Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

RESUME DU CONTROLE INTERNE BANCAIRE PLAN DU RESUME Organes responsables du con

RESUME DU CONTROLE INTERNE BANCAIRE PLAN DU RESUME Organes responsables du controles internes Differents risques bancaires Les exigences de controle bancaire Les dispositifs de maitrise des risques bancaires conclusion Organes responsables du contrôle interne Les EDC doivent se doter d’un systeme de controle interne adapte a leur organisation, au volume d’activites et aux risques auxquels ils sont exposes. Les organes concernes par le controle interne dans un EDC sont les organes deliberant et executif sont responsables du controle interne. ORGANES RESPONSABLES DU CONTROLE INTERNE ORGANES DELIBERANT ORGANE EXECUTIF Il doit adopter la politique de controle interne. Il doit s’assurer de la mise en place d’un dispostif adequat et d’assurer, et d’en surveiller regulierement l’activite et les resultats. Il doit s’assurer que la structure de l’audit interne dispose les moyens necessaires pour mener a bien ses investiguations. L’organe executif met en oeuvre la politique de controle interne de l’ET. Il s’assure de la coherence et de l’efficacite du CI et est responsable de la mise ne oeuvre COMITE DE CREDIT L’organe deliberant doit mettre en place une structure chargee de l’assister et qui assure le suivi, l’organisation du systeme de CI et de gestion des risques. Ce comite est compose d’administrateurs non salaries disposant d’une bonne expertise en la matiere (art6). Il prend connaissance des rapports du CI et fait des propositions visant a renforcer l’efficacite du CI. Les exigences du CI bancaire documentation Control permanent Les EDC doivent tenir et mettre a jour un doc qui precise l’organisation et les objectifs du CI, et les moyens dedies a cette fonction. Ce document fait partie integrante des procedures de CI de l’ET L’identification complete des precedures destinees a identifier, a suivre et a maitriser l’ensemble des risques. Le systeme mis en place doit prevoir a chaque niveau operationnel, un dispositif de controle adapte assimilable a une autoriation ou une validation. Il s’agit des controles croises, de la double signature, et la verification periodiques sous forme d’inventaire des biens et valeurs. Organisation de l’audit interne L’audit interne est assure par les agents non membres du controle permanent. Sur la base de la cartographie des risques identifies , l’audit interne interne elabore un plan pluriannuel des investigations, ensuite un programme anuel adaptes par le comite d’audit. Toute carrence relevee dans l’organisation et le fonctionnement doivent etre signalees au comite d’audit. LES RISQUES BANCAIRES CLASSIQUES UMOA Le risque operationnel Le risque de credit Le risque de concentration Le risque juridique Le risque de marche Le risque de liquidite Le risque de taux d’interet global. Le risque de non confirmite Evaluation et prevention des risques L’adoption d’un processus integre de gestion de risques favorisant la gestion des risques supervise par le deliberant et l’executif. L’organe deliberant peut mettre en place un comite charge de veuiller a certains risques. Les EDC doivent elaborer la cartographie des risques par ligne de metier ou par entite et elaborer des dispositifs pour y faire face. Evaluation des risques Pour chaque risque identifie, lorgane deliberant fixe des limites qui doivent etre revisees periodiquement. Evaluation du risque Risque de credit MOYENS Les edc doivent disposer d’un processus d’evaluation du risque qui tient compte du profil de l’ET. Les procedures d’octroi de pret et d’engagement doivent etre clairement definies et les delegations de pouvoir de credit clairement formalises. Priorite aux instances de decisions collegiales. Situation financieres du beneficiaire Analyse de la capacite de remboursement Analyse des garanties recues. Analyse de l’environnement et de l’actionnariat des dirigeants Obligations lies aux risques credits L’organe executif rend compte trimestriellement des concours accordes a l’organe deliberant en precisant les differents pouvoirs et les depassements eventuels et les raisons. Le dispositif de CI doit prevoir une revision semestrielle du portefeuille en terme de division des risques, de changement de cotation, de declassemnt et de provisionnement des creances en souffrance. Les edc doivent proceder a des scenarios periodiques de degradation , de vulnerabilite et de degradation de la signature. RISQUES DU MARCHE Se conformer aux reglementions financieres de l’union en terme de detention de devise. Se conformer aux limites fixees par l,organe deliberant. Procedures de precision de l’intention de detention des titres. Risque de liquidite de reglement Dispositions obligatoires d’une politique et procedure de mesure du risque de facon permanente. Respect du ratio prudentiel Elaboration des stress scenario. Risques operationnels Procedure de lutte contre le blanchiment, fraude et detournement Couverture des valeurs par des polices d’assurances. Des plan de continuite en cas de sinistre majeur Des procedures de securite physiques et logiques. Risque de non confirmite Les EDC doivent mettre en place un systeme une fonction confirmite. Mais le responsible de la confirmite doit etre independent des entites operationnelles pour eviter les conflits d’interets. Le responsible de la conformite rend compte a l’organe deliberant au moins une fois par an. RAPPORTS A LA COMMISSION BANCAIRE Les EDC doivent envoyer a cla comm bancaire 30 jours apres la fin de chaque semestre un rapport comprenant; Une description de l’organisation et du fonctionement sous la periode sous revue Un rapport sur les differents travaux d’audit effectues Un chronogramme des waux a effectuer. Un rapport semestrielle sur la revision de portefeuille. uploads/Management/ resume-du-controle-interne-bancaire 1 .pdf