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STRATEGIE SOBANE ET GUIDE DE DEPISTAGE DEPARIS Direction générale Humanisation

STRATEGIE SOBANE ET GUIDE DE DEPISTAGE DEPARIS Direction générale Humanisation du travail Janvier 2007 Cette publication a été réalisée avec le soutien de l’Union européenne - Fonds social européen SERIE STRATEGIE SOBANE GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Cette publication et les autres titres de la série peuvent être obtenus gratuitement: • Par téléphone au 02 233 42 14 • Par commande directe sur le site du Service public fédéral: www.emploi.belgique.be • Par écrit à la Cellule Publications du SPF Emploi,Travail et Concertation sociale rue Ernest Blerot 1 - 1070 Bruxelles Fax: 02 233 42 36 E-mail: publications@emploi.belgique.be Cette publication peut également être consultée sur le site Internet du Service public fédéral: www.emploi.belgique.be Deze publicatie is ook verkrijgbaar in het Nederlands La reproduction totale ou partielle des tex- tes de cette publication est autorisée moyennant la citation de la source. La rédaction de cette publication a été achevée le 31 décembre 2006 Rédaction: Jacques Malchaire (UCL) Production: Direction générale Humanisation du travail Coordination: Direction de la communica- tion Supervision graphique: Hilde Vandekerckhove Mise en page: Sylvie Peeters Dessin: Serge Dehaes Impression: Imprimerie Bietlot Diffusion: Cellule Publications Editeur responsable: Service public fédéral Emploi,Travail et Concertation sociale Dépôt légal: D/2007/1205/02 La stratégie SOBANE est une stratégie de préven- tion des risques à quatre niveaux (dépistage (scree- ning), observation, analyse, expertise). La série de publications «STRATEGIE SOBANE- Gestion des risques professionnels» a pour objec- tif de faire connaître cette stratégie de prévention et de montrer comment l’appliquer de manière générale aux différentes situations de travail: Les méthodes d’Observation, d’Analyse et d’Expertise ont été développées et sont publiées en ce qui concerne les 14 domaines de risques sui- vants: 1 Locaux sociaux 2 Machines et outils à main 3 Sécurité (accidents, chutes, glissades...) 4 Risques électriques 5 Risques d’incendie ou d’explosion 6 Travail avec écran 7 Troubles musculosquelettiques 8 Eclairage 9 Bruit 10 Ambiances thermiques de travail 11 Produits chimiques dangereux 12 Agents biologiques 13 Vibrations de l’ensemble du corps 14 Vibrations mains - bras Ces méthodes cherchent à optimaliser le temps et les efforts de l’entreprise pour rendre la situation de travail acceptable quelle que soit la complexité du problème rencontré. Elles favorisent le dévelop- pement d’un plan dynamique de gestion des risques et d’une culture de concertation dans l’en- treprise. La stratégie SOBANE et l’ensemble de ses métho- des ont été développés par l’Unité hygiène et physiologie du travail du professeur MALCHAIRE de l’Université catholique de Louvain dans le cadre du projet de recherche SOBANE cofinancé par le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale et le Fonds social européen. Le guide de concertation DEPARIS est un guide de dépistage participatif des risques qui permet de rencontrer les exigences du niveau «Dépistage» de la stratégie SOBANE. Il s’agit d’une méthode sim- ple, économe en temps et en moyens, qui favorise le développement d’un plan dynamique de gestion des risques et d’une culture de concertation dans l’entreprise. Cette publication a été réalisée par une équipe de recherche comprenant: • L’Unité hygiène et physiologie du travail de l’UCL (Prof. J. Malchaire,A. Piette) • Le Service de recherche et développement de IDEWE (Prof. G. Moens) • Le service externe en prévention et protection CESI (S. Boodts) • Le service externe en prévention et protection IDEWE (V. Hermans) • Le service externe en prévention et protection PROVIKMO (Dr. G. De Cooman, I.Timmerman) • Le service externe en prévention et protection MENSURA (Dr. P . Carlier, F. Mathy) • Le Département nouvelles technologies et formation du CIFoP (Mr JF. Husson) Pour plus de détails sur la stratégie SOBANE: www.sobane.be H/F Les termes «travailleur», «employeur», «expert», «conseiller» et «préventeur» utilisés dans cette brochure désignent les personnes des deux sexes. STRATEGIE SOBANE - GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS 3 AVANT PROPOS La loi sur le Bien-être au travail publiée le 4 août 1996(1) requiert que l'employeur assure la sécurité et la santé des travailleurs dans tous les aspects liés au travail, en mettant en œuvre les principes généraux de la prévention: • Eviter les risques ; • Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; • Combattre les risques à la source ; • Adapter le travail à l'homme ; • … Elle met donc l’accent résolument, non pas sur la protection individuelle et la sur- veillance de la santé, mais sur la gestion des risques. La concrétisation de ces principes sur le terrain pose de nombreux problèmes. • Problèmes de terminologie : les termes « risques », « facteurs de risque », « pré- vention primaire », « secondaire », « tertiaire »... restent utilisés dans des accep- tions différentes par les différents partenaires de la prévention. • Problèmes de prise en compte de l’ensemble des aspects de santé et de sécurité: or, selon leur formation personnelle, certains conseillers en prévention ont par- fois tendance à n'aborder que des problèmes de sécurité, d'autres de maladies professionnelles, d'autres encore considèrent les seuls problèmes psychosociaux. • Problèmes de mise en place effective, non seulement dans les grandes entreprises, mais aussi et surtout dans les PME. La situation est en effet essentiellement diffé- rente dans une PME isolée et dans une grande entreprise : différence de sensibili- sation, de moyens, de pression sociale… • Problèmes de complémentarité et de collaboration interdisciplinaire entre conseillers en prévention (médecins du travail, responsables de sécurité, ergono- mes, psychologues industriels…) et avec le monde du travail. L'objectif du document est d'apporter des éléments permettant d'éviter, de résoud- re ou de minimiser ces problèmes. Après avoir clarifié les termes et convenu de quelques définitions,le document réflé- chit à quelques principes de base de la gestion des risques dans toutes les entrepri- ses et en particulier dans les petites et moyennes entreprises (PME). Il décrit ensuite la stratégie générale de gestion des risques SOBANE permettant la préven- tion des risques de manière progressive et efficace, avec l'intervention opportune et adéquate des conseillers en prévention. Ce document s'adresse non seulement aux conseillers en prévention que sont les médecins du travail, responsables de sécurité, ergonomes… mais aussi aux chefs d'entreprise responsables de la mise en oeuvre de la prévention, aux travailleurs qui vivent cette prévention, à leur encadrement technique, aux délégués au comité de prévention et de protection… (1) ANON, Loi sur le bien être 96 (Loi du 4.8.96 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, MB 18.9.96) reprenant les principes généraux de la Directive- cadre 89/391/CEE "Sécurité et Santé", 12 juin 1989. 5 TABLE DE MATIERES Avant propos. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Table de matières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 1. CONCEPTS ET DÉFINITIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 1.1 SITUATION DE TRAVAIL VS POSTE DE TRAVAIL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.2 CONSEILLERS EN PREVENTION ET EXPERTS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.3 FACTEURS DE RISQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.4 EXPOSITION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 1.5 GRAVITE DU DOMMAGE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 1.6 PROBABILITE DE SURVENUE DU DOMMAGE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . PENDANT L'EXPOSITION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 1.7 RISQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . uploads/Management/ s72-2-3-grilles-sobane.pdf