RÉFÉRENTIEL Exigences Essentielles Sécurité Les EXIGENCES ESSENTIELLES Sécurité

RÉFÉRENTIEL Exigences Essentielles Sécurité Les EXIGENCES ESSENTIELLES Sécurité version 1 – février 2017 2 version 1 – février 2017 3 SOMMAIRE INTRODUCTION. ....................................................................................................................................................................P. 4 SCHÉMA DES RISQUES.............................................................................................................................................P. 5 GLOSSAIRE....................................................................................................................................................................................P. 6 LES EXIGENCES ESSENTIELLES Circulation et co-activité piétons-engins......................................................................................................P. 9 Consignations.............................................................................................................................................................................P. 11 Entreprises extérieures.....................................................................................................................................................P. 13 Espaces confinés. ....................................................................................................................................................................P. 15 Interventions de maintenance. ..................................................................................................................................P. 17 Manutentions mécaniques............................................................................................................................................P. 19 Métal liquide.................................................................................................................................................................................P. 21 Mouvements des trains : refoulement..............................................................................................................P. 23 Protection machines. ...........................................................................................................................................................P. 25 Risque électrique....................................................................................................................................................................P. 27 Travail en hauteur. ...................................................................................................................................................................P. 29 Véhicules légers. .......................................................................................................................................................................P. 31 Véhicules lourds. .......................................................................................................................................................................P. 33 Zones à risque gaz................................................................................................................................................................P. 35 CONTACTS......................................................................................................................................................................................P. 37 version 1 – février 2017 4 INTRODUCTION Au quotidien, nous sommes tous confrontés aux risques liés aux activités que nous pratiquons. Que ce soit dans nos activités personnelles (en bricolant à la maison, en faisant du sport avec nos amis, ou en prenant par exemple notre voiture pour partir en congés), que dans notre activité professionnelle. En tant qu’employeur, ERAMET s’engage à préserver la Sécurité de ses salariés et de l’ensemble des personnes intervenant sur ses sites. Conscients des risques spécifiques liés à nos activités et souhaitant les appréhender le mieux possible, nous les classons en 3 grandes familles : •  les risques technologiques : liés à nos procédés et à nos installations industrielles, ils peuvent avoir des conséquences catastrophiques, mais sont heureusement les plus rares, •  les risques liés aux activités non normées : associées aux activités les plus « banales » dans nos usines (monter un escalier, utiliser un marteau, ramasser un objet…), ce sont les plus accidentogènes, mais leurs conséquences sont heureusement le plus souvent bénignes, •  les risques liés aux activités critiques : certaines activités professionnelles récurrentes du Groupe exposent les intervenants à des dangers potentiellement mortels, une parfaite maîtrise de ces activités est nécessaire pour éviter les accidents. Pour éradiquer les accidents les plus graves (plus de 90 % des accidents graves du Groupe concernent les activités critiques), ERAMET s’engage dans une démarche préventive en déployant ses Exigences Essentielles Sécurité. Ces exigences couvrent les activités critiques mises en œuvre à l’échelle du Groupe. Pour chacune, elles donnent les principes de prévention sous forme d’une série de prescriptions incontournables, qui sont autant d’Exigences Essentielles définissant les précautions minimales à prendre, indépendamment des obligations réglementaires. Ce document constitue le Référentiel du Groupe ERAMET sur ces Exigences Essentielles Sécurité. Leur respect doit devenir un réflexe pour tous ! Pour chaque activité critique, les Exigences Essentielles y sont déclinées suivant deux colonnes : 1)  Les exigences au pied de la lettre, telles qu’elles doivent être mises en œuvre par le management et telles qu’elles seront auditées. Cette version complète est l’outil de travail des managers et de tous les « professionnels » de la Sécurité dans le Groupe. 2)  « Ce que tout le monde doit connaître » : cette colonne présente une version « réduite » des exigences, simplifiée à ce qui doit être impérativement connu et maîtrisé par toute personne présente sur le site. C’est cette version qui est destinée à être partagée avec l’ensemble des collaborateurs lors des campagnes de communication Groupe. C’est via la ligne hiérarchique (du directeur du site jusqu’au contremaître) qu’elles seront déployées et contrôlées au quotidien, mais c’est le rôle de chacun de les connaître et de les appliquer, sans qu’il soit nécessaire d’avoir une expertise sécurité approfondie. Les Exigence Essentielles Sécurité protègent nos vies, appliquons-les ! version 1 – février 2017 5 SCHÉMA DES RISQUES Décennie-1 1er soins Incapacité temporaire Invalidité Décès GRAVITÉ POTENTIELLE FRÉQUENCE DE SURVENUE DES ÉVÉNEMENTS Catastrophe Année-1 Mois-1 Jour-1 RISQUES TECHNOLOGIQUES Incendie - Explosion Percée de four Hors classification : • Entreprises extérieures • Maintenance Faux mouvements Déplacements - chutes Heurt par des objets mobiles Outils à main Objets chauds Projections produit Manutentions manuelles ACTIVITÉS CRITIQUES ACTIVITÉS NON NORMÉES Espaces confinés Véhicules lourds Circulations - Piétons Consignations Métal liquide Véhicules légers Travail en hauteur Mouvements des trains : refoulement Gaz toxique Risque électrique Protection machine Manutentions mécaniques version 1 – février 2017 6 Les mots du glossaire seront identifiables via un * dans les pages suivantes. GLOSSAIRE EXIGENCES ESSENTIELLES ANALYSE DE RISQUES Processus formel d’évaluation des risques associés à une opération, qui permet de proposer et choisir les mesures de maîtrise des risques à mettre en œuvre pour sécuriser cette opération. AUTORISATION DE TRAVAIL Document écrit qui atteste que l’exploitant d’une installation a donné son autorisation à un intervenant (interne ou externe) pour intervenir sur cette installation. À ne pas confondre avec le permis de travail, dont l’autorisation n’est qu’un des éléments. CHARGÉ DE SECTEUR Personne qui a la responsabilité de la maintenance des équipements sur un périmètre géographique. DISTANCE DE SÉCURITÉ DES MANUTENTIONS Distance minimale à laquelle un opérateur au sol ne risque pas d’être écrasé par la charge si celle-ci se décroche (à définir sur site en fonction du type de manutention). EXPLOITANT Personne qui a la responsabilité et l’autorité d’exploiter (démarrer, conduire, arrêter) les installations sur un périmètre de l’usine. INSTRUCTIONS DE LEVAGE Ensemble des documents du site qui explicitent les règles de levage. Leur granularité peut être variable, couvrant une manutention particulière ou une famille de manutentions (associées à une pièce, un équipement de levage, une zone…). LEVAGE CRITIQUE Un levage est critique s’il : • nécessite plus d’un équipement de manutention opérant ensemble, •  nécessite que la charge passe au-dessus d’installations ou d’équipements critiques (rack de tuyauteries, ligne électrique, locaux de personnel…), • nécessite d’utiliser l’équipement de levage à 95 % de sa charge maximale d’utilisation. N+1 Responsable hiérarchique direct d’une personne ou d’une équipe. PERMIS DE TRAVAIL Processus de planification et de suivi de travaux jalonné par : •  la validation du plan de maîtrise des risques associé aux travaux par le donneur d’ordre en fonction de l’analyse des risques formalisée (matérialisée par la signature du permis de travail), •  l’autorisation de travail validée par l’exploitant préalable à l’intervention et renouvelé à chaque relève de quart, • la fin des travaux permettant la remise en service de l’installation, • la réception définitive des travaux validée par le donneur d’ordre. PLAN DE MAÎTRISE DES RISQUES Compilation des mesures de prévention issues de l’analyse des risques d’une opération. POINT D’OPÉRATION D’UNE MACHINE Le point d’opération est l’endroit de la machine où le travail est effectué. Il doit dans la mesure du possible être protégé. REGISTRE DES RISQUES Le registre des risques compile l’ensemble des risques d’accidents corporels pour un site donné. Il se confond avec l’EVRP ou le Document Unique en France. SERVICE MÉDICAL Ensemble du personnel médical (médecin, infirmier du travail…) remplissant pour le compte de l’employeur la surveillance médicale des salariés. VIGIE Personne affectée à la surveillance exclusive d’une opération à risque. En cas d’accident, la vigie doit donner l’alerte puis, en fonction de ses compétences et moyens, porter secours au(x) victime(s). 7 version 1 – février 2017 EXIGENCES ESSENTIELLES SÉCURITÉ version 1 – février 2017 9 Retrouvez les mots suivis d’un * dans le glossaire p. 6. CIRCULATION ET CO-ACTIVITÉ PIÉTONS-ENGINS Ces Exigences s’appliquent pour la gestion des déplacements dans les usines et sur les mines, en dehors des voies publiques. Thème Exigences EMPLOYÉS Formation et aptitude Les conducteurs doivent disposer d’une autorisation de conduite délivrée par le chef d’établissement (ou l’entreprise extérieure pour un sous-traitant) basée sur : • une aptitude médicale à la conduite du service médical*, •  une formation pratique spécifique aux engins autorisés, conforme aux réglementations locales. Induction L’ensemble du personnel est systématiquement formé et recyclé aux règles de circulations du site, les personnels des entreprises extérieures par le plan de maîtrise des risques*, les visiteurs par la personne qui les prend en charge et les accompagne lors de leurs déplacements. Registre du personnel formé La vérification des habilitations se fait par le N+1* grâce au registre des habilitations (aptitude, habilitation & formation) tenu à jour au moins une fois par an, consultable dans les ateliers. MANAGEMENT Permis de travail Registre des risques Le responsable de zone secteur* met à jour a minima une fois par an le registre des risques* en évaluant toutes les situations de déplacement (piétons engins cycles) dans sa zone afin de piloter l’amélioration de la sécurité. Il en résulte un plan de circulation, régulièrement mis à jour (à minima de manière annuelle). Tout changement d’activité donne lieu à une révision de l’analyse des risques de circulation et éventuellement des règles et du plan de circulation. Le plan de circulation est affiché aux entrées principales du site et des ateliers, une copie papier est remise et commentée aux intervenants extérieurs. Facteurs de risques L’analyse de risques* des circulations identifie : •  les voies de circulations pour chaque type de véhicule, pour les piétons, à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments, •  les zones spécifiques telles que les passages piétons, croisements, issues de secours, angles morts, •  les zones à forte co-activité piétons/engins. Moyens de prévention La prévention des risques se porte sur : •  la séparation des flux engins/piétons, par des barrières physiques de protection dans les zones uploads/Litterature/exigences-essentielles-securite-eramet.pdf

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littérature équipements risques registre avant travail
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