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Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission Fraude Guide d

Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission Fraude Guide de gestion du risque de fraude SYNTHÈSE Preface This project was commissioned by the Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission (COSO), which is dedicated to providing thought leadership through the development of comprehensive frameworks and guidance on enterprise risk management, internal control, and fraud deterrence designed to improve organizational performance and governance and to reduce the extent of fraud in organizations. COSO is a private-sector initiative jointly sponsored and funded by the following organizations: American Accounting Association (AAA) aaahq.org American Institute of CPAs (AICPA) Principaux auteurs David L. Cotton, CPA, CFE, CGFM Président, Cotton & Company LLP Sandra Johnigan, CPA/CFF, CFE Fondatrice, Johnigan, P.C. Leslye Givarz, CPA Réviseur technique, Public Company Accounting Oversight Board (retraité) Remerciements Le COSO et l’ACFE remercient l’ensemble des membres du comité consultatif et du groupe de travail sur la gestion du risque de fraude (voir page iv) d’avoir généreusement accepté de donner de leur temps et de partager leurs ressources et leur savoir. Le COSO et l’ACFE remercie sincèrement David L. Cotton, président du groupe de travail sur la gestion du risque de fraude, pour son remarquable leadership et ses efforts en vue de l’achèvement de ce guide. Membres du Conseil du COSO Robert B. Hirth, Jr. COSO Chair Douglas F. Prawitt, Ph.D., CPA American Accounting Association Charles Landes, CPA American Institute of CPAs (AICPA) Mitchell A. Danaher, CMA Financial Executives International Sandra Richtermeyer, Ph.D., CMA, CPA Institute of Management Accountants Richard F. Chambers, CIA, QIAL, CGAP, CCSA, CRMA The Institute of Internal Auditors Préface Ce projet a été commandité par le COSO ( Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission ) qui, de par son leadership incontestable, a vocation à élaborer des référentiels et des lignes directrices de premier plan concernant la gestion des risques, le contrôle interne et la lutte contre la fraude. Ces référentiels sont destinés à améliorer les performances et la gouvernance de l’organisation et à réduire l’étendue de la fraude dans les organisations. Le COSO est une initiative privée, parrainée et financée conjointement par les organisations suivantes : w w w . c o s o . o r g Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission Fraude Guide de gestion du risque de fraude SYNTHÈSE Décembre 2016 Étude commanditée par ii | Guide de gestion du risque de fraude | COSO/ACFE c o s o . o r g Avant-propos En 1992, le COSO (Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) a publié La pratique du contrôle interne. Ce premier guide a été très largement accepté et utilisé dans le monde entier. Il est reconnu comme un référentiel faisant autorité pour la conception, la mise en place et le pilotage du contrôle interne, ainsi que pour l’évaluation de son efficacité. Le COSO a révisé le référentiel initial en 20131 (le « Référentiel »). Dix-sept principes y sont énoncés2. Associés aux cinq composantes du contrôle interne, ils fournissent à l’utilisateur des indications claires sur la conception et la mise en place des systèmes de contrôle interne. Ils facilitent en outre la compréhension des conditions nécessaires à l’efficacité du contrôle interne. Le COSO précise qu’un système de contrôle interne efficace suppose que chacun des dix-sept principes soit mis en place et fonctionne conjointement. Le présent Guide de gestion du risque de fraude, cohérent avec le Référentiel qu’il complète, propose des bonnes pratiques pour l’application de ce nouveau principe d’évaluation du risque de fraude. Pour les organisations qui souhaitent adopter une approche plus globale de la gestion du risque de fraude, ce guide contient davantage de recommandations que les seules informations nécessaires pour réaliser une évaluation du risque de fraude. Il propose également des lignes directrices pour la mise en place d’un programme global de gestion du risque de fraude, notamment : • l’élaboration d’une politique de gouvernance en matière de risque de fraude ; • la réalisation d’une évaluation du risque de fraude ; • la conception et la mise en œuvre d’activités de contrôle préventif et détectif de la fraude ; • la conduite d’investigations ; • le pilotage et l’évaluation du programme de gestion du risque de fraude dans son ensemble. Ce guide est conçu pour parler aux utilisateurs du Référentiel du COSO. Il contient des principes et des points d’attention3. Ses cinq principes sont cohérents avec les cinq composantes du contrôle interne4 et les dix-sept principes du COSO. Ce guide reprend et met à jour un document de 2008 publié et commandité par l’American Institute of CPAs (AICPA), l’Institute of Internal Auditors (IIA), et l’Association of Certified Fraud Examiners (ACFE). Cette précédente version, intitulée Managing the Business Risk of Fraud: A Practical Guide, contenait des recommandations similaires pour la mise en œuvre d’un programme global de gestion du risque de fraude et a été utilisée par de nombreuses organisations pour gérer le risque de fraude. Le COSO salue le travail réalisé par le comité de rédaction à l’origine de cette publication. Ce nouveau guide reprend la trame de la précédente version et se propose de la mettre à jour tenant compte des évolutions récentes, de la réviser à des fins de cohérence avec les nouveaux termes utilisés par le COSO, et d’y ajouter des informations importantes liées aux évolutions technologiques – notamment à l’analyse des données. Le principe n° 8, l’un des principes de la composante « Évaluation des risques », énonce que : L’organisation intègre le risque de fraude dans son évaluation des risques susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs. 1 NdT : Ce Référentiel a été publié en français sous l’intitulé « Référentiel intégré de contrôle interne. Principes de mise en œuvre et de pilotage » chez Eyrolles en 2014 2 Selon le Référentiel du COSO, les principes « correspondent aux concepts fondamentaux associés à chaque composante du contrôle interne ». 3 Selon le Référentiel du COSO, les points d’attention correspondent à « des caractéristiques importantes des principes ». 4 Selon le Référentiel du COSO, une composante est « l’un des cinq éléments du contrôle interne. Les cinq composantes sont les suivantes : environnement de contrôle, évaluation des risques, activités de contrôle, information et communication, pilotage ». COSO/ACFE | Guide de gestion du risque de fraude | iii c o s o . o r g La synthèse de ce guide offre une vue d’ensemble destinée au Conseil et à la direction générale. Elle présente les avantages de la mise en œuvre de dispositifs de contrôle et de politiques robustes en matière de lutte contre la fraude. Les annexes contiennent un grand nombre de modèles, d’exemples et d’outils utiles pour aider les utilisateurs à mettre en œuvre les bonnes pratiques exposées dans ce guide. En outre, ce guide contient des liens hypertextes vers un certain nombre de modèles et d’outils automatisés précieux pour la mise en œuvre et la documentation d’un programme global et efficace de gestion du risque de fraude. Le COSO a également publié Le management des risques de l’entreprise (référentiel ERM). Le présent guide, le Référentiel intégré de contrôle interne du COSO et le référentiel ERM sont complémentaires. Selon la manière dont les organisations mettent en œuvre ces trois publications, certains aspects pourront se recouper ou s’imbriquer. Le risque de fraude peut toucher des domaines en dehors de la comptabilité et de la gestion financière. En fait, une organisation qui souhaite minimiser les conséquences négatives de la fraude, devra examiner le risque de fraude à tous les niveaux et dans toutes ses activités. Le Conseil du COSO adresse ses remerciements aux membres du groupe de travail qui ont contribué à l’élaboration de ce guide, au comité consultatif qui a revu l’ébauche et formulé de précieux commentaires, ainsi qu’au Comité consultatif du COSO qui a contribué à la révision du guide. Enfin, le Conseil du COSO souhaite vivement remercier David L. Cotton, président du groupe de travail, pour son remarquable leadership et ses efforts en vue de l’achèvement de ce guide. Robert B. Hirth, Jr. COSO Chair James D. Ratley ACFE President et CEO iv | Guide de gestion du risque de fraude | COSO/ACFE c o s o . o r g Groupe de travail sur la gestion du risque de fraude Barbara Andrews AICPA Michael Birdsall Comcast Corporation Toby Bishop Précédemment ACFE, Deloitte Margot Cella Center for Audit Quality David Coderre CAATS David L. Cotton, Président Cotton & Company LLP James Dalkin GAO Ron Durkin Durkin Forensic, Inc. Bert Edwards Formerly State Department Frank Faist Charter Communications Eric Feldman Affiliated Monitors, Inc. Dan George USAC John D. Gill ACFE Leslye Givarz Précédemment AICPA, PCAOB Cindi Hook Comcast Corporation Sandra K. Johnigan Johnigan, PC Bill Leone Norton Rose Fulbright Andi McNeal ACFE Linda Miller GAO Kemi Olateju General Electric Chris Pembroke Crawford & Associates, PC J. Michael Peppers University of Texas Kelly Richmond Pope DePaul University Carolyn Devine Saint University of Virginia Jeffrey Steinhoff KPMG William Titera Précédemment EY Michael Ueltzen Ueltzen & Company Pamela Verick Protiviti Vincent Walden EY Bill Warren PwC Richard Woodford U.S. Coast Guard uploads/Management/ coso-fraude-guide-de-gestion-du-risque-de-fraude-web.pdf