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Compréhension de la Norme ISO14001V2015 et Mise en œuvre Objectifs de la format

Compréhension de la Norme ISO14001V2015 et Mise en œuvre Objectifs de la formation : Identifier les exigences de la norme ISO 14001 Planifier et mettre en place un système de management environnemental Les pressions internes et externes : Client Réglementation Associations Banque Démarche volontaire (Coûts) Assurances Maison mère Produits respectueux de l’environnement Activités respectueuses de l’environnement Les outils de management : Domaine Titre Descriptif SITE INDUSTRIEL Eco-audit (Règlement Européen) EMAS /SMEA Analyse environnementale Système de management environnemental Déclaration environnementale Vérification par un vérificateur environnemental agréé ISO 14001 (Norme Internationale) Analyse environnementale Système de management environnemental Pas de déclaration environnementale Certification par tierce personne Diagnostic Etats des lieux des impacts environnement Pas de labellisation Audit de sol Evaluation des atteintes à l’environnement limitées aux sols et sous sols PROCEDES Technologies propres Recherche de procédés industriels moins polluants PRODUITS A.C.V Analyse du cycle de vie du produit Ecolabels Labellisation du produit (NF environnement ou éco-label européen) Ecoproduits (éco conception) Concept écologique de produits (ADEME) Ce qu’est la norme ISO 14001 : Un outil basé sur le volontariat permettant de gérer les impacts d’une activité, d’un produit et d’un service sur l’environnement. Une norme qui peut être utilisée par tout organisme quelle que soit sa taille et son implantation dans le monde (générique) Des exigences qui permettent d’anticiper, notamment la conformité à la réglementation (prévention) Un référentiel qui permet de structurer une communication interne / externe Ce que n’est pas la norme ISO 14001 : Un texte de loi Un texte qui impose des seuils réglementaires supplémentaires et qui modifie les exigences légales qui s’appliquent à un organisme Un texte qui oblige à publier ses résultats environnementaux Un texte qui impose des moyens quant à la satisfaction de ses exigences Objectif environnemental : But environnemental général qu’un organisme se fixe en cohérence avec la politique environnementale (Chiffré) Cible environnementale : Exigence de performance détaillée, pouvant s’appliquer à l’ensemble ou à une partie de l’organisme qui résulte des objectifs environnementaux, et qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs Performance environnementale : Résultats mesurables du management environnemental des aspects environnementaux d’un organisme Relation de cause à effet Aspect : cause Impact : effet - conséquence Aspect environnemental : Eléments des activités, produits ou services d’un organisme susceptible d’interactions avec l’environnement Impact environnemental : Toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d’un organisme Activité Aspect Impact Transport de matières premières Emission de particules, gaz Pollution de l’air Emission de bruit Gène du voisinage Consommation de ressources naturelles Contribution à l’épuisement des ressources naturelles Fonte de l’acier Consommation d’énergie Contribution à l’épuisement des ressources naturelles Rejets d’eau Pollution du milieu naturel Emissions de particules Pollution de l’air Rejets de rebus Impact sur le paysage 14 4 Contexte de l’organisme 5 Leadership 6 Planification 7 Support 8 Réalisation des activités opérationnelles 9 Evaluation des performances 10 Améliorati on 4.1 Compréhension de l’organismeet de soncontexte 4.4 Système de management environnemental 4.3 Déterminationdu domaine d’applicationdu SME 4.2 Compréhension des besoins et des attentes des partiesintéressés 5.1 Leadershipet engagement 5.2 Politique 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au seinde l’organisme 6.1 Actions àmettre en œuvre face aux risques et opportunités 6.2 Objectifsqualité et planification des actionspour les atteindre 7.1 Ressources 7.2 Compétences 10.1 Généralités 10.2 Non- conformitéet action corrective 10.3 Amélioration continue 9.1 Surveillance, mesure,analyse et évaluation 9.2 Auditinterne 9.3 Revuede direction 8.2 Préparation et réponse aux situationsd’urgence 7.3 Sensibilisation 7.4 Communicati on 7.5 Informations documentées Impactlimité Impact moyen Impact fort APPROCHE CYCLE DEVIE: L’IMPACT DE LA PERSPECTIVE CYCLE DE VIE AU REGARD DES DIFFÉRENTS CHAPITRES DELA NORME pp cycle de vie 01/05/2018 88 pp cycle de vie 01/05/2018 89 L’approche en cycle de vie 90 4.1 Compréhension de l'organisme et de son contexte L’approche risque 0 91 01/05/2018 92 IDENTIFICATION DES ENJEUX INTERNES ET EXTERNES Enjeux internes Forces: 1. Ingénierie groupequiappuie le SME 2.Démarcheefficacité énergétiqueeau/Audits énergétiquesgroupes 3. Investissements énergies eteaux 4.SystèmesdemanagementsIntégrés (SMIcertifié/ DémarcheRSEgroupe/PMS/BBT /Pilier environnement) 5. 100%desdéchetsvalorisés Faiblesses: 9. Mono-sourcingénergieseteaux 10. Utilisation dufuel 2pourlachaudière 12.Processus énergivores/fortesconsommationsd'eau Enjeux externes Opportunités: 27. Anticipationauxaccords internationaux(cota bilancarbone) 14.Subventionsétatiquespourleseffortsenvironnementaux (MORSEFF/ AccorddeParis) 15. Volonté groupedepasserà50%d’énergie renouvelable.26 .Unmarchéplus dynamique"Economiecirculaire" Menaces: 19. Quasi absencedesociétésdetraitementdesdéchetsdangereux 20. Pression AMENDISparrapportauxrejets liquides 21.Fortessanctions pournonrespect desexigences règlementaires/Activation dela policeenvironnementale 22. Durcissementdesdispositionsrèglementairesetlégales 23. PénuriehydriqueauMaroc 24. Siteinondable 25. Ecotaxes 27Haussedescoutsénergétiques 4.2 Compréhension des besoins et des attentes des partiesintéressées L’approche risque 01/05/2018 93 PIP et de leurs exigences 01/05/2018 21 Les partiesintéressées les attentes vis-à-vis l'environnement Obligatio n O/N N°Parties Interessé s Partiesintéressées internes Personnel de l'entreprise Des attentes relatives au comportementenvironnemental del'entreprise N P1 BEL - Casablanca Bonne pratiqueslogistiques N P2 Maison-mère RespectdesexigencesRSEdu groupebel O P3 Partenaires économiquesamont Fournisseurs (AMENDIS) Des attentes relatives à l'intégration del'environnement dans leur fonctionnement O P4 Sous-traitant (gestionneurs des déchets) O P5 Transporteurs N P6 Partenaires économiquesaval Clients Lesclients del'entreprise peuventavoirdesattentes vis-à- vis de l'intégration de l'environnement dans notre fonctionnement N P7 Transporteurs P8 Distributeurs P9 Consommateurs P10 Partenairesfinanciers Banques L'intégration de l'environnement dans l'entreprise réduit les risques pourl'imageet la pérennité de l'entreprise N P11 Investisseurs N P12 Actionnaires N P13 Assurances L'intégration de l'environnement dans l'entreprise réduit le risquedepollutionaccidentelle O P14 Institutionnels Police del'environnement Ils imposent le respect de contraintes à l'entreprise (réglementation, taxes), et soutiennent les projets d'amélioration de priseen comptede l'environnement dans l'entreprise. O P15 0bservatoir régionale del'environnement O P16 Bassin hydroliqueloukous O P17 Administration fiscale(Ex:douane "Taxesur emballageplastique" N P18 Groupes depression Consommateurs (particuliers ou associations) En tant que consommateur des produits de l'entreprise, ou en tant que citoyens de la société, ils ont des attentes vis- à-vis du comportement environnemental de l'entreprise et vis-à-vis de la réduction des nuisances (fumées, o d e u r e A s . , D d é E c R h e B t s O , e U t c L . ) N P19 Riverains (particuliers,entreprises ou associations) N P20 Associations de protection de lanature N P21 Médias N P22 risque 01/05/2018 95 Approche d’identification des R/O 01/05/2018 96 L’approche risque 01/05/2018 97 Exemple 01/05/2018 98 01/05/2018 99 opportunités Les actions mises en ouvre relatives aux risques et opportunités doivent être proportionnellement à l’impact potentiel sur la conformité des produits et services. Les options face aux risques ou opportunités peuvent comprendre: 1. Éviter le risque 2. Prendre le risque afin de saisir une opportunité 3. Éliminer la source du risque 4. Modifier la probabilité d’apparition ou lesconséquences 5. Partager le risque 6. Maintenir le risque sur la base d’une décisionéclairée DÉMARCHE DE MISE EN PLACE D’UN SYSTÈME DE MANAGEMENT ISO 14001 Enjeux environnementaux/ Identification desaspects Réglementation Evaluation des impacts environnementaux Politique Objectifs et planification Mise enœuvre Amélioration Contrôle / Vérification Situations d’ur2g7ences Communica0t1i/0o5n/2/01S8ensibilisation 14001 V2015 4 Contextede l’organisme 5 Leadership 6 Planification 7 Support 8 Réalisation des activités opérationnelles 9 Evaluation des performances 10 Améliorati on 4.4 Système de management environnemental 4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte 4.2 Compréhension des besoins et des attentesdes parties intéressés 4.3 Détermination du domaine d’applicationdu SME 5.1 Leadership et engagement 5.2 Politique 5.3 Rôles, responsabilité s et autorités au seinde l’organisme 6.1 Actions à mettre en œuvre faceaux risques et opportunités 6.2 Objectifs environnement aux et planification des actions pour les atteindre 7.1 Ressources 7.2 Compétence s 10.1 Généralités 10.2 Non- conformitéet action corrective 10.2 Amélioration continue 9.1 Surveillance, mesure,analyse et évaluation 9.2 Auditinterne 9.3 Revuede direction 8.1 Planificationet maitrise opérationnelles 8.2 Préparation etréponse aux situationd’urgence 7.3 Sensibilisatio n 7.4 Communicat ion 7.5 Informations documentées Planifier 01/05/2018 10 1 Réaliser Vérifier Agir Chronologie de mise en place d’un SME (1/2) Diagnostic de l’existant Élaborer une politique environnementale Réaliser une analyse environnementale Identifier les exigences légales, réglementaires et autres applicables Déterminer les objectifs et cibles et établir un programme de management environnemental Chronologie de mise en place d’un SME (2/2) Mettre en place un système permettant l’atteinte de ces objectifs Mesurer, surveiller et traiter les problèmes Évaluer l’efficacité de ce système Les exigences de la norme ISO 14001 →Cette norme s’articule autour de 3 valeurs-clés : Conformité réglementaire Prévention de la pollution Amélioration continue Diagnostic de l existant 29 La première étape consiste à établir des fiches d’évaluation constitués de plusieurs questions et recouvrant toutes les exigences des chapitre de la nome iso 14001. Pour chaque question nous avons différencié entre cinq critères: -Conforme : à 100% -Acceptable : à 66%. -A améliorer : à 33%. -Non conforme : à 0%. -Exclus(NA): n’est pas du tout appliquée ou formalisée. Diagnostic de l existant 30 Diagnostic de l existant 31 Diagnostic de l existant 32 La politique environnementale : →Elle contient un engagement de la direction à : Être conforme à la réglementation Être conforme à la norme Prévenir toute pollution Réduire les impacts sur l’environnement, objectifs globaux et principes d’actions : Air Sol Nappe phréatique Cours d’eau Consommation d’eau Consommation énergétique Consommation des ressources naturelles Production de déchets  L’amélioration continue →La politique environnementale constitue la base sur laquelle sont fixés les objectifs environnementaux. Communiquer à tout le personnel et à ceux travaillant pour le compte Diffusion à l’extérieur sur demande La planification : 4.3.1. Les aspects environnementaux →Faire l’inventaire de uploads/Industriel/cours-14001-v20015 1 .pdf