’électronucléaire, du cycle du combustible nucléaire, de la gestion des déchets radioactifs et du déclassement. SÛRETÉ RADIOLOGIQUE EN RADIOGRAPHIE INDUSTRIELLE AFGHANISTAN, RÉP. ISLAMIQUE D’ AFRIQUE DU SUD ALBANIE ALGÉRIE ALLEMAGNE ANGOLA ARABIE SAOUDITE ARGENTINE ARMÉNIE AUSTRALIE AUTRICHE AZERBAÏDJAN BAHREÏN BANGLADESH BÉLARUS BELGIQUE BELIZE BÉNIN BOLIVIE BOSNIE-HERZÉGOVINE BOTSWANA BRÉSIL BULGARIE BURKINA FASO BURUNDI CAMBODGE CAMEROUN CANADA CHILI CHINE CHYPRE COLOMBIE CONGO CORÉE, RÉPUBLIQUE DE COSTA RICA CÔTE D’IVOIRE CROATIE CUBA DANEMARK DOMINIQUE ÉGYPTE EL SALVADOR ÉMIRATS ARABES UNIS ÉQUATEUR ÉRYTHRÉE ESPAGNE ESTONIE ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE ÉTHIOPIE FÉDÉRATION DE RUSSIE FIDJI FINLANDE FRANCE GABON GÉORGIE GHANA GRÈCE GUATEMALA HAÏTI HONDURAS HONGRIE ÎLES MARSHALL INDE INDONÉSIE IRAN, RÉP. ISLAMIQUE D’ IRAQ IRLANDE ISLANDE ISRAËL ITALIE JAMAÏQUE JAPON JORDANIE KAZAKHSTAN KENYA KIRGHIZISTAN KOWEÏT LESOTHO LETTONIE L’EX-RÉPUBLIQUE YOUGO- SLAVE DE MACÉDOINE LIBAN LIBÉRIA LIBYE LIECHTENSTEIN LITUANIE LUXEMBOURG MADAGASCAR MALAISIE MALAWI MALI MALTE MAROC MAURICE MAURITANIE, RÉP. ISLAMIQUE DE MEXIQUE MONACO MONGOLIE MONTÉNÉGRO MOZAMBIQUE MYANMAR NAMIBIE NÉPAL NICARAGUA NIGER NIGERIA NORVÈGE NOUVELLE-ZÉLANDE OMAN OUGANDA OUZBÉKISTAN PAKISTAN PALAOS PANAMA PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINÉE PARAGUAY PAYS-BAS PÉROU PHILIPPINES POLOGNE PORTUGAL QATAR RÉPUBLIQUE ARABE SYRIENNE RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE RÉPUBLIQUE DE MOLDOVA RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE POPULAIRE LAO RÉPUBLIQUE DOMINICAINE RÉPUBLIQUE TCHÈQUE RÉPUBLIQUE-UNIE DE TANZANIE ROUMANIE ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D’IRLANDE DU NORD RWANDA SAINT-SIÈGE SÉNÉGAL SERBIE SEYCHELLES SIERRA LEONE SINGAPOUR SLOVAQUIE SLOVÉNIE SOUDAN SRI LANKA SUÈDE SUISSE SWAZILAND TADJIKISTAN TCHAD THAÏLANDE TOGO TRINITÉ-ET-TOBAGO TUNISIE TURQUIE UKRAINE URUGUAY VENEZUELA, RÉP. BOLIVARIENNE DU VIETNAM YÉMEN ZAMBIE ZIMBABWE Les États ci-après sont Membres de l’Agence internationale de l’énergie atomique : Le Statut de l’Agence a été approuvé le 23 octobre 1956 par la Conférence sur le Statut de l’AIEA, tenue au Siège de l’Organisation des Nations Unies, à New York ; il est entré en vigueur le 29 juillet 1957. L’Agence a son Siège à Vienne. Son principal objectif est « de hâter et d’accroître la contribution de l’énergie atomique à la paix, la santé et la prospérité dans le monde entier ». SÛRETÉ RADIOLOGIQUE EN RADIOGRAPHIE INDUSTRIELLE GUIDE DE SÛRETÉ THÉMATIQUE AGENCE INTERNATIONALE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE VIENNE, 2013 COLLECTION NORMES DE SÛRETÉ DE L’AIEA Nº SSG-11 DROIT D’AUTEUR Toutes les publications scientifiques et techniques de l’AIEA sont protégées par les dispositions de la Convention universelle sur le droit d’auteur adoptée en 1952 (Berne) et révisée en 1972 (Paris). Depuis, le droit d’auteur a été élargi par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Genève) à la propriété intellectuelle sous forme électronique. La reproduction totale ou partielle des textes contenus dans les publications de l’AIEA sous forme imprimée ou électronique est soumise à autorisation préalable et habituellement au versement de redevances. Les propositions de reproduction et de traduction à des fins non commerciales sont les bienvenues et examinées au cas par cas. Les demandes doivent être adressées à la Section d’édition de l’AIEA : Unité de la promotion et de la vente, Section d’édition Agence internationale de l’énergie atomique Centre international de Vienne B.P. 100 1400 Vienne, Autriche télécopie : +43 1 2600 29302 téléphone : +43 1 2600 22417 courriel : sales.publications@iaea.org http://www.iaea.org/books © AIEA, 2013 Imprimé par l’AIEA en Autriche Mai 2013 SÛRETÉ RADIOLOGIQUE EN RADIOGRAPHIE INDUSTRIELLE AIEA, VIENNE, 2013 STI/PUB/1466 ISBN 978–92–0–236610–7 ISSN 1020–5829 AVANT-PROPOS de Yukiya Amano Directeur général De par son Statut, l’Agence a pour attribution « d’établir ou d’adopter […] des normes de [sûreté] destinées à protéger la santé et à réduire au minimum les dangers auxquels sont exposés les personnes et les biens » – normes qu’elle doit appliquer à ses propres opérations et que les États peuvent appliquer en adoptant les dispositions réglementaires nécessaires en matière de sûreté nucléaire et radiologique. L’AIEA remplit cette mission en consultation avec les organes compétents des Nations Unies et les institutions spécialisées intéressées. Un ensemble complet de normes de grande qualité faisant l’objet d’un réexamen régulier est un élément clé d’un régime mondial de sûreté stable et durable, tout comme l’est l’assistance de l’AIEA pour l’application de ces normes. L’AIEA a débuté son programme de normes de sûreté en 1958. L’accent ayant été mis sur la qualité, l’adéquation à l’usage final et l’amélioration constante, le recours aux normes de l’AIEA s’est généralisé dans le monde entier. La collection Normes de sûreté comprend désormais une série unifiée de principes fondamentaux de sûreté qui sont l’expression d’un consensus international sur ce qui doit constituer un degré élevé de protection et de sûreté. Avec l’appui solide de la Commission des normes de sûreté, l’AIEA s’efforce de promouvoir l’acceptation et l’application de ses normes dans le monde. Les normes ne sont efficaces que si elles sont correctement appliquées dans la pratique. Les services de l’AIEA en matière de sûreté englobent la sûreté de la conception, du choix des sites et de l’ingénierie, la sûreté d’exploitation, la sûreté radiologique, la sûreté du transport des matières radioactives et la gestion sûre des déchets radioactifs, ainsi que l’organisation gouvernementale, les questions de réglementation, et la culture de sûreté dans les organisations. Ces services aident les États Membres dans l’application des normes et permettent de partager des données d’expérience et des idées utiles. Réglementer la sûreté est une responsabilité nationale et de nombreux États ont décidé d’adopter les normes de l’AIEA dans leur réglementation nationale. Pour les parties aux diverses conventions internationales sur la sûreté, les normes de l’AIEA sont un moyen cohérent et fiable d’assurer un respect effectif des obligations découlant de ces conventions. Les normes sont aussi appliquées par les organismes de réglementation et les exploitants partout dans le monde pour accroître la sûreté de la production d’énergie d’origine nucléaire et des applications nucléaires en médecine et dans l’industrie, l’agriculture et la recherche. La sûreté n’est pas une fin en soi mais est une condition sine qua non de la protection des personnes dans tous les États et de l’environnement, aujourd’hui et à l’avenir. Il faut évaluer et maîtriser les risques associés aux rayonnements ionisants sans limiter indûment le rôle joué par l’énergie nucléaire dans le développement équitable et durable. Les gouvernements, les organismes de réglementation et uploads/Industriel/ radio-industri-pdf.pdf