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UNIVERSITE EL-HADJ LAKHDAR – BATNA 2 INSTITUT D’HYGIENE ET SECURITE INDUSTRIELL

UNIVERSITE EL-HADJ LAKHDAR – BATNA 2 INSTITUT D’HYGIENE ET SECURITE INDUSTRIELLE Support de cours destiné aux 3éme année licence de la filière Hygiène et Sécurité Industrielle Spécialité : QHSE Unité d’enseignement : Management des Risques Environnementaux Préparé par : Dr. AOURAGH Leila Management des Risques Environnementaux (Le système de Management Environnemental) ISO 14001 I. Introduction Les objectifs que se sont fixés les différents gouvernements en matière de changement climatique, de biodiversité, de préservation de ressources naturelles, depuis plusieurs années auraient dû faire de l’environnement l’une des composantes majeures des stratégies d’entreprise. Le concept du management environnemental est un concept universel,toutes les entreprises peuvent y adhérer : petites, grandes,plus ou moins polluantes, « riches » ou moins « riches » Chacune,à petits pas ou à grandes foulées, œuvre à un même objectif : agirindividuellement et localement pour préserver l’environnement,afin que collectivement et globalement les effets de ces actions,quelle que soit leur ampleur, partout dans le monde, soient significatifsvis-à-vis de l’environnement. Le management environnemental désigne les méthodes de gestion et d’organisation de l’entreprise, visant à prendre en compte de façon systématique l’impact des activités de l’entreprise sur l’environnement, à évaluer cet impact et à le réduire. Il s’inscrit dans une perspective de développement durable. Les motivations de l’entreprise peuvent être de plusieurs types : • Respect des réglementations ; • Améliorer l’image de l’entreprise ; • Améliorer les relations avec les riverains (pour les entreprises polluantes) ; • Faire des économies ; • Obtenir une certification environnementale réclamée par les clients de l’entreprise ou un écolabel. Le management environnemental utilise des outils comme l’écolabel pour déterminer l’impact des activités de l’organisme sur l’environnement. Ecolabel : assure le respect d’un produit sur le milieu naturel. Ecobilan : bilan quantitatif permettant d’évaluer l’impact écologique de la fabrication, de l’utilisation et de l’élimination d’un produit industriel. Label : mention attribuée par une organisation privée certifiante afin d’établir qu’un produit ou un acteur à un impact réduit sur l’environnement. Eco-conception : elle prend en compte des critères environnementaux dès la phase de conception du produit. Les impacts environnementaux sont évalués en fonction de leur gravité et de leur fréquence. II. Qu'est-ce qu'une démarche de management environnemental ? Le management environnemental, est l'engagement volontaire dans une démarche d'amélioration des performances en matière d'environnement à l’échelle d’une organisation (entreprise, collectivité…). Pour une entreprise ou une collectivité, mettre en place une politique environnementale permet : • d’optimiser les coûts par une meilleure maîtrise des consommations (eau, énergie, matières premières, emballages…) ; • d’anticiper les réglementations environnementales. Le management environnemental présente de nombreux avantages : • ouverture de nouveaux marchés, • amélioration de l'image de marque, • diminution des pollutions, • amélioration des relations avec les partenaires, • optimisation des consommations, • économies financières, • amélioration des conditions de travail. L’engagement dans une démarche de management environnemental ne signifie pas obligatoirement que les produits ou services élaborés soient « écologiques », que la structure ne soit pas polluante, ni que les performances environnementales doivent être diffusées au public. II.1. Comment mettre en place une démarche de management environnemental ? Pour engager une démarche de management environnemental, il faut prendre en compte toutes les composantes de l’organisation et des process de la structure. Dans cette optique, l'analyse des éléments qui sont induits par l’activité est nécessaire, ainsi que la mesure des impacts associés. Pour s'assurer que le système de management environnemental défini est adapté, cohérent et efficace, il est indispensable de suivre les étapes suivantes : • Phase 1 : Analyse de la situation – état des lieux déterminant la situation de la structure en matière d’impacts environnementaux • Phase 2 : Définition des objectifs et des actions – classement par ordre de priorité les points à améliorer, – plan d’actions en fixant les objectifs à atteindre, les délais de réalisation et les responsabilités – rédaction de la politique environnementale qui déterminera les priorités et la motivation de la structure • Phase 3 : Mise en œuvre des actions – réalisation des actions préalablement déterminées pour répondre aux objectifs (achat de matériel, formation du personnel, – rédaction des procédures et instructions nécessaires • Phase 4 : Suivi – suivi régulier des indicateurs associés aux consommations de matières premières (eau, énergie, …), à la production de déchets et aux nuisances (bruit, rejets…); – vérification périodique des résultats par rapport aux objectifs fixés afin d'en déterminer de nouveaux pour améliorer son action. Le management environnemental est amené à évoluer pour prendre en compte les résultats des mesures d’impacts, en suivant un processus d’amélioration continue (SME). Il doit prendre en compte des contraintes réglementaires techniques et économiques. II.2. Objectif de la démarche SME L’objectif de la démarche consiste à afficher de manière transparente une volonté de : • Respecter la réglementation ; • Réduire les nuisances ; Limiter les consommations dans une perspective d’amélioration permanente. II.3. Utilité du SME L’utilité du SME est : • Maîtrise et réduction des rejets dans les milieux naturels ; • Utilisation rationnelle de l’énergie ; • Maîtrise et réduction de la consommation des matières premières ; • Réduction à la source, puis tri sélectif des déchets, valorisation autant que possible, traitement dans des centres agrées selon les meilleurs filières disponibles ; • Protection des sols et des nappes d’alimentation en eau potable. Enjeux du SME : Il permet à l’entreprise de cibler, gérer et réduire les impacts des ses activités sur l’environnement. II.4. Avantages concurrentiels du SME • La mise en place d’un système de management Environnemental concerne les industriels et les aménageurs soucieux de la préservation des ressources et de l’environnement ; • Reconnue par les acteurs du marché et par les partenaires économiques (fournisseurs, clients, administrations, élus, associations, population), cette démarche volontaire présente un avantage concurrentiel certain : ✓ Les donneurs d’ordre sont attentifs aux critères environnementaux et au respect de la réglementation ; ✓ La certification ISO 14001, qui s’appuie sur le respect des exigences du SME, facilite l’accès aux appels d’offres. II.5. Structure du SME La structure du SME est fondée sur quatre principes fondamentaux : ➢ Management des ressources (PLAN) ; ➢ Maîtrise des activités et opérations (DO) ; ➢ Surveillance, analyse et l’amélioration (CHECK) ; ➢ Responsabilité de la direction (ACT). Schéma de la structure du SME III. Les exigences du SME La norme ISO 14001 spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental. 4.2 Engagement et politique environnementale Engagement de la direction pour le management du site ; Communiquée aux employés et aux sous-traitants ; Demande à chacun de s’impliquer dans les objectifs environnementaux fixés ; Établie selon le principe d’amélioration continue ; Révisée en fonction : • des résultats environnementaux ; • de l’évolution de l’activité du site ; • de la Revue de Direction. 4.3.La planification 4.3.1. Aspects environnementaux • réaliser un inventaire des impacts des activités du site sur l’environnement ; • prise en compte de toutes les activités pouvant être influencés ; • déterminer les aspects et impacts significatifs associés ; • mise à jour périodique. 4.3.2. Exigences légales et autres exigences • Recenser l’ensemble des exigences directement applicables ou pouvant ; être applicables au site, et évaluer leur niveau de conformité ; • Exigences légales, exigences énoncées par les autorités ; • Vue d’ensemble appropriée. 4.3.3 Objectifs, cibles et programmes Objectifs et cibles spécifiques documentés ; Hiérarchisation appropriée, toutes les fonctions concernées ; Prendre en considération les 5 domaines suivants : • Exigences légales et autres • Aspects environnementaux significatifs ; • Options technologiques ; • Exigences financières, opérationnelles, commerciales ; • Point de vue des parties intéressées. Cohérence avec la politique environnementale ; Responsabilités, moyens, calendrier. 4.4.Mise en œuvre et fonctionnement 4.4.1. Ressources, rôles, responsabilités et compétences Tâches, responsabilités, compétences pour toutes les fonctions liées au SME ; Documentation et diffusion de l’information ; Disponibilités des ressources nécessaires : • Ressources humaines • Compétences spécifiques • Technologies • finances Délégué aux questions relatives à l’environnement nommé par la direction de l’organisme ; Définition des devoirs, responsabilités et compétences du délégué aux questions relatives à l’environnement. 4.4.2. Compétences, formation et sensibilisation Une information générale relative aux problèmes d’environnement ; Identification des besoins et réalisation de la formation ; Formation de la conscience environnementale du personnel (importance du SME, fonctionnement, conséquences et effets en cas d’écarts) ; Identifier les postes nécessitant une formation « environnement ». 4.4.3. Communication Procédure pour : La communication interne ; Les demandes des parties intéressées ; 4.4.4. Documentation Décrire les éléments du SME et leurs interrelations ; Documentation structurée du système ; Définition des documents et des enregistrements exigés par le SME. 4.4.5. Maîtrise de la documentation Procédure de maîtrise des documents importants concernant l’environnement ; Examen, validation et mise en circulation par les fonctions et personnes compétentes ; Disponibilité des documents sur les postes de travail ; Révision et mise à jour périodique ; Détermination de la procédure de modification ; Lisibilité, identifiabilité ; Identification et distribution contrôlée des documents d’origine externe. 4.4.6. Maîtrise opérationnelle Identification des processus (déroulements) significatifs pour l’environnement ; Achats de marchandises et de services uploads/Management/ resume-cours-l3-qhse-2022.pdf