Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

MANUEL de description du SME manuel environnement Code : Manuel Version : 08 Da

MANUEL de description du SME manuel environnement Code : Manuel Version : 08 Date : juin 2011 Nb pages : 29 Rédigée par : V.Borroni Fonction : coordinatrice Approuvée par : C.Labie Fonction : Directeur Le :… Page 1 sur 29 SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DE RAEE Manuel de description du SME Manuel Environnement MANUEL SME DE RHONALPENERGIE-ENVIRONNEMENT Page 2 sur 29 Version Date Objet des modifications 08 Juin 2011 Modifications suite audit de re-certification 07 Mars 2011 Modifications suite audit de suivi et préparation nouvelle certification et rapport d’étonnement Axel Richard 06 Mai 2010 Modifications suite rapport d’étonnement de Sébastien Lefeuvre : changements provisoires 05 Janvier 2010 Audit de suivi :Suite analyse des causes 04 Juin 2009 Modifications suites audits interne 03 Mars 2009 Modifications suite rapport d’étonnement Céline Tholozan et audit de certification : changements 02 Avril 2008 Derniers ajustements 02 Février 2008 Modification suite à l’audit interne 01 12/2007-01/2008 Relecture et modifications par V Borroni 01 08/2007 Création du Manuel Contexte : Un système de management environnemental suit un processus pouvant être schématisé par la roue de Deming, qui repose sur le principe du PDCA (Plan, Do, Check, Act). Il symbolise une roue sur une pente ascendante, avançant grâce au SME. La roue suivante présente succinctement ce que contient chaque étape : Le manuel environnement est une description du SME. Il s’intitulera pour l’équipe : « manuel de description du SME ». SME MANUEL SME DE RHONALPENERGIE-ENVIRONNEMENT Page 3 sur 29 SOMMAIRE CHAPITRE 1 : MANUEL ET PRESENTATION DE RHONALPENERGIE – ENVIRONNEMENT ................................................................................................................. 4 A – Manuel de description du SME = manuel environnement .............................................. 4 1.1 Objet du manuel ........................................................................................................... 4 1.2 Rédaction, modification, validation du manuel ........................................................... 4 1.3 L’accès au manuel ........................................................................................................ 4 B – Présentation de Rhônalpénergie – Environnement .......................................................... 5 1.4 Présentation de la structure .......................................................................................... 5 1.5 Les activités, les produits et les services de RAEE ...................................................... 8 1.6 Le périmètre de certification ........................................................................................ 8 CHAPITRE 2 : LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE .................................................... 9 CHAPITRE 3 : ELABORATION DU PROGRAMME d’ACTIONS = programme de management environnemental .................................................................................................. 10 3.1 Identification des aspects et impacts environnementaux ........................................... 10 3.2 Identification des exigences légales et autres exigences et des non conformités réglementaires .................................................................................................................. 11 3.3 Détermination des objectifs, des cibles, et élaboration du programme d’actions ...... 12 CHAPITRE 4 : MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT DU SME ............................. 14 4.0 Comment entrer dans le SME .................................................................................... 14 4.1 Définition des ressources humaines, des rôles et des responsabilités ........................ 15 4.2 Accueil des nouveaux arrivants, sensibilisation des personnes et formation de l’équipe. ............................................................................................................................ 16 4.3 Communication .......................................................................................................... 17 4.4 Documentation : les documents du système .............................................................. 18 4.5 Maîtrise de la documentation : validation, création, révision archivage, protection… .......................................................................................................................................... 18 4.6 Maîtrise opérationnelle : maîtrise des actions dans le SME ....................................... 20 4.7 Préparation et réponse aux situations d’urgence ........................................................ 21 CHAPITRE 5 : CONTROLE et EVALUATION DU SME .................................................... 22 A – Contrôle de l’amélioration continue par rapport à l’environnement ............................. 22 5.1 Surveillance et mesurage des impacts, des objectifs et des actions ........................... 22 5.2 Evaluation de la conformité à la réglementation ........................................................ 23 5.3 La gestion des écarts ou/et dysfonctionnements ........................................................ 23 B – Contrôle et évaluation du fonctionnement du SME ...................................................... 24 5.4 Maîtrise documentaire dont maîtrise des enregistrements ......................................... 24 5.5 Suivi du programme de management environnemental ............................................. 24 5.6 Suivi du fonctionnement des groupes et de la coordination ....................................... 25 5.7 Les Audits .................................................................................................................. 25 CHAPITRE 6 : REVUE DE DIRECTION .............................................................................. 27 Liste des procédures et modes opératoires ............................................................................... 29 MANUEL SME DE RHONALPENERGIE-ENVIRONNEMENT Page 4 sur 29 CHAPITRE 1 : MANUEL ET PRESENTATION DE RHONALPENERGIE –ENVIRONNEMENT A – Manuel de description du SME = manuel environnement 1.1 Objet du manuel Ce Manuel Environnement présente le Système de Management Environnemental mis en place au sein de Rhônalpénergie – Environnement selon le référentiel normatif NF EN ISO 14001 : 2004 Le périmètre de certification et les activités concernées seront détaillés plus loin. Les objectifs de ce manuel sont :  Présenter le Système de Management Environnemental de Rhônalpénergie – Environnement,  Indiquer les documents et les outils relatifs au Système de Management,  Servir de guide pour les personnes qui auront en charge la mise en œuvre et le suivi du Système de Management. Nous utiliserons les abréviations suivantes :  Système de Management Environnemental = SME  Rhônalpénergie – Environnement = RAEE 1.2 Rédaction, modification, validation du manuel C’est le coordinateur du SME qui rédige, révise ou modifie ce manuel. Le manuel est approuvé ou validé par le directeur de RAEE. 1.3 L’accès au manuel Le manuel est accessible par tous les employés de RAEE grâce à l’Outil de Gestion Documentaire informatique (OGD), une version papier est également disponible à l’entrée de RAEE. Enfin, il est accessible au public sur le site internet de RAEE. MANUEL SME DE RHONALPENERGIE-ENVIRONNEMENT Page 5 sur 29 B – Présentation de Rhônalpénergie – Environnement 1.4 Présentation de la structure a. Historique Suite au premier choc pétrolier, la Commission Peillon, mise en place par la Préfecture de Région en avril 1977, a été chargée d’examiner dans la région, les différents projets possibles en matière de récupération de chaleur, d’économie d’énergie et d’exploitation d’énergies nouvelles. Dans ses conclusions, elle recommandait la création d’une structure régionale permanente ayant pour objectif de promouvoir la mise en œuvre des nombreux projets recensés en Rhône-Alpes en matière d’énergie et qui pourrait à la fois servir de relais aux pouvoirs publics et d’outil aux collectivités locales. C’est l’Etablissement Public Régional qui a pris l’initiative de mettre en application les propositions de la Commission Peillon et qui a décidé de créer RHONALPENERGIE, Association Régionale pour l’Utilisation Economique de l’Energie, lors de sa session de février 1978. La mise en place de l’association a pu se faire rapidement, puisque l’assemblée constitutive du 3 mars 1978 composée d’élus de l’EPR, de la SCET et de la Mission régionale de la Préfecture, a permis un dépôt des statuts de l’association loi 1901 le 17 Mai 1978. Ses membres : la Région Rhône-Alpes, les départements de Rhône-Alpes, Les principales villes et communautés de communes, la Caisse des Dépôts, SCET, EDF, GDF, CDF, FNCCR, SNEC, CCG… Par ailleurs, Envirhônalpes créée en novembre 1991, avait pour mission le conseil et l’assistance aux collectivités territoriales en matière d’environnement : déchets, observatoire de l’environnement, parcs naturels, éducation à l’environnement, etc… Un centre d’information et de documentation sur l’environnement était mis à disposition du grand public. Envirhônalpes a été dissoute le 16 décembre 2004, ses missions ayant été reprises en grande partie par la Région Rhône-Alpes. Pour répondre aux besoins manifestés par les collectivités territoriales de poursuivre les activités en matière d’énergie et d’environnement non reprises par la Région, l’assemblée générale de RHONALPENERGIE du 16 février 1995, étend alors son objet social aux domaines de l’environnement, les statuts sont modifiés en conséquence et l’association prend alors le nom de Rhônalpénergie-Environnement (RAEE). Forte de 75 membres en 2010, Rhônalpénergie-Environnement est reconnue comme un lieu privilégié de réflexion et d’échanges entre les différents partenaires institutionnels, économiques et associatifs de Rhône-Alpes, concernés par les questions d’énergie et d’environnement. MANUEL SME DE RHONALPENERGIE-ENVIRONNEMENT Page 6 sur 29 b. Missions RAEE a pour mission de contribuer, notamment en facilitant l'action des collectivités locales dans ce domaine, à promouvoir, coordonner et développer les actions tendant à économiser l'énergie, à utiliser des énergies renouvelables, à préserver les ressources, à protéger et à valoriser l'environnement. L’association est divisée en 4 pôles d’activités :  Utilisation rationnelle de l’énergie : Politique énergétique locale, maîtrise de l’énergie, maîtrise de la demande en électricité (MDE), cogénération, chauffage urbain, plans climat territoriaux, éducation à l’énergie, observatoire régional des émissions de gaz à effet de serre, formation.  Développement durable et environnement : Politique environnementale locale, démarches de développement durable, agendas 21 locaux, qualité de l’air, déchets, Eau, risques, déplacements et mobilité, centre de ressources.  Energies renouvelables : Solaire thermique et photovoltaïque, biomasse (bois énergie, biogaz), éolien, hydraulique, cogénération, huiles végétales pures (HVP), biocarburants.  Parcs naturels régionaux : Politique énergétique territoriale et environnementale, utilisation rationnelle de l’énergie, énergies renouvelables. Dans ces domaines, RAEE pilote ou est partenaire de projets européens. RAEE est également un organisme de formation. MANUEL SME DE RHONALPENERGIE-ENVIRONNEMENT Page 7 sur 29 c. Locaux et employés RAEE occupe ses locaux à cette adresse : Les bureaux se situent dans un immeuble ancien du XVIIIè siècle (monument classé), au 3ème étage, et occupent une surface de 500m². L’immeuble est situé dans l’hyper-centre de Lyon, sur la Presqu’île située entre le Rhône et la Saône. RAEE se situe à 500m de chaque fleuve mais les abords de l’immeuble sont totalement imperméables et les eaux usées et de pluie sont collectées et acheminées vers la station d’épuration de Pierre Bénite. Les locaux ont été loués en deux temps :  « L’ancienne partie » était auparavant occupée par une agence de communication (locaux vides plusieurs années entre le départ de l’agence et l’occupation par RAEE), et  la « nouvelle uploads/Management/ manuel-environnement.pdf