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UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ ÉCOLE DOCTORALE « LANGAGES, ESPACES, TEMPS, SOCIÉTÉ

UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ ÉCOLE DOCTORALE « LANGAGES, ESPACES, TEMPS, SOCIÉTÉS » Thèse en vue de l’obtention du titre de docteur en SOCIOLOGIE GOUVERNANCE ET INNOVATION SOCIALE. LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE BESANÇON (1972-2016) Présentée et soutenue publiquement par Jean-Baptiste ROY Le 28 novembre 2016 Sous la direction de M. le Professeur Gilles FERRÉOL Membres du jury : Jacqueline COSTA-LASCOUX, Directrice de recherche honoraire au CNRS Gilles FERRÉOL, Professeur à l’université de Bourgogne-Franche-Comté (directeur) Armel HUET, Professeur émérite à l’université de Rennes II (rapporteur) Alexandre PAGÈS, Maître de conférences à l’université de Bourgogne-Franche-Comté Marie-Noëlle SCHOELLER, Proviseure honoraire, Première adjointe au Maire de la Ville de Besançon (2008-2014) Philippe SCIEUR, Professeur à l’université catholique de Louvain à Mons (rapporteur) -2- Je tiens à exprimer toute ma reconnaissance, en premier lieu, à Monsieur le Professeur Gilles Ferréol, d’avoir accepté d’être mon directeur, mais surtout de la confiance dont il a fait preuve à mon égard durant ces trois années. Sa grande disponibilité, son soutien, ses critiques et ses relectures toujours avisées m’ont permis de progresser à chaque instant. Je veux dire toute la satisfaction que j’ai eue d’avoir pu évoluer sous sa direction. Je voudrais ensuite témoigner de ma sincère gratitude à l’ensemble du CCAS de Besançon, pour m’avoir donné l’opportunité de réaliser cette recherche. Je pense naturellement aux personnes qui, de près ou de loin, ont tout mis en œuvre pour permettre à cette étude de voir le jour et d’aboutir. Plus particulièrement, je remercie Pascale Vincent pour ces trois années passées dans son service. Par son regard, ses conseils spécifiques et sa relecture rigoureuse, elle m’a transmis sa culture professionnelle et a favorisé la touche technique nécessaire à ce travail. Qu’il me soit également permis de remercier mes rapporteurs, les professeurs Armel Huet et Philippe Scieur, ainsi que l’ensemble des membres du jury, pour l’intérêt porté à cette enquête et le temps consacré à sa lecture. Je témoigne aussi de mon estime à Alexandre Pagès, qui a été présent tout au long de cette étude. Ses réflexions et ses propositions m’auront été d’une grande aide. Cette recherche n’aurait pas pu être menée sans l’aide des enquêtés, qui ont consacré de leur temps précieux à la compréhension des différents enjeux. Je leur sais gré de l’attention qu’ils ont eue pour ce travail. Je suis très reconnaissant de l’exercice assidu de la relecture que Delphine, Magali, Mona, Alban et Alexandre ont réalisé. Par leurs points de vue extérieurs, ils m’ont permis de prendre une distance indispensable avec ma propre production. J’ai une pensée pour les membres du laboratoire C3S qui, par nos échanges nombreux et réguliers, ont fait avancer mon raisonnement et m’ont donné des points de comparaison sur le déroulement d’une thèse de doctorat. Je formule un remerciement tout particulier à mes parents, mais aussi à l’ensemble de ma famille, pour leur soutien, leurs encouragements et l’intérêt sincère qu’ils ont porté à l’ensemble de mon parcours universitaire. La réussite de celui-ci vous est en grande partie dédiée. Je pense bien sûr à tout mon entourage, aux "Besançonnais" pour leur présence de chaque instant, à mon équipe de volley, mes collègues de la pause du matin ainsi que les autres et, plus largement, tous mes proches. Sans vous, ce travail n’aurait probablement pas connu le même dénouement. Le dernier remerciement s’adresse à tous ceux que je n’ai pas cités précédemment, mais qui m’ont apporté leur soutien ou leur aide, d’une manière ou d’une autre, lors de ces trois années. À vous tous, merci. REMERCIEMENTS - REMERCIEMENTS................................................................................................................3 SOMMAIRE..............................................................................................................................5 INTRODUCTION GÉNÉRALE.............................................................................................7 PREMIÈRE PARTIE : DÉLIMITATION DE L’OBJET D’ÉTUDE...............................15 CHAPITRE I : ÉLÉMENTS DE CADRAGE..........................................................................17 CHAPITRE II : ÉLÉMENTS SÉMANTIQUES ET TERMINOLOGIQUES.........................47 CHAPITRE III : 40 ANS D’ACTION SOCIALE BISONTINE.............................................73 CHAPITRE IV : PROBLÉMATISATION, HYPOTHÈSES ET MÉTHODOLOGIE..........103 CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE......................................................................125 DEUXIÈME PARTIE : UN OUTIL AU CŒUR D’UN SYSTÈME LOCAL.................127 CHAPITRE V : UN FONCTIONNEMENT INTERNE SPÉCIFIQUE...............................131 CHAPITRE VI : QUELLE PLACE DANS LA GOUVERNANCE ?...................................165 CHAPITRE VII : LE SENS DE L’ACTION.........................................................................207 CHAPITRE VIII : L’EXPERTISE AU SERVICE DE L’OUTIL.........................................233 CONCLUSION DE LA DEUXIÈME PARTIE.....................................................................267 TROISIÈME PARTIE : PERSPECTIVES THÉORIQUES ET PRÉCONISATIONS PRATIQUES.........................................................................................................................271 CHAPITRE IX : PROMOUVOIR LE DÉVELOPPEMENT SOCIAL LOCAL...................277 CHAPITRE X : VERS UNE NOUVELLE GOUVERNANCE ?..........................................319 CHAPITRE XI : PRÉCONISATIONS PRATIQUES............................................................359 SOMMAIRE - CONCLUSION DE LA TROISIÈME PARTIE.....................................................................381 CONCLUSION GÉNÉRALE..............................................................................................383 BIBLIOGRAPHIE THÉMATIQUE...................................................................................397 TABLE DES SIGLES...........................................................................................................423 TABLE DES FIGURES.......................................................................................................427 ANNEXES.............................................................................................................................429 TABLE DES MATIÈRES....................................................................................................481 « Nous sommes tous concernés par les questions sociales ! » Cette phrase a constitué l’accroche de notre intervention intitulée : « Quand l’action sociale des villes pose question… », lors d’un Expérimentarium1. C’est justement parce que cette action interroge que la présente recherche doctorale a vu le jour, au sein même du Centre communal d’Action sociale de Besançon (CCAS). Nous y reviendrons. En 2012, au moment de fêter les 40 ans de la structure, plusieurs agents ont pris un temps de réflexion, sous l’impulsion de la vice- présidente, sur le sens des politiques sociales locales. C’est la toute première étape, les prémices qui nous ont mené à la rédaction de cette thèse de doctorat. Cette introduction générale va nous permettre de présenter deux axes : d’une part, nous souhaitons énoncer les différents aspects justifiant notre attrait pour le sujet ; de l’autre, nous donnerons le plan général du travail pour présenter un aperçu de notre développement au lecteur. Pour commencer, nous avons identifié plusieurs éléments qui expliquent pourquoi nous avons souhaité réaliser ce travail, et pourquoi nous nous sommes positionné sur cette étude. Tout d’abord, cette recherche touche notre ville natale. Originaire de Besançon, nous n’y avons vécu que quelques années avant de migrer dans le Territoire de Belfort. Hormis nos années d’études et le fait que notre famille élargie vit majoritairement dans la capitale franc- comtoise, nous n’avons jamais eu réellement d’informations sur son histoire, sa politique… Effectuer cette enquête, c’était l’occasion de redécouvrir ces racines par un biais original, celui du social. De grandes personnalités ont d’ailleurs constitué cette même histoire : Pierre- Joseph Proudhon, Victor Hugo, Charles Fourier, Jeanne-Antide Thouret2, Victor Considérant… Il nous semblait intéressant d’explorer toute la richesse de ce territoire et de son passé. 1 Un Expérimentarium est un dispositif national qui propose à de jeunes chercheurs volontaires de vulgariser leurs recherches lors d’ateliers ouverts au grand public. Nous sommes intervenu, pour notre part, le samedi 18 juin 2016 à la médiathèque Pierre Bayle de Besançon. Voir l’article en Annexes, p. 479. 2 Fondatrice des sœurs de la charité. INTRODUCTION GÉNÉRALE - Le deuxième intérêt qui nous a conduit à travailler sur ce thème tient au berceau dans lequel nous avons grandi. Issu d’une famille vantant l’engagement désintéressé dans toutes ses formes, l’attention à son prochain et le partage comme valeurs centrales de l’existence, ce sujet, lié à diverses formes de solidarité à travers l’outil CCAS, recouvrait un attrait réel. Le troisième point – découlant directement du précédent – tient à notre plan de carrière, décidé de longue date. Dès le Lycée, nous avons développé une certaine appétence pour le social lors des cours de Sciences économiques et sociales. C’est pourquoi nous avons poursuivi notre cursus à l’Université de Franche-Comté, avec une formation de Sociologie. Dès lors, ce nouveau regard sur la société nous a conforté dans notre décision. Après l’obtention de la licence, nous avons travaillé deux ans comme Assistant d’éducation en collège (à Toulouse et à Belfort), puis nous avons fait le choix d’entrer en master "Analyse et Gestion des Politiques sociales" (AGEPOS), toujours dans la même discipline. Tout cela a été construit avec la volonté d’intégrer, à terme, la Fonction publique territoriale. Nous avons ainsi préparé, parallèlement à la recherche doctorale, le concours d’admission pour devenir attaché territorial3. Pourtant, le thème de la gouvernance des politiques sociales locales, et nous y reviendrons dans le développement, n’est guère enseigné. Les informations sur les compétences des uns et des autres, sur les possibilités d’action d’une commune en termes d’intervention sociale, ou bien encore sur le rôle et la place de la relation élu-technicien nous étaient inconnues. Même si le travail d’appropriation s’est fait sur un temps relativement long – et qu’il n’est, naturellement, pas terminé –, il nous a permis de prendre une certaine distance, de nous inscrire dans une certaine neutralité : il n’a pas fallu effectuer un travail important de distanciation avec nos prénotions. Au final, c’est à la confluence de toutes ces ressources que se situe l’origine de notre travail doctoral. Il convient d’attirer l’attention du lecteur sur le fait que le titre de notre thèse a évolué. Initialement, lors du dépôt du premier dossier à l’Association nationale de la Recherche et de - 3 L’écrit de ce concours se déroulera à l’automne 2016. - la Technologie (ANRT)4, celui-ci était : « Gouvernance, évolution des besoins et modes d’intervention : l’exemple du CCAS de Besançon. » Au cours de l’année 2016, il est apparu que ce triptyque ne correspondait plus au contenu même des recherches : par exemple, l’évolution des besoins, dans sa formulation, nous a semblé quelque peu dépassée. De même, l’innovation sociale, point central uploads/Litterature/ gouvernance-et-innovation-sociale.pdf