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CONTRÔLE INTERNE UNE APPROCHE GESTIONNAIRE DENIS GENDRON Avec la collaboration

CONTRÔLE INTERNE UNE APPROCHE GESTIONNAIRE DENIS GENDRON Avec la collaboration de Nabil Messabia et Danièle Rivest CONTRÔLE INTERNE UNE APPROCHE GESTIONNAIRE DENIS GENDRON, Ph. D., CPA, CA Université du Québec à Montréal Avec la collaboration de Nabil Messabia, M. Sc., CPA, CGA Danièle Rivest, M. Sc., CPA, CMA Consultants Pierre Desforges, CPA, CMA Daphné Drouin, M.B.A., CPA, CA Abdelhaq Elbekkali, Ph. D., CPA, CGA Contrôle interne Une approche gestionnaire Denis Gendron Avec la collaboration de Nabil Messabia et Danièle Rivest © 2016 TC Média Livres Inc. Conception éditoriale : Sylvain Ménard Édition: Marie Victoire Martin Coordination : Julie Garneau Révision linguistique : Cindy Villeneuve-Asselin Correction d’épreuves: Sarah Bernard Conception graphique : Julie Ménard Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Bibliothèque et Archives Canada Gendron, Denis Contrôle interne : une approche gestionnaire Comprend des références bibliographiques et un index. ISBN 978-2-7650-5030-8 1. Vérification interne – Manuels d’enseignement supérieur. i. Messabia, Nabil. ii. Rivest, Danièle. iii. Titre. HF5668.25.G46 2016 657’.458 C2016-940348-3 ISBN 978-2-7650-5030-8 Dépôt légal : 2e trimestre 2016 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada Imprimé au Canada 1 2 3 4 5 M 20 19 18 17 16 Gouvernement du Québec – Programme de crédit d’impôt pour l’édition de livres – Gestion SODEC. Sources iconographiques Couverture et ouverture de la partie 1 et des chapitres 1 à 5 : Jakub Cejpek/Shutterstock.com Ouverture de la partie 2 et des chapitres 6 à 12 : Yulia Grigoryeva/Shutterstock.com p. V (de gauche à droite) : Blacknote/Shutterstock. com ; Leena Robinson/Shutterstock.com ; Victoria Antonova/Shutterstock.com p. 102 (de bas en haut) : © Peter Sobolev/ Dreamstime.com ; popcic/Shutterstock.com Des marques de commerce sont mentionnées ou illus- trées dans cet ouvrage. L’Éditeur tient à préciser qu’il n’a reçu aucun revenu ni avantage conséquemment à la présence de ces marques. Celles-ci sont repro- duites à la demande de l’auteur en vue d’appuyer le propos pédagogique ou scientifique de l’ouvrage. Le matériel complémentaire mis en ligne dans notre site Web est réservé aux résidants du Canada, et ce, à des fins d’enseigne ment uniquement. L’achat en ligne est réservé aux résidants du Canada. TOUS DROITS RÉSERVÉS. Toute reproduction du présent ouvrage, en totalité ou en partie, par tous les moyens présentement connus ou à être décou- verts, est interdite sans l’autorisation préalable de TC Média Livres Inc. Toute utilisation non expressément autorisée constitue une contrefaçon pouvant donner lieu à une poursuite en justice contre l’individu ou l’établissement qui effectue la reproduction non autorisée. Denis Gendron Denis Gendron, Ph. D., CPA auditeur, CA, est détenteur d’un doctorat en administra- tion (comptabilité). Il est professeur en certification financière et en comptabilité pub- lique au Département des sciences comptables de l’École des sciences de la gestion de l’Université du Québec à Montréal (ESG UQAM). Au cours des 12 dernières années, il a développé une expertise en enseignement dans plusieurs universités québécoises. Avant d’entreprendre une carrière universitaire, il a acquis des compétences comme directeur financier, contrôleur et gestionnaire au sein de plusieurs petites et moyennes en- treprises (PME). Cette expérience vient enrichir ses écrits et dynamiser son enseignement. Il a également occupé des postes d’auditeur externe en cabinet. Il continue d’ailleurs d’agir à titre de consultant externe dans différents dossiers. C’est fort d’une carrière d’une quinzaine d’années que monsieur Gendron a décidé de se consacrer à l’enseignement. Nabil Messabia Nabil Messabia, M. Sc., CPA, CGA, est professeur de comptabilité à l’Université du Québec en Outaouais. Ses champs de recherche gravitent autour de la gouvernance en général, et de la gouvernance des technologies de l’information particulièrement. Par le passé, il a siégé au comité pédagogique de l’Information Systems Audit and Control Association, où il a contribué à la révision et à la bonification de matériel didactique sur le référentiel Control Objectives for Information and related Technology (COBIT) et sur la gestion des risques. Avant d’amorcer sa carrière universitaire, il a eu un parcours profes- sionnel diversifié qui l’a mené à des postes de direction. Alors qu’il travaillait pour Ernst & Young, outre sa fonction de directeur de mission, il a été nommé responsable de la gestion de la qualité. Danièle Rivest Danièle Rivest, M. Sc., CPA, CMA, est diplômée de l’UQAM. Elle bénéficie de 25 ans de pratique comptable en entreprise, principalement dans des PME. Elle a travaillé comme directrice administrative et du contrôle financier au sein d’entreprises de service, de commerces de détail, d’entreprises de fabrication et d’organisations municipales. Au cours de sa carrière, elle a utilisé plusieurs systèmes de gestion informatisés et progiciels de gestion intégrés (PGI), qu’il s’agisse d’applications développées sur mesure ou clés en main. Son expertise en matière d’utilisation de PGI, d’amélioration des processus d’af- faires et de qualité de l’information financière est reconnue par ses collègues. Elle estime que bien arrimer les processus d’affaires au processus informationnel constitue un gage d’un meilleur contrôle interne. Présentation des auteurs iv iv Avant-propos Les balbutiements du présent ouvrage ont surgi lorsque nous avons eu la tâche de mettre sur pied un nouveau cours de contrôle interne pour des étudiants au baccalauréat en sciences comptables. Une fois le contenu du cours élaboré, nous nous sommes mis à la recherche d’un livre en français qui pourrait être utilisé comme document de référence. Après une revue exhaustive de ce qui existait, nous avons constaté qu’aucun manuel ne répondait aux besoins que nous avions ciblés. Nous voulions que le cours s’adresse principalement aux utilisateurs des systèmes de contrôle interne. Il nous semblait important que l’étudiant soit placé dans le rôle du ges- tionnaire pour bien saisir les éléments à la base de l’élaboration et de la mise à jour des systèmes de contrôle interne ainsi que pour bien comprendre ce qui motive la mise sur pied de mesures de contrôle dans un contexte organisationnel. Nous souhaitions également qu’il saisisse bien que c’est pour favoriser l’atteinte des objectifs organisationnels que l’on met en place des activités de contrôle interne, et non pas pour des raisons externes à l’entreprise. Par la suite, il pourrait se servir des connaissances acquises et des compétences développées pour bien jouer son rôle de gestionnaire, d’auditeur interne ou d’auditeur externe. Plusieurs livres qui traitent du contrôle interne utilisent la perspective de l’auditeur externe comme point d’ancrage. Il s’agit d’une approche intéressante, mais notre ex- périence pédagogique démontre que les étudiants ont tendance à penser que le contrôle interne est mis en place pour les auditeurs externes, et non pas pour le fonctionne- ment interne de l’entreprise. Dans cette optique, il s’avère plus difficile de distinguer le rôle des gestionnaires de l’entreprise qui conçoivent et gèrent le système de contrôle interne de celui de l’auditeur externe qui l’utilise pour optimaliser son travail. De plus, puisque c’est la qualité de l’information financière qui prime pour l’auditeur externe, les objectifs opérationnels et de conformité sont généralement moins présents. Enfin, d’autres ouvrages sont fort utiles, mais ils présentent un point de vue plus technique et parfois très théorique sur le contrôle interne. Ces livres sont difficilement accessibles pour un étudiant qui souhaite apprendre les rudiments du contrôle interne. De plus, ils contiennent généralement peu d’applications pratiques ciblées pour faciliter le développement des compétences. Philosophie du manuel Il y a de ces sujets dont les ramifications nous entourent depuis tellement longtemps que nous oublions qu’ils sont omniprésents. Puis tout à coup, ils surgissent dans l’actualité comme s’il s’agissait d’une nouveauté qui s’impose dans notre univers. Par exemple, les joutes de hockey extérieures de la Ligue nationale de hockey reviennent annuel lement tout comme les disques vinyles qui reprennent du service. Le contrôle interne s’inscrit dans ces manifestations qui mettent en lumière périodiquement une réalité qui est présente au quotidien sans que l’on le réalise vraiment. Depuis que l’entreprise existe, elle a recours au contrôle interne pour s’assurer d’at- teindre ses objectifs et de faire une bonne gestion des risques auxquels elle est exposée. Comme nous le verrons tout au long de cet ouvrage, la pratique même du contrôle existe sans que les personnes qui l’exercent en soient nécessairement conscientes. Dans la vie quotidienne, on déploie un certain nombre de mesures de contrôle, sans pour autant se questionner chaque fois sur les raisons qui poussent à poser ces gestes, ni sur les risques contre lesquels on souhaite se prémunir. En effet, plusieurs de ces comportements sont issus d’un certain mimétisme social et de l’éducation. Toutefois, dans le monde des organisations, Avant-propos v il est souvent nécessaire de structurer la démarche afin d’éviter les mauvaises surprises. Pour être en mesure d’effectuer efficacement ce processus, il faut bien comprendre les mécanismes sur lesquels reposent les assises d’un bon système de contrôle interne et les concepts théoriques qui permettent de bien s’imprégner de la philosophie qui guide la démarche. Par exemple, il est naturel de fermer la porte de la maison à clé lorsque l’on s’absente. Bien que l’on ne fasse pas forcément le raisonnement chaque fois que l’on pose ce geste, c’est pour réduire le risque de cambriolage que l’on verrouille la porte avant de partir. Plusieurs facteurs comme la valeur uploads/Management/ denis-gendron-controle-interne-une-approche-gestionnaire-cheneliere-education-2016.pdf