Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

lUNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL FACULTÉ DES SCIENCES HUMAINES DÉPARTEMENT D’HI

lUNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL FACULTÉ DES SCIENCES HUMAINES DÉPARTEMENT D’HISTOIRE HISTOIRE DU DROIT QUÉBÉCOIS ET CANADIEN (HIS-4501) AUTOMNE 2012 Mardi de 8h30 à 11h30 (local DS-1420) Vendredi de 12h00 à 15h00 (local DS-1420) Samedi de 13h30 à 16h30 (local DS-1525) Enseignant : Arnaud DECROIX Courriel : arnaud.decroix@hst.ulaval.ca Site internet : http://www.moodle.uqam.ca/ 1. OBJECTIFS ET CONTENU DU COURS Comprendre les grandes problématiques qui caractérisent l’histoire du droit au Québec et au Canada Situer et expliquer, dans le contexte québécois et canadien, les mutations du système juridique à partir du XVIIIe siècle Connaître les grandes transformations de quelques-uns des secteurs clés du droit ayant marqué l’histoire du Québec et du Canada, particulièrement au XIXe siècle Comprendre quelques-uns des enjeux historiques liés à l’impact que le droit a eu sur la société et son développement depuis l’époque de la Nouvelle-France Ce cours présente une perspective historique d’ensemble du système juridique québécois et canadien, depuis la Nouvelle-France jusqu’à nos jours. L’accent sera particulièrement mis sur la genèse des institutions publiques et leurs mutations dans l’histoire québécoise et canadienne. L’objet d’étude ne porte pas seulement sur les sources juridiques et les règles de droit (loi et règlement; jurisprudence; coutume) mais aussi sur le fonctionnement des institutions et l’examen des réalités socio-culturelles. Nous examinerons donc également les règles de la vie politique, les sources et les différentes branches du droit, les rouages de l’appareil juridique, les gens de loi et la culture juridique. Nous nous pencherons aussi sur la place du droit dans la société québécoise et canadienne au gré de plusieurs mutations : l’origine européenne des institutions juridiques; la cohabitation du droit civil et de la common law; l’évolution du système juridique à partir du XVIIIe siècle avec l’affirmation de l’État libéral puis de l’État Providence. page 1 2. FORMULE PÉDAGOGIQUE : Le cours adopte la formule des exposés magistraux, dont la dynamique reposera aussi sur les interrogations suscitées tant par les étudiants que par l’enseignant. Des lectures obligatoires et des travaux à réaliser pendant la session complètent l’enseignement dispensé. Un recueil de textes obligatoire sera disponible sur le site Internet Moodle du cours à l’adresse suivante : http://www.moodle.uqam.ca/ Pour savoir comment accéder au site du cours, grâce à votre code MS, consulter la page : (http://www.moodle.uqam.ca/doc/acces.pdf). Pour se familiariser avec l’interface Moodle, voir aussi : http://www.moodle.uqam.ca/docs/index.php/Accueil 3. PLAN DU COURS (calendrier anticipé) 1. Présentation du cours et entente d’évaluation (14 septembre) 2. La modernisation de l’appareil juridique et la Confédération (15 septembre) 3. La naissance et la critique de la prison (18 septembre) 4. La réforme du droit de la propriété au XIXe siècle (21 septembre) (remise de l’analyse du document et de la bibliographie commentée initialement à rendre le 14 février) 5. Le droit et les idées : libéralisme, ultramontanisme et nationalisme (22 septembre) 6. La protection de l’enfance et l’État Providence (25 septembre) 7. Les droits individuels et le retour du collectif (28 septembre) 8. Examen final en classe (29 septembre) (questions à développement et courtes questions portant sur l’ensemble de la matière) 4. TRAVAUX ET ÉVALUATION : Pondération suggérée 1. Analyse du document et bibliographie commentée : 40% 2. Examen final en classe : 40% 3. Participation orale : 20% Les travaux en retard seront pénalisés à raison de 5 % par jour franc. Les versions électroniques, par courriel ou autrement, ne sont pas acceptées. Si des circonstances indépendantes de votre volonté justifient un retard, il faudra prendre entente avec le professeur avant la date de remise du travail. Conformément à la résolution AD-93-05-28-061 votée par l'Assemblée départementale, la correction de la langue (orthographe, syntaxe, mauvaises tournures, termes impropres et autres imperfections) compte pour un pourcentage minimum de 10% de l'évaluation de chaque travail ou exercice écrit. page 2 PLAGIAT Règlement no 18 sur les infractions de nature académique Tout acte de plagiat, fraude, copiage, tricherie ou falsification de document commis par une étudiante, un étudiant, de même que toute participation à ces actes ou tentative de les commettre, à l’occasion d’un examen ou d’un travail faisant l’objet d’une évaluation ou dans toute autre circonstance, constituent une infraction au sens de ce règlement La liste non limitative des infractions est définie comme suit : • la substitution de personnes ; • l’utilisation totale ou partielle du texte d’autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence ; • la transmission d’un travail pour fins d’évaluation alors qu’il constitue essentiellement un travail qui a déjà été transmis pour fins d’évaluation académique à l’Université ou dans une autre institution d’enseignement, sauf avec l’accord préalable de l’enseignante, l’enseignant ; • l’obtention par vol, manœuvre ou corruption de questions ou de réponses d’examen ou de tout autre document ou matériel non autorisés, ou encore d’une évaluation non méritée ; • la possession ou l’utilisation, avant ou pendant un examen, de tout document non autorisé ; • l’utilisation pendant un examen de la copie d’examen d’une autre personne ; • l’obtention de toute aide non autorisée, qu’elle soit collective ou individuelle ; • la falsification d’un document, notamment d’un document transmis par l’Université ou d’un document de l’Université transmis ou non à une tierce personne, quelles que soient les circonstances ; • la falsification de données de recherche dans un travail, notamment une thèse, un mémoire, un mémoire-création, un rapport de stage ou un rapport de recherche. Les sanctions reliées à ces infractions sont précisées à l’article 3 du Règlement no 18 Pour plus d’information sur les infractions académiques et comment les prévenir : www.integrite.uqam.ca 5. BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE : 1. Ouvrages généraux sur la période BROWN, Craig (dir.), Histoire générale du Canada, Montréal, Éditions du Boréal, 1990 (éd. anglaise: 1987). BUMSTED, J.M., A History of the Canadian Peoples, 2e éd., Toronto, Oxford University Press, 2003. CONRAD, Margaret, Alvin FINKEL et Cornelius JAENEN, History of the Canadian Peoples, 4e éd., Toronto, Pearson Education Canada, 2005. HAVARD, Gilles et Cécile Vidal, Histoire de l'Amérique française, Paris, Flammarion, 2003. LINTEAU, Paul-André, René DUROCHER et Jean-Claude ROBERT, et al., Histoire du Québec contemporain, Montréal, Boréal Compact, 1989. MANN TROFIMENKOFF, Susan, Visions nationales : une histoire du Québec, (traduit de l'anglais par Claire et Maurice Pergnier), Saint-Laurent, Éditions du Trécarré, 1986. page 3 NEATBY, Hilda, Québec: The Revolutionary Age, Toronto, McClelland & Stewart, 1966. OUELLET, Fernand, Histoire économique et sociale du Québec, 1760-1850. Montréal, Fides, 1971, 2 vol. YOUNG, Brian et John A. DICKINSON, Brève histoire socio-économique du Québec, nouv. éd., Québec, Septentrion, 2003. 2. Guides bibliographiques HAMELIN, Jean, dir., Guide du chercheur en histoire canadienne, Québec, Presses de l'Université Laval, 1986. ROUILLARD, Jacques, dir., Guide d'histoire du Québec : du régime français à nos jours : bibliographie commentée, 2e éd., Montréal, Éditions du Méridien, 1993. TAYLOR, Martin Brook, Canadian History: A Reader's Guide, Toronto, University of Toronto Press, 1994. 3. Dictionnaires et encyclopédies L’encyclopédie canadienne, http://www.thecanadianencyclopedia.com/. Version électronique, mise à jour de l’édition papier de manière continue par la Fondation Historica Dictionnaire biographique du Canada en ligne, http://www.biographi.ca. 5. Atlas historiques BOUDREAU, Claude, Serge COURVILLE et Normand SÉGUIN, Atlas historique du Québec. Le territoire, Québec, Archives nationales du Québec/Presses de l’Université Laval, 1997. COURVILLE, Serge, Jean-Claude ROBERT et Normand SÉGUIN, Atlas historique du Québec. Population et territoire, Québec, Presses de l'Université Laval, 1996. HARRIS, R. Cole et Louise DECHÊNE, dir., Atlas historique du Canada. Vol. 1: Des origines à 1800, Montréal, Presses de l'Université de Montréal, 1987. ROBERT, Jean-Claude, Atlas historique de Montréal, Montréal, Art global/Libre Expression, 1994. Cinq des six parties de cet ouvrage portent sur la période avant la Confédération. SAINT-YVES, Maurice et Marc VALLIÈRES, Atlas de géographie historique du Canada, Boucherville, Éditions françaises, 1982. TRUDEL, Marcel, Atlas de la Nouvelle-France, Québec, Presses de l'Université Laval, 1968. 6. Études en histoire du droit —, Le droit de la famille en Europe, son évolution depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours, Actes des journées internationales d’histoire du droit, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 1992. BACKHOUSE, Constance, Colour-Coded: A Legal History of Racism in Canada, 1900-1950, Toronto, University of Toronto Press, 1999. BAKER, G. Blaine et Jim Phillips (dir.), Essays in the History of Canadian Law, vol. 8: In Honour of R.C.B. Risk, Toronto, University of Toronto Press, 1999. BAKER, J. H., An Introduction to English Legal History, London, Butterworths, 1979 (2e éd.). BEATTIE, John M., Crime and the Courts in England 1660-1800. Princeton, Princeton University Press, 1986. BELL, David G., Legal Education in New Brunswick : A History, Fredericton (N.B.), Faculty of Law, University of New Brunswick, 1992. BENTON, Lauren A., Law and colonial cultures : legal regimes in world history, 1400-1900, New York, Cambridge University Press, 2002. page 4 BERCUSON, David Jay, Knafla, Louis A., (dir.). Law and society in Canada in historical perspective, Calgary, University of Calgary, 1979. BERMAN, H. J., Law and Revolution. The Formation of the Western Legal Tradition. Cambridge, Harvard University Press, 1983. BRISSON, J.-M., La formation d'un droit mixte: l'évolution de la procédure civile de 1774 à 1867. Montréal, Les Éditions Thémis, 1986. BROWN, D. H. The Genesis of the Canadian Criminal Code of 1892, Toronto, University of Toronto Press, 1989. uploads/Litterature/ plan-de-cours-his-4501 4 .pdf