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la pression fiscale: quels impacts sur les entreprises marocaines? Cas des entr

la pression fiscale: quels impacts sur les entreprises marocaines? Cas des entreprises de la région de Souss Massa Drà¢a au Maroc par Marouan RADOUI Faculté des sciences juridiques économiques et sociales d'Agadir - Licence 2008 Dans la categorie: Economie et Finance Télécharger le fichier original Disponible en mode multipage Nous dédions ce modeste travail : A nos chers parents dont le Rêve était toujours de nous voir réussir, aucun acte ou expression ne pourra exprimer nos sentiments et notre gratitude envers vous. A nos frères et soeurs pour leur soutien, aucun mot ne pourra exprimer notre reconnaissance envers vous très chers frères et soeurs. A toutes la famille EL HAIK grands et petits, que ces modestes lignes vous servent de témoignage à notre reconnaissance indéfectible A nos amies. A tout(e) s les enseignant(e) s et les étudiant(e) s de la FSJES Agadir. Et à tous ceux qui nous sont chers. La réalisation de ce mémoire de fin d'étude n'aurait pas être possible sans le concours de certaines Personnes que nous tenons à remercier très sincèrement ici : Dr Hassan ASSAKTI pour son encadrement, ses conseils, ses aides avisés tout au long de notre recherche. Mr Mohammad EL HAIK, pour son implication, sa disponibilité et son soutien tout au long de la réalisation de notre mémoire. Tous les professeurs et enseignants de la FSJES Agadir qui nous ont présenté leurs aides et pour nous avoir transmis à travers leurs cours une partie de leur savoir. Merci à tous Sommaire Introduction : 6 CHAPITRE 1 : VUE PANORAMIQUE SUR LA FISCALIT2E MAROCAINE Section 1 : historique de la fiscalité marocaine : 1/Avant l `indépendance ..............................................................................................10 1-1Les contributions directes...............................................................10 1-2Les contributions indirectes.............................................................11 2/Après l'indépendance ................................................................................................12 Section 2 : les réformes fiscales : 1/Les principales réformes :............................................. ........................12 1-1Loi-cadre du 23 avril 1984.............................................................13 1-2Le code général des impôts............................................................13 2/Description du système fiscal................................................................14 2-1L'impot sur les sociétés (IS).............................................................14 2-2L'impot sur le revenu (IR)..............................................................14 2-3La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)...................................................15 2-4Les droits d'enregistrement et de timbres.............................................15 2-5Les taxes intérieurs de consommation (TIC).........................................16 2-6Les droits de douanes....................................................................16 2-7La fiscalité locale.........................................................................17 3/La modernisation de l'administration fiscale ................................................17 Section 3 : comparaison du systéme fiscale marocaine aux autres systémes : 1/Comparaison entre système fiscal marocain à celui des autres pays du maghreb....19 2/Comparaison entre la structure fiscale marocaine et européenne.......................22 CHAPITRE 2 : ETUDE THEORIQUE DE LA PRESSION FISCALE Section 1 : la théorie des impôts : .........................................................................................21 1/Définition de l'impôt :...............................................................................................24 2/Les caractéristiques le l'impôt : ................................................................................24 2-1 L'impôt est un prélèvement pécuniaire .............................................24 2-2 L'impôt est un prélèvement autoritaire.............................................25 2-3 L'impôt est un prélèvement qui répond à la règle légale.........................25 2-4 L'impôt est un prélèvement sans contrepartie......................................25 3/Le rôle de l'impôt.......................................................................................................25 3-1Le rôle financier.........................................................................25 3-2Le rôle social.............................................................................26 3-3Le rôle économique.....................................................................27 4/Les critères d'évaluation des impôts..........................................................................28 Section 2 : l'impôt dans les pensées économiques 1/Adam Smith...............................................................................................................30 2/David Ricardo............................................................................................................33 3/Jean-Baptiste Say.......................................................................................................34 4/John Maynard Keynes...............................................................................................35 Section 3 : la notion de la pression fiscale 1/Définition...................................................................................................................37 2/Les indicateurs de la pression fiscale :.......................................................................37 2-1Les indicateurs macroéconomique....................................................38 2-2Les indicateurs basées sur les données comptables.................................38 2-3Les indicateurs microéconomique de taxation effective ..........................39 Section 4 : la courbe de laffer : 1/Trop d'impôt tue l'impôt .....................................................................40 2/Les critiques adressées au modèle théorique de la courbe de Laffer...................43 3/ Les applications politiques inspirées de la courbe de Laffer............................44 4/ Difficulté de la vérification empirique et controverses autour des résultats des politiques d'allègement de la fiscalité :.....................................................45 CHAPITRE 3 : ETUDE EMPIRIQUE DE LA PRESSION FISCALE DANS LA REGION SOUSS MASSA DARAA Section 1 : Présentation générale ....................................................................49 Section 2: Les données économique de la région souss massa daraa...........................50 Section 3 : Administration de questionnaire 1/Objectif de questionnaire.........................................................................56 2/Qualité de rédaction....................................................................................56 2-1Les questionnaires.................................................................................57 3/Différentes formes des questions....................................................................57 4/Structure.................................................................................................60 5/Les tests des questionnaires..........................................................................60 6/La conduite de l'enquête..............................................................................61 Section 4 : Analyse de résultat........................................................................62 Conclusion BIBLIOGRAPHIE WEBLIOGRAPHIE ANNEXE LISTE DES ABREVIATIONS Introduction L a fiscalité est l'un des facteurs déterminants de la croissance. Si l'activité productive augmente, les recettes fiscales suivent de manière significative. Et contrairement, la stagnation de la croissance pousse vers la recherche des recettes exceptionnelles (comme la privatisation) ou l'augmentation de la pression fiscale La notion « système fiscal » est utilisée par les fiscalistes pour désigner l'ensemble des impôts appliqués à un moment donné dans un pays déterminé. Il peut paraître excessif de parler de système fiscal dans la mesure où la formule semble impliquer l'existence d'une combinaison harmonieusement et logiquement agencée alors que l'observation des diverses structures fiscales montre qu'elles sont le plus souvent constituées d'éléments épars, plus ou moins cohérents, qui résultent plus d'une sédimentation et d'une juxtaposition que d'une réflexion abstraite. Reflet de l'état d'une société, traduction de la nature de pouvoir, la structure fiscale d'un pays dépend certes des choix du pouvoir politique mais demeure soumise à l'influence de facteurs sociaux, économiques, psychologiques avec lesquels les gouvernements doivent composer. Cependant, tout système fiscal comprend deux grands axes : Une structure normative qui comprend les principes de base (taux d'imposition, base imposable, unité d'imposition etc....), et le second axe qui englobe les dérogations qui représenteront l'intervention de l'Etat visant à réguler le développement économique et social, cette action volontaire de l'Etat par l'intermédiaire de la fiscalité s'effectue sous forme de mesures incitatives sélectives représentant des pertes volontaires de recettes budgétaires que l'on peut qualifier de « dépenses fiscales ». Au cours de ces dernières années, des pressions de plus en plus fortes se sont exercées pour réformer les systèmes fiscaux nationaux. Ces pressions sont d'abord d'origine externe, dans la mesure où la compétition entre économies nationales passe aussi par la fiscalité. Mais les régimes fiscaux subissent aussi une pression de l'intérieur. Il est vrai que les développements de la politique fiscale d'un pays ne peuvent guère être transposés directement dans un autre, car les systèmes fiscaux nationaux sont toujours le reflet de l'Histoire et des particularismes nationaux. On peut toutefois lire dans les réformes fiscales entreprises par d'autres pays des développements et des tendances et en tirer des incitations pour améliorer son propre système. Compte tenu des difficultés d'application et des problèmes d'acceptabilité politique, la plupart des pays ont toutefois procédé à de multiples mesures individuelles et réformes partielles, qui se sont traduites ici et là par une réorganisation fondamentale de l'imposition. D'une autre coté, l'investissement est devenu l'objet de convoitise des politiques publiques. Tous les Etats, y compris les plus développés, s'emploient à ajuster et à réinventer les outils incitatifs pour être encore plus attractifs de l'activité économique génératrice d'emplois et de richesses pour la collectivité. Naturellement, l'instrument fiscal est mis à contribution compte tenu de la part du coût fiscal de plus en plus élevé dans la détermination du coût final des produits et services et qui a conduit à l'émergence d'une véritable ingénierie fiscale, elle- même liée à l'ingénierie financière. A l'instar des entreprises, les Etats se sont alors mis en concurrence entre eux pour offrir l'environnement fiscal le plus attractif possible. Chaque Etat cherche à être plus compétitif, y compris en offrant une fiscalité plus compétitive qui rendrait l'entreprise plus compétitive. Cela dit, les incitations fiscales qui sont devenues une sorte de cheval de bataille entre les législations fiscales ne sont pas le facteur le plus déterminant de la décision d'investissement. Les études et enquêtes des instances compétentes placent le facteur fiscal au sixième rang parmi les facteurs qui influent sur la décision de l'investisseur. La qualification de la main-d'oeuvre et sa rentabilité, la taille du marché, l'infrastructure, la stabilité politique et la transparence du système sont autant de facteurs qui, pour l'investisseur, comptent probablement plus que la variable fiscale. Après avoir défini le système fiscal et ses divers impacts, il est clair que le sujet de notre étude porte sur le système fiscal et son influence sur l'économie Marocaine. Ainsi et pour mener à bien notre étude, notre étude sera basé sur trois axes : Dans le premier chapitre, nous allons commencer par exposer l'évolution du système fiscal marocain, et faire une comparaison par rapport aux autres systèmes pour démontrer les avantages et les faiblesses de ceci par rapport aux autres systèmes. Le deuxième chapitre sera consacré à l'étude théorique de la notion de la pression fiscale, et à la fin, nous allons confronter nos réflexions tirées des deux parties avec une étude empirique visant à montrer la position des entreprises de la région face à la politique fiscale marocaine et les divers impacts sur leur survie et développement. A rappeler que cette étude portera sur un échantillon représentatif de diverses entreprises de notre région appartenant à des secteurs d'activité clés de l'économie régionale. Vue panoramique sur la fiscalité marocaine L a fiscalité marocaine a connu une évolution régulière épousant les mutations qui ont affecté ses structures économiques et sociales. L'appréciation de telles mutations pousse, d'emblée, à préciser les périodes étudiées et les limites des changements engagés Section 1 : historique de la fiscalité marocaine Le système fiscal marocain apparaît à première analyse comme un système en mutation. Ce dynamisme est le reflet de l'évolution de l'économie et de la société où le système s'insère uploads/Management/ la-pression-fiscale.pdf