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Groupe de travail Réseau national des contrôleurs de gestion des SIS Calcul des

Groupe de travail Réseau national des contrôleurs de gestion des SIS Calcul des coûts d’un centre Juillet 2013 Réseau des contrôleurs de gestion 17/07/2013 Thierry ALISI SDIS 74 Nathalie MOGUET SDIS 91 Thierry ALQUIER DGSCGC Catherine SAINT-RAYMOND SDIS 65 Estelle COULAUD ENSOSP Eric PAYRE SDIS 66 Rosalie DI VINCENZO SDIS 31 Christelle WOLFF SDIS 26 L'approche par centre permet de clarifier l'approche de la technique de gestion et de simplifier le plan analytique. L'intervention est le principal générateur de coûts et le centre son principal support opérationnel. Le centre est un axe d’analyse géographique et organisationnel. Il donne une vision territoriale des coûts et permet d’affiner l’approche des coûts par activité (notamment opérationnelle). L’objectif est le suivant. On veut :  se donner la possibilité de suivre l’évolution des coûts,  pouvoir se comparer,  apporter des éléments de pilotage interne d’aide à la décision (raréfaction des ressources, évaluation des politiques publiques),  répondre aux demandes des juridictions financières (CRC) et des services d’inspection (DGSCGC, IGA, IGF),  répondre aux besoins politiques… On améliore ce que l’on mesure. L'idée serait de définir les types de coûts imputables aux centres :  les coûts directement liés au centre (hommes, bâtiments, matériels)  les coûts liés indirectement aux opérations (prévisions, aptitudes, formation, chaîne de commandement... la prévention n’est pas dans le périmètre des coûts directs ou indirects des centres)  les coûts liés indirectement à la gestion : services supports, RH, finance, administratif, technique-équipement- infrastructure, direction. Ces coûts par centre seront croisés ensuite avec l'activité opérationnelle du centre. L'enjeu de notre travail est de :  définir un référentiel des natures de dépenses pour chaque type de coût,  définir les meilleures clés de répartition des charges,  identifier les moyens (processus, informatique, formation, ressources humaines) nécessaires pour une comptabilité analytique idéale, mais optimisée (pas d'usine à gaz, mais une compta analytique utile, durable et solide intégrée aux outils finances),  rédiger notre cahier des charges fonctionnel pour ensuite planifier et mettre en œuvre la comptabilité analytique par centre. Nous allons traiter, dans un premier temps, les frais de personnel directement rattachés au centre, les frais de personnel des services support et de management et les autres frais rattachés au personnel (point 1.1, 1.2 et 1.3). Ensuite, nous traiterons les coûts directs bâtimentaires et les coûts directs de matériels d’un centre. Il restera à traiter les coûts des bâtiments et du matériel de la direction, des pôles et groupements. Groupe de travail - Réseau national des contrôleurs de gestion des SIS – Calcul des coûts d’un centre Juillet 2013 2 Groupe de travail - Réseau national des contrôleurs de gestion des SIS – Calcul des coûts d’un centre Juillet 2013 3 1. COÛT DU PERSONNEL D’UN CENTRE Le coût du personnel d’un centre se compose du coût direct du personnel affecté à un centre de secours et du coût indirect du personnel des services supports et de management. Organigramme type : 1.1. Coût direct du personnel d’un centre L’objectif est de calculer le coût total du personnel affecté à un centre. Le degré de difficulté est lié à la disponibilité de l’information et à la consolidation de cette information par centre (à minima, outil Excel avec fonction RECHERCHEV - Fichier Excel d’exemple « Frais de personnel et frais de personnel par centre »). Groupe de travail - Réseau national des contrôleurs de gestion des SIS – Calcul des coûts d’un centre Juillet 2013 4 Coûts directs de personnel Coûts indirects de personnel Direction Pôle fonctionnel Groupement ou unité fonctionnelle Service Service Groupement ou unité fonctionnelle Service Service Pôle territorial Groupement territorial Centre Centre Groupement territorial Centre Centre 1.2. Coût du personnel hors centre Répartition des coûts de personnel hors centre Pôles, groupements, services, compagnies… Critères de répartition Direction 50% de la masse salariale répartie en fonction de l'effectif du centre (SPP SPV PATS) et 50% au nombre de sortie de secours Autres services de la direction : Contrôle de gestion, Com, Qualité, Audit… Administration générale Marchés publics Finances RH (hors formation) Informatique Hygiène et Sécurité Santé au Travail 90% de la masse salariale répartie en fonction de l'effectif du centre (SPP SPV PATS) et 10% au nombre de sortie de secours [Cf. statistiques AT] Volontariat Effectif SPV Formation Journées stagiaires Services techniques (hors informatique) 50% de la masse salariale répartie au m² du centre et 50% au nombre d'engins du centre Opération-Planification Nb de sorties de secours Prévision Nb d'ETARE SSSM Aptitude Nb de visites SSSM Sanitaire Nb de sorties de secours impliquant au moins 1 personnel SSSM ou Nb de SAP SSSM Pharmacie Nb de VSAV SSSM Chefferie Masse salariale répartie en fonction de l'effectif SSSM SPP SPV La prévention fait l’objet d’un coût spécifique. Si on veut affiner la répartition des coûts de gestion administrative il est possible de retenir des critères de répartition comme le nombre de mandat (finances) ou exclusivement les effectifs (ex. RH). Groupe de travail - Réseau national des contrôleurs de gestion des SIS – Calcul des coûts d’un centre Juillet 2013 5 1.3. Autres coûts directs rattachés au personnel (agents du SDIS) Répartition des coûts directs rattachés au personnel Nature de coûts Critères de répartition Logement (contrepartie horaire LNAS) o pour les non logés, la partie indemnité est comprise dans la masse salariale o loyer et fluides pour les logés o assurance logement Soit coût réel par agent Soit coût total pondéré par grade ou classe de grade Soit coût total divisé par nombre de logés Formation interne o frais de formation o indemnités attribuées aux stagiaires, aux formateurs o frais de déplacement (hébergement, restauration…) Soit coût réel par agent Soit coût direct de formation divisé par nombre de journées stagiaire total et multiplié par nombre de journée stagiaire réel de chaque agent (voir si nécessité d’exclure le cas particulier des spécialités) Formation externe Coût réel par agent Aptitude o médecin professionnel/volontaire o infirmier professionnel/volontaire o examens médicaux o analyses médicales Faire le total du temps passé par les médecins professionnels (% du temps de travail multiplié par le coût salarial du médecin) et des indemnités horaires pour les médecins volontaires, divisé par le nombre total de visites Aptitude o examens médicaux o analyses médicales Soit coût réel par agent Soit intégration des examens et analyses au coût total des aptitudes, divisé par le nombre total de visites Aptitude o camion de visite médicale o cabinet médicaux o fournitures, maintenance, petit matériel… Amortissement sur le nombre total de visites, auquel on additionne les coûts directs de fonctionnement des fournitures, maintenance, petit matériel… Habillement (dotation initiale et renouvellement) o EPI (amortissement si dans investissement) o autres effets (sport, NRBC, RAD…) o entretien et nettoyage des EPI (y compris ARI) Coût total divisé par nombre d’agents ou pondération en fonction de l’activité SPP/SPV (si connue) Alimentation o tickets restaurant o « budget alimentation » Coût total ramené au nombre d’agents Assurance statutaire Coût total ramené au nombre d’agents Protection sociale o prise en charge partiel mutuelle/prévoyance Coût total ramené au nombre d’agents Téléphone portable Coût total divisé par le nombre d’agents détenteurs Ordinateur portable Amortissement divisé par le nombre d’agents détenteurs 2. COÛT DES BÂTIMENTS D’UN CENTRE Répartition des coûts directs Nature de coûts Critères de répartition Amortissement (acquisition, gros travaux, mobilier) Valeur issue des logiciels de gestion d’amortissement (répartie au nombre de m² si besoin) Fluides Assurances Entretien et réparation Soit affectation directe Soit montant total réparti au m² Groupe de travail - Réseau national des contrôleurs de gestion des SIS – Calcul des coûts d’un centre Juillet 2013 6 Contrôles techniques Nettoyage des locaux (sociétés ou fournitures) Espaces verts Blanchisserie Matériel divers et petit équipement … Groupe de travail - Réseau national des contrôleurs de gestion des SIS – Calcul des coûts d’un centre Juillet 2013 7 3. COÛT DES MATERIELS D’UN CENTRE 3.1. Coût des matériels roulants et nautiques Répartition des coûts directs Nature de coûts Critères de répartition Amortissement (acquisition) Carburant Assurances Entretien (contrôle technique, révision) Réparation Matériel divers Equipements (pneus, pièces détachées…) Outillages … Soit affectation directe Soit montant total réparti au nombre de véhicules avec un coefficient de pondération selon le type de véhicule (ex : 1 pour une VL ; 1,5 pour un VSAV ; 2 pour un FPT ; 3 pour une échelle) 3.2. Coût des matériels opérationnels : 3.2.1.Transmissions : Répartition des coûts directs Nature de coûts Critères de répartition Amortissement (terminaux d’alerte, radios, bip, portatifs…) Autres équipements de transmission (si dans le budget de fonctionnement) Maintenance des matériels de transmission … Soit affectation directe Soit coût total réparti au prorata du parc par centre 3.2.2.Autre matériel opérationnel : Répartition des coûts directs Nature de coûts Critères de répartition Amortissement (tuyaux, lots, DSA, biomédical …) Autres matériel opérationnel (si dans le budget de fonctionnement) Maintenance des matériels Consommable (émulseur, absorbant…) Consommable pharmacie (biomédical, médicaments) … Soit affectation directe Soit coût total réparti au prorata du nombre de sorties de secours par centre Groupe de travail - Réseau national des contrôleurs de gestion des SIS – Calcul des coûts uploads/Management/ reunion17-180713-calcul-des-co.pdf