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Université Mouloud Mammeri - Tizi-Ouzou Faculté des Sciences économiques, Comme

Université Mouloud Mammeri - Tizi-Ouzou Faculté des Sciences économiques, Commerciales et des Sciences de Gestion Département des Sciences de Gestion Filière des Sciences Financières et Comptabilité Mémoire de fin de cycle En vue de l’obtention du diplôme de Master en science financière et comptabilité Spécialité : Audit & Contrôle de Gestion Intitulé du mémoire : Réalisé par : Encadré par : SI HADJ MOHAND Amine Mr AMIAR Habib KISSOUM Amirouche Membres du jury : Président : Mr GUEDECHE Khaled MAA Examinateur : Mr HADDADI Lounas MAA Rapporteur : Mr AMIAR Habib MAA Le contrôle comptable bancaire des opérations en dinars avec la clientèle. Cas des opérations de caisse au sein de la BEA agence 034 5ème Promotion Année universitaire 2018/2019. Remerciement Nous remercions dieu de nous avoir donné courage et volonté pour accomplir ce travail. Nous tenons aussi à remercier Mr AMIAR HABIB notre encadreur pour ces conseils et orientations. On tient aussi à remercier Mme CHIOUKH ainsi que tout le personnel de la BEA agence N° 034 de Tizi-Ouzou. Nos remerciements enfin à toute personne qui a contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce travail. DEDICACES Je dédie ce travail à mes très chers parents, A mon frère, A ma sœur ainsi que mes deux nièces, A toute ma grande famille Et a tous mes amis. Amirouche Je dédie ce travail à mes très chers parents, A mon frère, A mes sœurs et à leurs enfants, Ainsi qu’a tous mes amis. Amine Sommaire Introduction générale ............................................................................................................. 1 Chapitre I :L’activité bancaire et le contrôle interne ...................................................... 6 Section I : Activité bancaire : ............................................................................................ 7 Section 2 : le contrôle interne bancaire ....................................................................... 14 Conclusion : ........................................................................................................................ 28 Chapitre II :Contrôle comptable bancaire ....................................................................... 29 Introduction :...................................................................................................................... 30 Section I : Organisation de système comptable bancaire .......................................... 31 Section 2 : le contrôle comptable bancaire: ................................................................ 41 Conclusion : ........................................................................................................................ 56 Chapitre III :Processus de contrôle comptable des opérations de caisse au sein de la BEA agence 034 ...................................................................................................................... 57 Introduction :...................................................................................................................... 58 Section 1 : historique et organisation de l’organisme d’accueil : ............................ 58 Section 2 : le contrôle comptable bancaire des opérations de caisse : .................. 62 Conclusion générale .............................................................................................................. 92 Liste des abréviations Abréviation Désignation BA Banque d’Algérie BEA Banque Extérieur d’Algérie DGA Direction Générale Adjointe CP Contrôle Permanent SP Surveillance Permanente CF Contrôle Formalisé OD Operations Diverses TFJ Travaux de Fin de Journée SI Système d’Information CPI Centre de Pré-compensation Inter bancaire CRO Virements recus d’autres banques RIB Relevé d’Identité Bancaire TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée BDC Bons De Caisse DAT Dépôts à terme Liste des tableaux N° titre page 1 processus de contrôle des O.D. 70 2 les différentes taches du lettrage 71 3 processus de contrôle comptable en central 73 4 les états utilisés lors des missions de contrôle 80 5 processus de contrôle comptable des virements classiques émis 82 6 processus de contrôle comptable des virements classiques et rejets reçus 84 Liste des figures N° titre page 1 Fiche technique de la BEA 59 2 Organigramme de la BEA 61 3 Organigramme de l’agence 034 62 Introduction générale Introduction générale 2 Introduction générale Le secteur bancaire, de part la nature particulière de ses activités, à savoir, des opérations a caractères monétaire, organisation s’appuyant sur la délégation des pouvoirs, activités basées sur la gestion et le pilotage des risques, concurrence accrue pesant sur la rentabilité et le volume important des opérations, a vu l’ensemble de ces risques s’accroitre et s’élargir. Le nombre important des opérations réalisées au sein d’une agence bancaire sont des opérations relatives à la caisse (les guichets), car l’activité caisse consiste en la gestion de plusieurs types de comptes clients : compte courant, compte a terme, compte de dépôt…et aussi la gestion de différents moyen de paiement comme les versements, virements, retraits, les chèque et les effets de commerces. Pour les autorités de tutelle, notamment la Banque d’Algérie, la maitrise de ces risques : risque de crédit, opérationnel, de marché, de non-conformité, etc. passe par la mise en place d’un système efficace et performant de contrôle interne. Autre que la gestion et la maitrise des risques, les principales dispositions d’un système de contrôle interne efficace consistent en sa capacité à vérifier la qualité, les conditions d’évaluation, d’enregistrement, et la disponibilité de l’information comptable et financière. Ce processus de contrôle et de vérification de la qualité de l’organisation de l’information comptable s’appelle ‹‹ le contrôle comptable bancaire ›› . La comptabilité bancaire relève aujourd’hui un défi à nul autre pareil quel que soit le secteur d’activité qu’une comptabilité ait eu à servir. De fortes contraintes pèsent sur la comptabilité bancaire qui trouvent leurs origines dans la complexité des opérations financières et la sophistication croissante de leur réglementation qui conduisent à élargir son champ d’application. Si les états financiers d’une banque apparaissent complexes à leur lecteur, c’est aussi par ce qu’ils résument plusieurs model d’activité qui font l’objet de conventions d’enregistrement comptable et de valorisation différentes afin de respecter le mode de gestion qui leur est propre et de rendre le plus fidèlement possible l’objectif de performance. Introduction générale 3 Le contrôle comptable bancaire c’est un ensemble des sécurités contribuant a la maitrise des information comptable de l’entreprise bancaire. Et c’est un processus de contrôle qui s’organise autour de deux niveaux, le 1er niveau au sein des agences bancaires consiste en la vérification et la surveillance permanente assuré, soit, par les opérationnel (auto contrôle) soit par les contrôleurs agence (centre comptable). Le 2eme niveau de contrôle est de ressort des contrôleurs externes à l’agence : l’inspection générale, le comité d’audit, la commission bancaire, etc. Le dispositif de contrôle comptable bancaire au 1er niveau est de ressort de deux acteurs principaux, le comptable qui assiste et encadre les opérationnels dans des taches ayant une incidence comptable et effectue des contrôles au 1er niveau qui lui sont assignés, et le superviseur comptable (contrôleur comptable) qui effectue ou supervise des contrôles au 1er niveau notamment sur les comptes sensibles et les opérations diverses, et identifie les risques potentiels et les remonte au niveau supérieur. Afin de garantir l’existence d’une piste d’audit pour les contrôleurs externes a l’agence, le processus de contrôle permanent se déroule en trois étapes essentielles, la première consiste en l’identification des risques propres au domaine d’activité objet de contrôle, ensuite prendre connaissance de processus de traitement, et enfin, l’identification des contrôles en distinguant les contrôles de base et de supervision, et en utilisant des techniques adéquates comme le contrôle par justificatif, par rapprochement ou contrôle de cohérence. Contrairement au 1er niveau qui s’exerce de façon permanente, le 2ème niveau de contrôle se fait périodiquement : mensuel, semestriel ou annuel, par des organes externes a l’agence à savoir la direction de comptabilité, le comité d’audit, l’inspection générale…. Ceci nous conduit à poser la problématique suivante : Problématique Vu le volume important des opérations de caisse réalisées au niveau d’une agence bancaire, et les spécificités de la comptabilité bancaire : ‹‹ Quelles sont les différentes techniques de contrôle mise en place pour s’assurer de la qualité, la fiabilité et de la bonne organisation de l’information comptable et financière ? » Introduction générale 4 Sous cette problématique d’autres questions secondaires peuvent intervenir : ✓ Quelles sont les différentes opérations de caisse ? Et quels sont les risques inhérents à l’activité bancaire ? ✓ Qu’est-ce qu’un contrôle interne bancaire ? ✓ Qu’est-ce qu’un contrôle comptable bancaire ? et quels sont ses objectifs ? ✓ Quelles sont les modalités de mise en œuvre d’un contrôle comptable bancaire ? Hypothèses ✓ Le contrôle comptable est un outil indispensable qui met en place des différentes techniques permettant de s’assurer de la correcte affectation des comptes et de la réalité des soldes. ✓ Le contrôle comptable au niveau de l’agence est bien structuré pour pouvoir contrôler toutes les opérations. Choix et intérêt de sujet Le choix de sujet traité dans ce travail a été motivé par le fait que la banque Extérieur d’Algérie propose à sa clientèle une multitude d’opérations relatives à la caisse à savoir la collecte des dépôts et la gestion des différents moyens de paiement. Par conséquent la réalisation d’un volume important d’opérations qui transforment en enregistrements comptables, donc c’est une activité qui génère le plus de risque opérationnel et de non-conformité pour la banque donc nécessite un contrôle. Quant à l’intérêt personnel, en tant qu’étudiant en audit et contrôle de gestion, c’est une opportunité pour nous de traiter un sujet dans le domaine de contrôle comptable bancaire, qui nous permettra d’appliquer les connaissances acquises tout au long de nos études. Méthodologie de la recherche Afin de réaliser ce travail, nous avons devisés notre recherche en deux parties : Une partie théorique basée sur une recherche bibliographique qui nous a permis d’appréhender les différents aspects de notre étude. Introduction générale 5 Une partie empirique ou nous avons réalisés une étude de cas pratique au niveau de la BEA agence 034 de Tizi-Ouzou. Plan du travail Notre travail s’articule autour de trois chapitres présentés uploads/Management/ memoire-corrige 2 .pdf