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Mise en place d’un système de management environnemental selon la norme ISO 140

Mise en place d’un système de management environnemental selon la norme ISO 14001 : 2015 N° d’ordre : UNIVERSITE ABDELMALEK ESSAÂDI ECOLE NATIONALE DES SCIENCES APPLIQUÉES - TANGER RAPPORT DE PROJET DE FIN D’ETUDES Présenté à l’école pour obtenir le diplôme D’INGENIEUR D’ETAT Spécialité : Génie Éco-Énergétique & Environnement Industriel Titre Réalisé par : SOULAMI Houda Entreprise : FRULACT – MAROC Encadrant Entreprise : M. SBAI Nabil Encadrant Ecole : Mme. EL KALKHA Hanae Période du projet : Du 22/02/2016 au 30/06/2016. Soutenu le 25/06/2016 2 Avant-Propos : Nom & Prénom : SOULAMI Houda Intitulé du travail : Mise en place d’un système de management environnemental selon la norme ISO 14001 au sein de FRULACT-MAROC. Etablissement D’acceuil : FRULACT-MAROC, GROUPE FRULACT. Coordonnées de L’établissement d’accueil : Adresse postale : Zone industriel Hostal, Lot n°2 – Route Rabat – Tanger 92000 LARACHE. Directeur : M. SBAI Nabil Tel/Fax : +212539523020 / +212539523029 Encadrant du Projet dans l’Etablissement d’acceuil : M.SBAI Nabil Encadrant du Projet à L’ENSAT : Mme. EL KALKHA Hanae Date de début de projet : 22/02/2016 Date de fin de projet : 30/06/2016 3 Remerciements : Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes, pour l’expé- rience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elles nous ont fait vivre durant cette période de stage au sein de Fruprep-LARACHE :  Monsieur SBAI Nabil non seulement pour son aide, son accueil, et la confiance qu’il m’accordé dès mon arrivée tout au long de cette période, mais aussi d’avoir voulu encadrer mon projet et de me faire part de ses conseils si pertinents.  Ma gratitude va également à ma chère professeur Mme. EL KALKHA Hanae pour l’aide qu’elle a pu me fournir pendant ma mission et les compétences qu’elle m’a transmises.  Ma reconnaissance va également à la direction de Frulact-MAROC ainsi que son personnel pour leur accueil et l’ex- périence pleine d’’enrichissement qu’ils m’ont permis de vivre lors de la période de mon stage. Enfin, j’adresse mes sincères reconnaissances à toute per- sonne qui a contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. 4 Dédicace : A Dieu, Le Tout Puissant, Le Juste et Le Gracieux. A mes chers parents et grands-parents qui m'ont encouragé et supporté durant les moments les plus sombres de toutes ces années. C'est grâce à vous que je suis devenue ingénieure aujourd'hui. Je vous aime si fort. A mes précieuses sœurs Ouiame et Alae. A mon précieux frère Omar. Vous occuperez une place très particulière dans mon cœur, Je vous souhaite beaucoup de bonheur, de réussite et de prospérité. A toute la famille SOULAMI et la famille BENBARAKA, mes oncles, mes tantes, mes cousins et cousines. A tous mes amis, pour leur amour et leurs encouragements permanents, et à tous ceux qui me sont chers. SOULAMI Houda 5 Résumé : Ce rapport est la synthèse du travail réalisé dans le cadre d’un stage de projet de fin d’études qui a duré 19 semaines au sein de Frulact-Maroc basé à la zone industriel Hostal, Larache. Le stage a porté sur la mise en place d’un système de management environnemental selon la Norme ISO 14001 :2015. Sous l’impulsion de sa direction, Frulact-Maroc décide d’entre- prendre ce projet dans le but d’avoir une idée claire et détaillée sur la démarche de la mise en œuvre et ce dans l’optique de l’amélioration de sa performance environnementale ainsi qu’une future certification de conformité au référentiel dit. Les résultats obtenus étaient l'identification des aspects environnementaux significatifs, l’éla- boration de la politique environnementale et du programme environnemental en s’appuyant sur un système documentaire très élaboré et qui contient l’ensemble des procédures, enregistre- ments fiches et formulaires propres aux SME sans oublier le manuel de management environ- nemental. Ce dernier constitue la base sur laquel l’entreprise s’appuie pour améliorer en continu sa performance environnementale. Le projet consiste également à élaborer un outil de diagnos- tic fondé sur la version 2015 de la Norme ISO 14001, qui permet à l’organisme de mesurer son écart par rapport à la Norme et ainsi ajuster ses objectifs et cibles en visant une meilleure per- formance. Mots clés : Système de Management Environnemental, Norme ISO 14001 :2015, Procédures, Enregistrement, Manuel Environnement, Programme Environnemental, Analyse Environne- mentale, Indicateurs de Performance, Audit Interne, Tableau de bord, Performance Environne- mentale, Approche PDCA, Amélioration Continue. 6 Abstract: This report is the synthesis of the work carried out as an end of studies project during 19 weeks, which took place at Frulact-Morocco, based in the Hostal industrial zone, LARACHE. The internship rested on the implementation of an environmental management system based on ISO 14001: 2015. Urged on by its top management, Frulact-Morocco decides to undertake this pro- ject aiming to have a clear detailed idea of the implementation approach in the perspective of improving its environmental performance along with a future conformity certificate with the mentioned referential. The obtained results were the identification of the significant environ- mental aspects, the elaboration of the environmental policy as well as the environmental pro- gram. This project was leaning on a well elaborated documentary system, which contains all the procedures, recording and forms specified to the EMS, without forgetting the environmental management guidebook which represents the foundation the company rests on to continuously improve its environmental performance. The project also consists on elaborating a diagnostic tool based on the 2015 version of the ISO 14001 standard, which permits to the organization to measure its gap compared to the standard, and thereby adjust its objectives and targets by aim- ing for a better performance. Keywords : Environmental Management System, ISO 14001 :2015 standard, Procedures, Re- cording, Environmental Manual, Environmental Program, Environmental Analysis, Perfor- mance Indicators, Internal Audit, dashboard, Environmental Performance, PDCA approach, continuous amelioration. 7 Table des matières : Avant-Propos : ............................................................................................................................ 2 Dédicace : ................................................................................................................................... 4 Résumé : ..................................................................................................................................... 5 Abstract : .................................................................................................................................... 6 Introduction générale : ............................................................................................................. 13 Chapitre I : Présentation de l’organisme d’accueil et du contexte général du travail ............. 14 Présentation de l’organisme d’accueil : ................................................................................ 15 1. Plan d’accès : ............................................................................................................. 15 2. Historique : ................................................................................................................ 16 3. Certification : ............................................................................................................. 17 4. Organigramme : ......................................................................................................... 18 5. Fiche technique : ........................................................................................................ 18 6. Processus de production : .......................................................................................... 19 Contexte général du projet : .................................................................................................. 20 1. Etude de besoin : ........................................................................................................ 20 2. Cahier des charges : ................................................................................................... 20 3. Analyse des risques du projet : .................................................................................. 23 4. Le Système de Management Environnemental : ....................................................... 24 Chapitre II : Etude de l’existant .............................................................................................. 30 Périmètre du projet : ............................................................................................................. 31 1. Plan de l’organisme : ................................................................................................. 31 2. Découpage de l’organisme : ...................................................................................... 31 Etablissement de l’état des lieux : ........................................................................................ 32 1. Analyse du cycle de vie : ........................................................................................... 32 2. Analyse des parties intéressées : ................................................................................ 34 3. Identification des déchets générés par l’établissement : ............................................ 36 4. Classification et caractérisation des déchets générés au niveau de Frulact- Larache selon le CMD : .................................................................................................................. 38 5. Collecte et Traitement des données des factures : ..................................................... 40 6. Résultats du Pré-diagnostic : ..................................................................................... 45 8 Chapitre III : Analyse et résultats ............................................................................................ 47 L’Analyse Environnementale : ............................................................................................. 48 1. Description : .............................................................................................................. 48 2. Démarche : ................................................................................................................. 48 Bilan des AE et IE issus de l’analyse environnementale : ................................................... 49 Elaboration du système d’évaluation des IE : ...................................................................... 49 1. Critères d’évaluation : ............................................................................................... 49 2. La Gravité de l’IE : .................................................................................................... 50 3. La maitrise des IE : .................................................................................................... 51 4. La significativité de l’IE : .......................................................................................... 51 5. Grille d’évaluation : ................................................................................................... 52 6. Analyse des exigences légales : ................................................................................. 52 Extrait du tableau de l’analyse environnementale : .............................................................. 54 Résultats de l’analyse environnementale : ............................................................................ 55 Le programme Environnemental : ........................................................................................ 57 La politique environnementale : ........................................................................................... 57 1. Définition : ................................................................................................................. 57 2. Contenu de la politique environnementale : .............................................................. 57 Chapitre IV : Mise en place et Evaluation .............................................................................. 59 Analyse des risques liés aux menaces et opportunités : ....................................................... 60 Elaboration du système documentaire : ................................................................................ 62 1. Introduction : ............................................................................................................. 62 2. Le manuel Environnement : ...................................................................................... 62 3. Les procédures propres au SME : .............................................................................. 63 Actions proposées : ............................................................................................................... 63 Plan d’urgence : .................................................................................................................... 68 Evaluation du SME : ............................................................................................................. 69 1. La grille d’évaluation selon la norme ISO 14001 : ................................................... 69 2. Les indicateurs de performance environnementale : ................................................. 69 3. Le tableau de bord SME : .......................................................................................... 73 4. L’audit interne : ......................................................................................................... 74 Résultat de l’évaluation : ...................................................................................................... 75 Propositions d’amélioration et perspectives : ....................................................................... 77 9 Conclusion : .............................................................................................................................. 78 Bibliographie : .......................................................................................................................... 79 Webographie : .......................................................................................................................... 80 Annexes : .................................................................................................................................. 81 10 Glossaire : AMDEC : Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leur Criticité SME : Système de Management Environnemental ISO : International Standardization Organization PF : Produit Fini AE : Aspect Environnemental AES : Aspect Environnemental Significatif IE : Impact Environnemental IES : Impact Environnemental Significatif GES : Gaz à Effet de Serre PDCA : Démarche de l’amélioration uploads/Management/ rapport-pfe-soulami-houda.pdf