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mocratique et Populaire rieur et de la Recherche Scientifique Abou Bekr Belkaі

mocratique et Populaire rieur et de la Recherche Scientifique Abou Bekr Belkaі d de Tlemcen des Sciences Economiques et de Gestion THESE DE DOCTORAT EN SCIENCES ECONOMIQUES me e et soutenue publiquement par: Mr. ZIANI Abdelhak Sous la direction du: Pr. Abdeslam BENDIABDELLAH (U. Tlemcen) JURY Pr BENBOUZIANE Mohamed de Tlemcen sident Pr BENDIABDELLAH Abdeslam de Tlemcen Encadreur Dr BOUTELDJA Abdenacer de Tlemcen Examinateur Pr SALEM Abdelazziz O Examinateur Pr BENBAYER Habib O Examinateur Dr BACHOUNDA Rafik de Sidi Bel Abbes Examinateur : 2013/2014 L Rôl d l’ ud I d l’ m l o o d l Gou c d’E p : Cas Entreprises Algériennes Remerciements Je remercie très chaleureusement mon directeur de thèse, monsieur le professeur BENDI ABDALLAH Abdessalem, qui, malgré ses nombreuses occupations, a accepté de prendre la direction de cette thèse en cours de route, transformant ainsi les difficultés rencontrées en une expérience. Je lui suis également reconnaissant de m’avoir assuré un encadrement rigoureux tout au long de ces années. Mes remerciements s’adresse aux membres du Jury qui me font l’honneur de participer à la soutenance. Mes remerciements les plus sincères s’adresse également à Messieurs les professeurs Mohamed BENBOUZIANE, Abdelatif KERZABI et Assia KHIAT pour l’honneur qu’ils me font d’évaluer mes travaux. Je remercie particulièrement aussi, Monsieur Mostapha CHARIF et Melle Amina Grari, pour tout ce qu’ils m’ont apporté ainsi qu’à la thèse. Je remercie les membres du laboratoire « L.A.H.R.M.O » qui m’ont exprimé beaucoup de gentillesse et de sympathie. Par ailleurs, je remercie abdelrazak pour son aide administrative et son soutien. Dédicace Je tiens à remercie du fond du cœur mes parents qui m’ont aidé à aller au devant et m’ont inculqué la valeur du travail sérieux et accompli. Je remercie chaleureusement ma chère épouse, Khwira, pour la grande patience, l’encouragement et la confiance qu’elle m’a témoigné dont elle a fait preuve à la relecture de mon manuscrit. Je tiens à la remercier surtout pour son soutien morale ininterrompu et ses nombreux conseils tout le long de ma thèse. Je dédie cette thèse à mes frères et mes sœurs pour leurs soutiens qui m’ont été bien utile durant ma thèse. Je voudrais également remercier mes collègues doctorants pour leur soutien. Enfin, un grand merci à tous ceux qui m’ont moralement ou pratiquement soutenue et dont ces lignes ont accidentellement oublié de mentionner. I Sommaire: INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : APPROCHE THEORIQUE DE L’AUDIT INTERNE INTRODUCTION DU CHAPITRE I Section 01 : généralités sur l’audit Section 02 : généralités sur l’audit interne : Section 03 : l’audit interne et ses facteurs voisines Section 04 : les formes d’audit interne Section 05: la mission de l’audit interne Section 06 : L’audit interne et ses outils: CONCLUSION DU CHAPITRE I CHAPITRE II: LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE : REVUE DE LA LITTÉRATURE INTRODUCTION DU CHAPITRE II Section 01 : Généralités sur la gouvernance d’entreprise Section 02 : les participants de la gouvernance d’entreprise Section 03 : les mécanismes de gouvernance d’entreprise Section 04 : la responsabilité sociale de l’entreprise CONCLUSION DU CHAPITRE II CHAPITRE III: LA CONTRIBUTION DE L’AUDIT INTERNE DANS LE RENFORCEMENT DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE : QUELLE EFFICACITÉ ? INTRODUCTION DU CHAPITRE III Section 1 : L’audit interne, théorie de l’agence et théorie des coûts de transaction Section 2 : Le rôle de l’audit interne dans l’évaluation du système de contrôle interne. Section 3: Le rôle de l’audit interne dans le management des risques de l’entreprise (ERM) Section 4 : L’audit interne comme une solution aux problèmes d’asymétrie d’information CONCLUSION DE CHAPITRE III Chapitre IV : ETUDE DE CAS INTRODUCTION DU CHAPITRE IV Section 01 : La réalité et la perspective de l’audit interne et de la gouvernance d’entreprise en Algérie. Section 02 : Etude de Cas : Le Rôle de l’audit interne dans l’amélioration de la gouvernance d’entreprise : Cas des Entreprises Algériennes. CONCLUSION DE CHAPITRE IV CONCLUSION GENERALE Introduction générale 1 INTRODUCTION GÉNÉRALE Suite aux scandales financiers qui ont secoué ces dernières années les Etats-Unis, l’Europe et même le japon1 l’audit interne est devenu un outil incontournable au sein de la gouvernance d’entreprise. A cet effet, on peut affirmer que l’audit interne a un rôle important à jouer dans la réduction de l’asymétrie d’information, ainsi que dans l’équilibre de pouvoir par la présence du comité d’audit. L’auditeur interne, à travers ses qualités personnelles (compétence, connaissance,…etc.) pourra contribuer à la gouvernance d’entreprise. En effet, la théorie de l’agence le considère comme un mécanisme de règlement des conflits. Ce phénomène est définit par L’institut des auditeurs internes (The Institute of Internal Auditors : IIA), association internationale qui fédère les instituts d’audit interne nationaux, comme ‘une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer et contribue à créer de la valeur ajoutée. Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en évaluant par une approche systématique et méthodique, ses processus de management des risques, de contrôle et de gouvernement d’entreprise et en faisant des propositions pour renforcer son efficacité’’.2 Cette nouvelle définition exige aux auditeurs internes de jouer un rôle important dans le processus de la gouvernance d’entreprise, elle situe bien la place de la fonction d’audit interne dans la gouvernance d’entreprise « évalue les processus de management des risques d’une organisation, de contrôles et de gouvernement d’entreprise. Il offre ainsi à une organisation une assurance raisonnable sur le degré de maîtrise de ses opérations et lui apporte ses conseils pour les améliorer” Il est donc le pilier au sein de la gouvernance à travers la protection des intérêts des actionnaires. 1. (Enron en novembre 2001 ; Anderson en janvier 2002 ; Worldcom en mars 2002 ; Vivendi en juillet 2002 ; Global Crossing en janvier ; Elf et Crédit Lyonnais 2004, etc.) 2 . Il s’agit de la traduction de la définition de L’IIA adapté par le conseil d’administration de L’IFACI depuis 2002. 2 INTRODUCTION GÉNÉRALE La gouvernance d’entreprise qui est définit par le comité Cadbury comme étant ‘le système par lequel les sociétés sont dirigées et contrôlées’3, devient comme un moyen de protection des risques, il est apparu comme le sujet qui a soulevé le plus de débat en matière du management au cours de ces dernières années dans le monde des affaires, politiques et académiques. Originellement, la gouvernance d’entreprise s’inscrit dans une perspective d’agence, c’est-à-dire un contrat par lequel une ou plusieurs personnes (la principale) engagent une autre personne (l’agent) pour accomplir quelques services en leur nom, impliquant la délégation d’une partie de l’autorité de prise de décision à l’agent4. Donc, il s’agit d’une relation contractuelle qui lie les propriétaires du capital financier (actionnaires) avec les dirigeants de l’entreprise (agents). La gouvernance d’entreprise est aussi considérée comme un processus d’amélioration continué qui va et qui doit se poursuivre dans les années à venir. A cet effet, elle n’est pas seulement l’affaire des grandes sociétés cotées bourse, la gouvernance, c’est faire de toutes les sociétés, quels que soient leur taille et leur statut et leurs domaines d’activité stratégique (DAS). La relation entre l’audit interne et gouvernance d’entreprise est une relation récente. En effet, avant il y avait l’audit externe « commissaire aux comptes, cabinets d’audit,…etc. » qui, selon la théorie de l’agence, apparait comme un mécanisme de contrôle et de surveillance du comportement de l’agent (dirigeant) c’est-à-dire de vérifier que les dirigeants ont bien respecté toutes ses obligations contractuelles, cela veut dire que l’audit interne n’est pas considéré par cette théorie comme un mécanisme de surveillance au sein de la relation d’agence, mais avec le développement qui a connu la gouvernance ces dernières années l’audit interne lui aussi est devenu un outil important dans cette dernière. Aujourd’hui l’audit interne a un rôle important à jouer dans l’amélioration de la gouvernance d’entreprise surtout après les nouvelles obligations des lois Sarbanes- Oxley (SOX) de juillet 2002 aux Etats-Unis et la loi sur la sécurité financière (LSF) 3. Comité cadbury.1992. « Report of the committee on financial aspect of corporate: http//www.ecgi.org/codes/document/Cadbury.pdf ( 02/12/2011). 4 . Ebondon Wa Mandzila E., 2007. « Audit interne et gouvernance d’entreprise : lecteurs théoriques et enjeux pratique », 1ére Journée de recherche sur l’audit interne : http://cermat.iae.univ 3 INTRODUCTION GÉNÉRALE du 1er aout 2003 en France en matière de contrôle interne. En effet, ces deux lois obligent le président du conseil d’administration ou du conseil de surveillance de rendre compte dans un rapport, des conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil ainsi que des procédures de contrôle interne. A ce titre, l’audit interne doit jouer un rôle fondamental dans le processus de préparation et de production du rapport sur le contrôle interne. Ceci est confirmé par la norme internationale de l’audit interne : Norme 2130 « l’audit interne doit aider l’organisation à maintenir un dispositif de contrôle interne approprié en évaluant son efficacité et son efficience et en encourageant son amélioration continue »5. L’Algérie, comme d’autres pays, a connu ces dernières années une large diffusion du phénomène de corruption et de fraude, ce qui uploads/Management/ le-role-de-l-audile-role-de-l-audit-internet-interne.pdf