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Edition 2009 CODRES Division 2 Recommandations pour la Maintenance des Réservoi

Edition 2009 CODRES Division 2 Recommandations pour la Maintenance des Réservoirs de Stockage Cylindriques Verticaux Responsabilité Œuvre collective, cette nouvelle édition du CODRES® a été élaborée avec la participation de tous les acteurs concernés : Donneurs d’ordre et Clients, Fabricants, Organismes Notifiés, Centre Techniques et Représentants de l’Administration. Il est l’expression des bonnes pratiques des entreprises françaises dans le domaine des réservoirs de stockage et de l’état des techniques de construction mises en œuvre au moment de la rédaction de la présente Division. Cependant, la publication de ce Code ne saurait engager la responsabilité des auteurs et de l’éditeur, le Fabricant étant toujours responsable des réservoirs qu’il construit. Conformité Ce Code constitue un document intégré et fonctionnel que ses rédacteurs ont souhaité aussi homogène que possible. Tout utilisateur ne peut se prévaloir de la référence au CODRES® s’il n’en a pas respecté toutes les dispositions applicables à la construction considérée. De ce fait, la référence à des chapitres isolés du CODRES® n’autorise pas à établir un certificat de « Conformité au Code ». Révisions La parution des mises à jour est signalée aux possesseurs enregistrés du CODRES® au moyen d’un document leur indiquant la date de parution et les modalités d’acquisition (Il n’est pas prévu d’envoi systématique ni d’abonnement aux mises à jour.). Les modifications apportées aux mises à jour sont identifiées par : E : corrections éditoriales ou T : corrections techniques. Edition applicable Lorsque le respect du CODRES® est requis, l’édition applicable est l’édition la plus récente existante (mises à jour incluses), 6 (six) mois avant la date d’entrée en vigueur du contrat. Copyright Reproduction interdite sous peine de sanctions pénales SNCT Publications est et demeure titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle au titre des droits d’auteur et des droits sur les bases de données pour le CODRES®. Toute reproduction, représentation, duplication, par quelque procédé que ce soit et notamment par photocopie, sans l’accord écrit, préalable et exprès de SNCT Publications et le cas échéant de ses ayants droits constitue une contrefaçon. Toute contrefaçon est passible de sanctions pouvant aller jusqu’à trois ans de prison et 300 000 euros d’amende. (voir ci-dessous) L’application de sanctions pénales ne fait pas obstacle à l’exercice de poursuites civiles visant notamment l’octroi de dommages et intérêts. Il peut en outre être demandé la publication de la décision judiciaire. Code de la propriété intellectuelle (extraits) Article L335-2 : « Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende. » Article L335-3 : « Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6. » Document interdit à la revente sauf accord explicite écrit du SNCT. Pour tout renseignement : SYNDICAT DE LA CHAUDRONNERIE, TUYAUTERIE & MAINTENANCE INDUSTRIELLE 39/41, rue Louis Blanc - 92400 COURBEVOIE 92038 PARIS LA DÉFENSE CEDEX Téléphone Technique : 01-47-17-62-63 Diffusion : 01-47-17-62-66 Télécopie 01-47-17-62-77 snct-pub@snct.org www.snct.org OUVRAGE RÉDIGÉ, ÉDITÉ ET DIFFUSÉ PAR : CODRES Division 2 - Préface à l’Edition 2009 Faisant suite et complément indispensable à la Division 1 du CODRES (Code de Construction des Réservoirs de Stockage Cylindriques Verticaux), la Division 2 a pour objet de proposer des recommandations concernant le suivi en service et la maintenance de ces équipements. Ces recommandations sont destinées d’une part aux Exploitants et d’autre part aux Constructeurs intervenants sur les équipements et sont organisées selon le plan suivant : Partie G - Généralités spécifiant notamment le domaine d’application des présentes recommandations, Partie SI - Inspection - Aptitude au service décrivant les inspections recommandées ainsi que les critères d’interprétation des résultats de ces inspections, Partie RE - Réparations des réservoirs, Partie MO - Modifications des réservoirs, Partie F - Fabrication et Montage définissant les exigences techniques relatives aux interventions sur les réservoirs, Partie I - Contrôles, Essais et Inspection après réparations ou modifications. Enfin, ce document est complété par différents textes réglementaires (Partie R) et par différentes fiches détaillées d’accidents établies par le Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industrielles (BARPI) du Ministère chargé de l’environnement (Partie REX). L’objectif des rédacteurs a été d’établir un document complet et facile d’utilisation regroupant un ensemble de prescriptions issues du retour d’expérience des Constructeurs. Ce document spécifie les recommandations minimales applicables à des équipements utilisés dans un environnement industriel normal sur des sites adaptés à leur implantation. Dans les cas plus singuliers de service et d’implantation, ces recommandations devront être renforcées ou complétées pour atteindre un niveau acceptable de sécurité et de fiabilité. Expression commune des différents Constructeurs, ce nouveau document permettra aux utilisateurs de bâtir des plans d’inspection ou de maintenance pour assurer avec fiabilité et le plus longtemps possible, l’exploitation de leurs équipements tout en respectant les exigences actuelles relatives à la sécurité et à l’environnement. Par ailleurs, afin d’assurer la vitalité de ce document au cours du temps par des mises à jour régulières, le SNCT, comme pour la Division 1, réunira régulièrement un comité de spécialistes qui répondra aux questions des utilisateurs et préparera les futures évolutions de cette Division. Enfin, le SNCT tient à remercier pour leur assistance les représentants des exploitants membres de l’UFIP et de l’UIC qui ont participé au comité de lecture. Grâce à leur connaissance de la réalité industrielle, leurs critiques toujours positives auront permis de valider les préconisations de la présente Division. MICHEL BELGUIRAL ALAIN BONNEFOY PRÉSIDENT DU CONSEIL DE DIRECTION DU CODRES DIRECTEUR TECHNIQUE DU SNCT RÉDACTEURS DU CODRES DIVISION 2 : 2009 BELGUIRAL MICHEL SECOMOC PRÉSIDENT DU COMITÉ DE DIRECTION DU CODRES BONNEFOY ALAIN SNCT DIRECTEUR TECHNIQUE PEYVIEUX ERIC TISSOT INDUSTRIES RAULT CHRISTIAN TISSOT INDUSTRIES TAFFARD YVES ENDEL DIRECTEUR TECHNIQUE THIERRY JEAN CLAUDE ENDEL GIBAULT EMMANUEL ENDEL RICHEZ MARTIN TOTAL SIMON HUBERT TOTAL KHAZNAGI PATRICK INEOS CLÉMENT FRANCK GPN LE JEUNE SYLVAIN EDF CHEVALIER ALAIN CETIM GABEN JEAN CONSULTANT PERRAUDIN GÉRARD CONSULTANT PRÉSIDENT DU COMITÉ DE DIRECTION DU CODAP POUPET LOÏC SNCT ANGLADE JULIEN SNCT - POLYTECH’ MONTPELLIER VALLÉE CINDY SNCT AVEC LA COLLABORATION DE TOUTE L’ÉQUIPE DU SNCT 1 Révision 06-11 de la Division 2 de l’édition 2007 du CODRES® E : Corrections éditoriales – T : Corrections ou compléments techniques NOTE IMPORTANTE : Il est fortement recommandé de conserver les pages supprimées lors des révisions successives (notamment pour le suivi en service et les éventuelles requalifications des équipements). Page(s) E/T I E VIII T GÉNÉRALITÉS 17 à 18 E/T INSPECTION - APTITUDE AU SERVICE 80 à 81 E/T 99 à 100 T RÉPARATION DES RÉSERVOIRS 103 à 104 T 107 à 113 E/T 123 T 131 à 132 T CONTRÔLES, ESSAIS ET INSPECTION APRÈS RÉPARATION OU MODIFICATION DU RÉSERVOIR 140 à 144 E/T 148 152 à 153 T RÉGLEMENTATION 174 T 328 à 364 T CODRES Division 2 : 2009 I SOMMAIRE DE LA DIVISION 2 : 2009 DU CODRES® PAGES PARTIE G GÉNÉRALITÉS 1 G1 Objet et structure de la Division 2 du CODRES 1 G2 Domaine d’application 3 G2.1 PRESSIONS D’ÉTUDE 3 G2.2 TEMPÉRATURES D'ÉTUDE 4 G2.3 MASSE VOLUMIQUE D'ÉTUDE 5 G2.4 REMPLISSAGE 5 G2.5 MATÉRIAUX 5 ANNEXE GA1 DéFINITIONS (aNNEXE OBLIGATOIRE) 7 ANNEXE GA2 DONNéES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION (aNNEXE OBLIGATOIRE) 13 ANNEXE GA3 RéFéRENCES (aNNEXE INFORMATIVE) 17 SUITE PAGE SUIVANTE │ │ E 06/11 │ │ CODRES Division 2 : 2009 II SOMMAIRE DE LA DIVISION 2 : 2009 DU CODRES® (SUITE) PAGES PARTIE SI INSPECTION - APTITUDE AU SERVICE 19 sI1 INSPECTION 19 SI1.1 GÉNÉRALITÉS 19 SI1.2 RÉSERVOIR EN SERVICE 19 SI1.3 RÉSERVOIR À L’ARRÊT 19 sI2 APTITUDE AU SERVICE 65 SI2.1 GÉNÉRALITÉS 65 SI2.2 FONDATIONS ET FONDS DES RÉSERVOIRS 66 SI2.3 ROBES DES RÉSERVOIRS 67 SI2.4 TOITS FIXES 68 SI2.5 TOITS FLOTTANTS 68 ANNEXE SIA1 PéRIODICITé des inspections (aNNEXE NON OBLIGATOIRE) 71 ANNEXE SIA2 CORROSION (aNNEXE NON OBLIGATOIRE) 75 ANNEXE SIA3 TASSEMENTS DES FONDATIONS (aNNEXE NON OBLIGATOIRE) 89 SUITE PAGE SUIVANTE CODRES Division 2 : 2009 III SOMMAIRE DE LA DIVISION 2 : 2009 DU CODRES® (SUITE) PAGES PARTIE RE RéPARATION DES RéSERVOIRS 101 RE1 Généralités 101 RE1.1 INTRODUCTION 101 RE1.2 MATÉRIAUX 101 RE2 Fonds des réservoirs 103 RE2.1 RÉPARATIONS DE DÉFAUTS LOCALISÉS PAR RECHARGEMENT 103 RE2.2 RÉPARATIONS PAR PORTIONS DE TÔLE RAPPORTÉES SOUDÉES À RECOUVREMENT (PATCH) 103 RE2.3 RÉPARATIONS D’UNE SOUDURE DU FOND D’UN RÉSERVOIR 103 RE2.4 REMPLACEMENT COMPLET DU FOND 105 RE3 Robes des réservoirs 107 uploads/Management/ codres-2009-div-2-rev-06-11 1 .pdf