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© 2006 – Presses de l’Université du Québec Édiﬁ ce Le Delta I, 2875, boul. Laur

© 2006 – Presses de l’Université du Québec Édiﬁ ce Le Delta I, 2875, boul. Laurier, bureau 450, Québec, Québec G1V 2M2 • Tél. : (418) 657-4399 – www.puq.ca Tiré de : Le travail indépendant, Martine D’Amours, ISBN 2-7605-1411-0 • D1411N Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés © 2006 – Presses de l’Université du Québec Édiﬁ ce Le Delta I, 2875, boul. Laurier, bureau 450, Québec, Québec G1V 2M2 • Tél. : (418) 657-4399 – www.puq.ca Tiré de : Le travail indépendant, Martine D’Amours, ISBN 2-7605-1411-0 • D1411N Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés La Loi sur le droit d’auteur interdit la reproduction des œuvres sans autorisation des titulaires de droits. Or, la photocopie non autorisée – le « photocopillage » – s’est généralisée, provoquant une baisse des ventes de livres et compromettant la rédaction et la production de nouveaux ouvrages par des professionnels. L’objet du logo apparaissant ci-contre est d’alerter le lecteur sur la menace que représente pour l’avenir de l’écrit le développement massif du « photocopillage ». PRESSES DE L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC Le Delta I, 2875, boulevard Laurier, bureau 450 Québec (Québec) G1V 2M2 Téléphone : (418) 657-4399 • Télécopieur : (418) 657-2096 Courriel : puq@puq.uquebec.ca • Internet : www.puq.ca Diffusion / Distribution : CANADA et autres pays Distribution de livres Univers s.e.n.c. 845, rue Marie-Victorin, Saint-Nicolas (Québec) G7A 3S8 Téléphone : (418) 831-7474 / 1-800-859-7474 • Télécopieur : (418) 831-4021 SUISSE Servidis SA 5, rue des Chaudronniers, CH-1211 Genève 3, Suisse Téléphone : 022 960 95 25 Télécopieur : 022 776 35 27 FRANCE AFPU-Diffusion Sodis © 2006 – Presses de l’Université du Québec Édiﬁ ce Le Delta I, 2875, boul. Laurier, bureau 450, Québec, Québec G1V 2M2 • Tél. : (418) 657-4399 – www.puq.ca Tiré de : Le travail indépendant, Martine D’Amours, ISBN 2-7605-1411-0 • D1411N Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés MARTINE D’AMOURS 2006 Presses de l’Université du Québec Le Delta I, 2875, boul. Laurier, bur. 450 Québec (Québec) Canada G1V 2M2 © 2006 – Presses de l’Université du Québec Édiﬁ ce Le Delta I, 2875, boul. Laurier, bureau 450, Québec, Québec G1V 2M2 • Tél. : (418) 657-4399 – www.puq.ca Tiré de : Le travail indépendant, Martine D’Amours, ISBN 2-7605-1411-0 • D1411N Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés Mise en pages : Interscript, une division de Dynagram inc. Couverture : Richard Hodgson Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada D’Amours, Martine Le travail indépendant : un révélateur des mutations du travail (Collection Pratiques et politiques sociales et économiques) Présenté à l’origine comme thèse (de doctorat de l’auteur – Université du Québec à Montréal), 2003. Comprend des réf. bibliogr. ISBN 2-7605-1411-0 1. Travailleurs indépendants – Québec (Province). 2. Conditions de travail – Québec (Province). 3. Sécurité d’emploi – Québec (Province). 4. Travail précaire – Québec (Province). 5. Travailleurs indépendants. I. Titre. II. Collection. HD8037.C3D342 2006 331.12'5'09714 C2005-942356-0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 PUQ 2006 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés © 2006 Presses de l’Université du Québec Dépôt légal – 1er trimestre 2006 Bibliothèque nationale du Québec / Bibliothèque nationale du Canada Imprimé au Canada Nous reconnaissons l’aide ﬁ nancière du gouvernement du Canada par l’entremise du Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition (PADIÉ) pour nos activités d’édition. La publication de cet ouvrage a été rendue possible avec l’aide ﬁ nancière de la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC). Self-employment covers a wide range of types of individuals and activi- ties, which in most countries include, for example : the proprietors of small businesses; farmers ; independent, highly skilled professional wor- kers (in liberal professions and the arts, for example) ; manual craft workers ; some categories of homeworkers or « outworkers »; and a wide range of «own account » workers of varying degrees of skill. They may have little in common other than the fact of their self-employment, and the influences of policy and of economic and structural forces may be very different between these different «segments» of self-employment1. Meager, 1994, p. 186. 1. « Le travail indépendant englobe un vaste éventail d’individus et d’activités qui, dans la plupart des pays, inclut par exemple : les propriétaires de petites entreprises, les agriculteurs, les professionnels indépendants hautement qualifiés (dans les profes- sions libérales et les arts, par exemple), les travailleurs de métiers manuels, certaines catégories de travailleurs à domicile ou de sous-traitants, et une large gamme de tra- vailleurs “à leur compte” de divers niveaux de qualification. Ils peuvent avoir peu de choses en commun à part le fait d’être travailleurs indépendants et les effets des politiques et des forces économiques et structurelles peuvent être très différents selon les divers “segments” de travail indépendant. » (notre traduction) REMERCIEMENTS Je désire adresser mes remerciements chaleureux aux personnes et aux institutions qui ont rendu possible la rédaction et la publication de cet ouvrage : mes directeur et codirecteur de thèse, Benoît Lévesque et Frédéric Lesemann, pour leur soutien indéfectible et leur influence déter- minante sur mon cheminement professionnel; le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, qui m’a octroyé une bourse d’excellence pendant la majeure partie de mes études doctorales; le Centre de recherche sur l’innovation sociale (CRISES), pour son soutien financier en fin de thèse et sa contribution à la publication de l’ouvrage ; mes collègues du groupe de recherche sur les transformations du travail, des âges et les politiques sociales (TRANSPOL), les chercheurs, professionnels et assistantes de recherche qui ont été X Le travail indépendant associés au projet dont certains résultats sont exposés aux cha- pitres 5 et 6, ainsi que les travailleuses et travailleurs indé- pendants qui ont accepté d’accorder une entrevue dans le cadre de cette recherche ; ma famille et de nombreux amis, dont l’appui et l’affection ont tou- jours été un puissant stimulant dans la poursuite de mes projets. INTRODUCTION Cette étude sur le travail indépendant (ou travail autonome exercé seul, sans employés) s’inscrit dans le contexte plus global de la diversifi- cation des statuts d’emploi. Pour le dire rapidement, depuis le milieu des années 1970, on a assisté à l’effritement relatif de l’emploi salarié typique, c’est-à-dire de l’emploi permanent à temps complet pour un seul employeur, qui était devenu la norme dans les années d’après-guerre, du moins pour la main-d’œuvre masculine alors largement dominante sur le marché du travail. Ce déclin a été accompagné d’une croissance parallèle des formes de travail atypique, qui se distinguent de l’emploi typique par au moins l’une des caractéristiques suivantes: une durée hebdomadaire de travail inférieure à la durée normale (cas de l’emploi à temps partiel), la durée limitée ou l’instabilité du lien d’emploi (cas de l’emploi temporaire, saisonnier, occasionnel, contractuel) ou le rempla- cement du lien d’emploi par une relation client/fournisseur (cas du tra- vail autonome ou indépendant) (Vallée, 1999; Matte et al., 1998). 2 Le travail indépendant Prises comme un tout, ces situations de travail touchent actuelle- ment le tiers1 de la main-d’œuvre au Québec (Bernier et al., 2003) et au Canada (Cranford et al., 2003). Elles sont en général associées, quoique avec des différences importantes entre elles2 à une rémunération plus faible que l’emploi salarié typique, surtout lorsqu’on considère cette rémunération sur une base annuelle. Ces statuts offrent moins de pro- tection par les lois du travail et les régimes de protection sociale et quand ils sont couverts par les conventions collectives, c’est souvent de manière partielle et avec des avantages moindres. Ces formes de travail sont traditionnellement sexuées (surreprésentation du travail à temps partiel chez les femmes et du travail indépendant chez les hommes, quoiqu’on ait assisté ces dernières années à un développement specta- culaire de cette dernière forme de travail chez les femmes) et concen- trées aux deux extrémités de la pyramide des âges, chez les travailleurs de 15 à 24 ans d’une part et chez ceux de 55 ans et plus d’autre part (D’Amours et coll., 2002). Le travail indépendant comme forme particulière de travail atypique Le travail indépendant exercé seul ou avec des employés est l’une des deux principales formes de travail atypique, au Québec et au Canada, l’autre étant l’emploi salarié à temps partiel. Entre 1989 et 1997, il a repré- senté 79,4 % de la croissance totale de l’emploi au Canada (Statistique Canada, 1998, p. 3). Les données pour le Québec lui attribuent 34,4 % des emplois nouvellement créés, mais sur une plus longue période 1. Selon Bernier et al. (2003), les « situations de travail non traditionnelles », regroupant l’emploi à temps partiel, l’emploi temporaire (y compris celui réalisé par le biais d’une agence) et le travail autonome avec ou sans employés, étaient en 2001 le lot de 36 % de la main-d’œuvre québécoise si l’on incluait les étudiants qui détenaient aussi un emploi, et de 31,3 % si on les excluait. Selon Cranford et al. (2003), en 2002, 37,1 % de la main-d’œuvre canadienne occupait soit un emploi régulier à uploads/Litterature/ le-travail-independant.pdf