Aix Marseille Université Université Paul Cézanne Aix-Marseille III Ecole Doctor

Aix Marseille Université Université Paul Cézanne Aix-Marseille III Ecole Doctorale d’Economie et de Gestion d’Aix-Marseille Institut d’Administration des Entreprises Centre d’Etudes et de Recherche en Gestion d’Aix-Marseille (CERGAM EA 4225) Causes et conséquences sur la performance de l’entreprise de l’introduction d’incitations financières dans les contrats de rémunération des dirigeants Thèse présentée et soutenue publiquement par Guillaume GARNOTEL En vue de l’obtention du Doctorat ès Sciences de Gestion le 25/11/2011 Membres du Jury : Directeur de Thèse : Monsieur Rousseau Patrick, Professeur, Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, I.A.E Rapporteurs : Monsieur Desbrières Philippe, Professeur, Université de Bourgogne Monsieur Raimbourg Philippe, Professeur, Université Paris I Panthéon-Sorbonne Suffragants : Madame Neiter Viviane, Dirigeante Neiter Consulting, Administratrice et Présidente de comités spécialisés de sociétés cotées, Chevalier de la légion d’honneur Monsieur Aubert Nicolas, Professeur, Université du Sud Toulon Var, I.A.E « L’université n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse. Ces opinions doivent être considérées comme propres à l’auteur. » REMERCIEMENTS A bien des égards, l’élaboration d’une thèse s’avère être une activité complexe. En effet, il faut d’abord cerner au mieux son sujet, trouver des objectifs de recherche pertinents, s’assurer d’une contribution réelle, même si elle est minime, mettre en œuvre ses idées et enfin, rédiger. Fort heureusement, au cours de cette activité de recherche que j’ai menée ces dernières années, plusieurs lumières ont éclairé puis favorisé mon chemin. J’adresse mes premiers remerciements à mon directeur de recherche, Monsieur le Professeur Patrick Rousseau, pour la confiance qu’il m’a accordée il y a quelques années, pour ses précieux conseils tout au long de ce travail et pour m’avoir transmis sa grande expérience de la recherche. A ces remerciements fondateurs, j’associe directement les Professeurs Philippe Grill et Bernard Grand sans qui le présent document n’aurait vu le jour. Je tiens à remercier tous les membres du Jury : Monsieur Aubert, Monsieur Desbrières, Madame Neiter et Monsieur Raimbourg. Leur participation à mon jury de thèse est un honneur. Je souhaite leur manifester la marque de mon profond respect. Je souhaite exprimer ma plus grande reconnaissance à Loic Dessaint, Directeur associé de la société Proxinvest, pour m’avoir gracieusement remis les données relatives à la rémunération des dirigeants français. Le temps précieux ainsi libéré m’a permis de me focaliser sur les questions essentielles de ma thèse. J’adresse mes remerciements les plus sincères à ma famille, mes parents et mes deux frères Xavier et Romain. L’aide multiforme qu’ils ont su m’apporter au cours de cette épreuve ne peut être ni évaluée ni sondée, excepté peut-être par la gratitude que je leur porte. Je tiens à exprimer ma plus vive reconnaissance à mon fidèle ami et co-auteur Patrick Loux. Son regard critique et avisé sur mon travail, son intelligence, sa disponibilité et ses nombreux conseils ont contribué à améliorer significativement le présent document. Je ne pourrais terminer cette note sans adresser un remerciement spécial à tous ceux qui, d’une manière ou d’une autre, ont contribué à l’élaboration de ce travail doctoral : Constance Monnier, Maître de Conférences à l’Université Paris I, pour ses relectures et son enthousiasme ; Stephan Galy, Directeur de l’ECE de Lyon, pour son empathie, Jean-Charles Clément, Professeur et Directeur des Masters à l’INSEEC, pour son écoute et ses précieux conseils ; Benoît et Mathieu, pour avoir été présents dans les moments de doute et de détente ; Clothilde et Margot, pour leurs chaleureux encouragements et enfin Steve et Gérard, pour leur soutien fraternel sans faille. A toutes ces lumières qui, chacune à leur manière, ont éclairé mon travail, je retourne mes remerciements les plus sincères. 4 SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE : ............................................................................................ 5 Partie Première : Cadre conceptuel et revue de littérature ....................................................... 19 Section 1 : Les composantes de la rémunération des dirigeants : ......................................... 20 Section 2 : La théorie de l'agence .......................................................................................... 31 Section 3 : La théorie des incitations .................................................................................... 45 Section 4 : La théorie de l'extraction de rentes ..................................................................... 55 Section 5 : Synthèse des études empiriques sur les relations entre incitations financières et performance de l’entreprise ................................................................................ 60 CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE ........................................................................ 66 Partie deuxième : Premier volet d’études empiriques .............................................................. 67 Introduction ............................................................................................................................. 68 Section 1 : Déterminants des incitations financières dans les contrats de rémunération des dirigeants ............................................................................................................. 71 Section 2 : L'impact des incitations financières détenues par les dirigeants sur la performance de l'entreprise ............................................................................... 127 CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE ................................................................... 161 Partie troisième : Second volet d'études empiriques .............................................................. 163 Introduction ........................................................................................................................... 164 Section 1 : Cadre théorique spécifique ............................................................................... 169 Section 2 : Développement des hypothèses ........................................................................ 187 Section 3 : Analyse empirique ............................................................................................ 193 Section 4 : Proposition d'un contrat de rémunération pour les dirigeants intégrant des mesures d'innovation ......................................................................................... 220 CONCLUSION DE LA TROISIEME PARTIE .................................................................... 227 CONCLUSION GENERALE ................................................................................................ 229 BIBLIOGRAPHIE ................................................................................................................. 239 ANNEXES ........................................................................................................................... 260 LISTE DU GRAPHIQUE ET DES TABLEAUX ................................................................. 270 TABLE DES MATIERES ..................................................................................................... 272 RESUME DE LA THESE ..................................................................................................... 277 5 INTRODUCTION GENERALE Depuis quelques années, la rémunération des dirigeants des grandes entreprises est au centre des débats sur la gouvernance d’entreprise. En particulier, l’absence supposée de lien entre les rémunérations des dirigeants et la contribution de ces derniers à la création de valeur soulève des interrogations de nature éthique et financière (Desbrières et Mercier, 2001). A cet égard, les stock-options, bonus et parachutes dorés cristallisent l’essentiel des critiques dans la mesure où ils récompenseraient des dirigeants dont les entreprises sont peu performantes. L’attrait chronique de l’opinion publique et des différents médias concernant la rémunération des plus hauts dirigeants est peut être dû à de la jalousie, à l’expression d’une forme d’injustice ou à de la simple curiosité vis-à-vis des sommes importantes reçues. Quel que soit l’explication retenue, force est de constater qu’en contrepartie de ces rémunérations dont les montants sont parfois vertigineux, le principal dirigeant d’une grande société cotée occupe un rôle central pour stimuler la performance économique de la société qu’il dirige. En effet, le principal dirigeant est amené à définir les orientations stratégiques de la société, développer de nouvelles structures organisationnelles, évaluer et mettre en œuvre des investissements ou encore communiquer avec les marchés financiers. A ce titre, il apparaît nécessaire d’inciter efficacement les dirigeants à promouvoir la performance de l’entreprise qu’ils dirigent à l’aide de modalités de rémunération appropriées. Ce sont par conséquent des questions réelles, ayant un fondement économique, qui se posent sur le thème de la rémunération des dirigeants. Dans la littérature financière, les politiques de rémunération des dirigeants sont le plus souvent analysées par la théorie de l’agence (Jensen et Meckling, 1976), laquelle stipule que les intérêts des dirigeants et ceux des actionnaires doivent être alignés pour réduire les conflits qui les opposent. Ainsi, les incitations financières, c'est-à-dire les éléments de rémunération indexés à des mesures de performance (bonus variable annuel, actions et stock-options), créent théoriquement un lien entre la rémunération des dirigeants et la richesse des actionnaires et de ce fait, permet de faire converger les intérêts des dirigeants de l’entreprise vers ceux des propriétaires de l’entreprise. Sur le plan empirique, le thème de la rémunération des dirigeants des grandes entreprises a donné lieu à de nombreuses études réalisées pour la plupart dans les pays anglo-saxons. Au contraire, dans le contexte français, les travaux empiriques sur la rémunération des dirigeants ont été jusqu’à présent assez limités en raison 6 de la confidentialité des données. En effet, avant 2001, la loi exigeait seulement la communication du montant global des rémunérations versées aux cinq ou dix personnes les mieux rémunérées (art. 225-15 du Code de Commerce). Depuis l’apparition de la loi NRE de 2001, les entreprises sont tenues de publier dans leurs documents de référence, le détail de la rémunération des cinq dirigeants les mieux payés et ce, d’une façon nominative. Les différentes études empiriques menées à ce jour révèlent d’importantes controverses quant aux rémunérations versées aux dirigeants. En effet, certains chercheurs considèrent que les niveaux de rémunération des dirigeants sont trop élevés, qu’ils sont fixés indépendamment de leur contribution au processus de création de valeur et qu’ils seraient encouragés par des conseils d’administration complaisants (Bechbuk et Fried, 2003 ; Crystal, 1991). A l’inverse, d’autres auteurs estiment que le niveau de rémunération des dirigeants est justifié car ces derniers ont un impact considérable sur la performance de l’entreprise qu’ils dirigent et qu’en fin de compte, ils ne récoltent qu’une partie infime des bénéfices qui profitent à tous les actionnaires (Jensen et Murphy, 1990 ; Conyon, Machin et Gregg, 1995). Ces résultats contradictoires dans la littérature financière ainsi que les « scandales » enregistrés dans la sphère économique maintiennent l’interrogation sur le bien-fondé des politiques de rémunérations des dirigeants. Pour cette raison, la présente recherche se propose de contribuer au champ des connaissances sur le thème de la rémunération des dirigeants des sociétés cotées en apportant de nouveaux enseignements sur les modalités de rémunération susceptibles d’inciter les dirigeants à agir au mieux des intérêts de leur entreprise. Avant d’exposer plus en détail les questions de recherche qui seront étudiées dans cette thèse (section 2), nous présenterons uploads/Litterature/ these-guillaume-garnotel-giref.pdf

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