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HAL Id: ineris-00972155 https://hal-ineris.archives-ouvertes.fr/ineris-00972155 Submitted on 3 Apr 2014 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of sci- entific research documents, whether they are pub- lished or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignement et de recherche français ou étrangers, des laboratoires publics ou privés. Les diﬀicultés rencontrées lors de la mise en place d’un système HSE sur de petits sites industriels Antoinette Accorsi To cite this version: Antoinette Accorsi. Les diﬀicultés rencontrées lors de la mise en place d’un système HSE sur de petits sites industriels. Séminaire Euroforum ”Qualité sécurité environnement” 1998, Dec 1998, Paris, France. ineris-00972155 98-86 LES DIFFICULTES RENCONTREES LORS DE LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME HSE SUR DE PETITS SITES INDUSTRIELS > Introduction Le système de management de l'hygiène, de la sécurité et de l'environnement que nous avons aidé à mettre en place est issu d'une collaboration fructueuse entre ELF ATOCHEM et l'INERIS. L'objectif visé était de réaliser un système qui ne serait pas trop lourd, car prévu pour de petits sites industriels (20 à 300 personnes), et serait compatible avec l'ISO 14 001 et la Directive SEVESO II. Un référentiel HSE a été calqué sur la structure de l'ISO 14001, afin de bénéficier de la réactivation issue de la Revue de Direction annuelle, qui relance la boucle de l'amélioration continue PDCA (Plan, Do, Check, Act, soit : planifier, faire, vérifier, agir). A partir d'un référentiel HSE, calqué sur la structure de l'ISO 14 001, d'un guide d'application, et de leurs pratiques existantes, les différents sites pilotes se sont mis d'accord au cours de réunions plénières sur les diverses actions à mettre en oeuvre pour répondre aux différents chapitres du référentiel, sur les documents du système et sur leur contenu. La synthèse de ces décisions a été réalisée sous la forme d'un guide opérationnel. Chaque site industriel a ensuite décliné ces décisions générales en fonction de sa culture, de son histoire, de ses métiers, de ses possibilités et ses limites en terme de moyens humains et financiers. Ces sites, bien qu'appartenant à la même société, ELF ATOCHEM, étaient très divers quant à leur rattachement, leur taille, leur autonomie vis-à-vis de maisons mères, leur activité (raffinage, engrais, carrières,...), leur structure, leur certification (ISO 9002, ou pas). Installations classées pour la plupart, elles avaient cependant déjà "pratiqué" la réglementation au niveau de l'environnement. Et toutes bien évidemment possédaient une personne en charge de la sécurité. Le fait que les sites soient plutôt volontaires dans la démarche et que les décisions de base soient prises en commun a facilité la mise en place des systèmes de management sur les sites. Cependant, un certain nombre de difficultés ont été rencontrées, bien sûr surmontables, puisque plusieurs sites disposent, au bout d'un an, d'un système en mesure d'être audité ; elles sont intéressantes à présenter ici afin de permettre à des entreprises tentées par l'expérience, et nous les souhaitons nombreuses, de prévenir les obstacles éventuels, et, surtout, d'éviter les pertes de temps. Nous allons présenter ces difficultés en trois étapes : les freins au démarrage, ceux arrivant au fur et à mesure de la mise en place du système, ceux intervenant à la mise en oeuvre du système. Séminaire Euroforum « Qualité, sécurité, environnement », Paris, 2-3 décembre 1998. ACCORSI, Antoinette - INERIS DAC-AAc/SG n° 17/98 ' 13/11/1998 1. Difficultés de démarrage 1.1. Les définitions II est indispensable au départ de se mettre d'accord sur la signification des termes utilisés. Environnement : milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l'air, l'eau, la terre, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations. (Définition extraite de la norme ISO 14001 : 1996(F)). Sécurité et Hvsiène : ce sont des termes employés depuis bien plus longtemps, mais de signification variable. Nous avons traité ici sous le terme "hygiène" les questions relatives à la santé du personnel : conditions et situations de travail pouvant conduire au développement de maladies professionnelles ; sous le terme «sécurité» sont plutôt regroupées les questions relatives aux phénomènes accidentels. Remarque : nous n'avons pas été nécessairement exhaustifs (l'intrusion ou la malveillance quant à ses conséquences sur la santé et l'environnement n'ont pas été étudiées comme elles l'auraient été, si les activités des sites considérés avaient été plus "sensibles" comme le nucléaire ou l'armement, par exemple), mais le canevas choisi est adaptable à tout autre type d'établissement, de caractère industriel ou commercial. Les termes dangers ou risques n'ont pas été utilisés, pour éviter leurs connotations réglementaires (étude de dangers). Il a donc fallu s'habituer au vocabulaire issu de la norme ISO 14 001 et aux différents termes comme aspect facteur, impact, effet, qui peuvent être illustrés au moyen des schémas de la figure 1 : Activité Facteur d'impact Impact Effet ou élément d'activité (aspect) * • * Fonctionnement Rejet de CO2 poiiution Effet de serre de la chaudière • de l'air • Figure 1 : Aspect - Facteur - Impact - Effet et de l'exemple suivant : Une chaudière, consomme du gaz et de l'eau, rejette des produits à l'atmosphère, peut générer des déchets et des émissions sonores. Le fonctionnement de la chaudière est un aspect. DAC-AAc/SG n° 17/98 ' 13/11/1998 Le rejet de dioxyde de carbone est un facteur d'impact sur l'environnement, la pollution de l'air un impact dont un des effets est l'effet de serre. 1.2. Les moyens humains et les délais Nous avons vu que les sites étaient en général volontaires. Mais tout d'abord, le choix de la période de mise en oeuvre n'a pas été laissé à l'initiative des sites du fait de la méthode qui demandait un avancement en commun. Certains ont rencontré des difficultés car d'autres impératifs et les limitations en personnel les obligeaient à des choix en terme de priorités. On peut ainsi citer des arrêts maintenance, le renouvellement de certificats ISO 9 000, ou bien des dossiers administratifs d'autorisation. Il est donc primordial de s'assurer d'une certaine disponibilité de la personne qui orchestrera le travail. Une solution souvent choisie est de se faire aider par un stagiaire, mais s'il n'est pas suivi de près, son travail risque d'être à refaire car l'entreprise aura du mal à reprendre. Le gros avantage de cette solution est l'implication du stagiaire à temps plein dans la démarche. Il est, en effet, fort utile qu'une personne puisse s'investir à temps plein dans une première phase qui peut être de six mois. Les expériences sur les 9 sites pilotes montrent que, si le futur animateur HSE (« le chef d'orchestre ») ne peut pas consacrer plus de 20 % de son temps au départ à cette mise en place, il lui est souhaitable de s'adjoindre une personne à plein temps pendant six mois minimum, avec la possibilité de prendre un stagiaire de plus courte durée pour des actions ponctuelles comme l'analyse environnementale, la hiérarchisation des aspects HSE ou la détermination de la liste des exigences légales. Pour évaluer les besoins en ressources humaines (temps et compétences) un diagnostic initial est souhaitable, pour analyser l'existant à la lumière du référentiel. Réaliser un tableau de bord d'avancement des différentes tâches à accomplir est très utile : remis à jour tous les trois mois par exemple, il permet de faire le point, de montrer à sa direction que bien que rien ne semble sortir, le produit est en gestation. Il évite aussi de se décourager si l'impression dominante est un foisonnement d'actions qui semblent partir dans tous les sens. La mise en place d'un système HSE est un projet qui doit mobiliser toute l'entreprise. Dans un premier temps, il demande peu d'investissement matériel, mais beaucoup d'investissement humain d'autant plus important que l'installation est complexe. 1.3. Le champ d'application II se peut que l'entreprise ait à choisir de ne pas appliquer le système à toutes les activités du site, soit parce que certaines activités sont très différentes (fabrication et négoce par exemple), soit parce qu'elles sont sous-traitées (personnel d'une autre entreprise utilisant les locaux et le matériel du site, ou le contraire). On peut aussi éliminer certaines zones (restaurant, chemin de passage, parking) pour des raisons juridiques. L'important est de ne pas se retrouver avec de trop grosses difficultés à résoudre dans un premier temps. Il vaut mieux faire tourner un système incomplet plutôt que d'attendre qu'il soit parfait... le système s'inscrit en effet dans une démarche d'amélioration continue. DAC-AAc/SG n° 17/98 . 13/11/1998 Ainsi est-il plus judicieux de limiter tout d'abord l'étendue du système, en le maîtrisant bien, plutôt que de promouvoir un projet ambitieux auprès du personnel et finalement ne pas le réaliser faute de moyens ce qui peut mettre en péril la confiance et la motivation de chacun. 2. Mise en place du système 2.1. Comité de Pilotage Nous avons vu précédemment l'utilité d'un tableau de bord, pour soi et pour uploads/Management/ les-difficultes-rencontrees-lors-de-la-mise-en-place-d-x27-un-systeme-hse-sur-de-petits-sites-industriels.pdf