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16/07/2019 1 La gestion des risques et le CONTRÔLE INTERNE Animateur: Dr. K.TUO

16/07/2019 1 La gestion des risques et le CONTRÔLE INTERNE Animateur: Dr. K.TUO 1 Objectifs : Objectif principal: L’objectif gé néral de ce cours est de renforcer chez chaque participant ses connaissances en contrôle interne et en gestion des risques. Il s’agit d’aider les participants de façon spécifique à : Objectifs spécifiques: ØUne meilleure compréhension des concepts en contrôle interne et de risques. ØUne maîtrise des principes du contrôle interne . ØEnfin, une familiarisation aux concepts indispensables au contrôle interne et à larecherche dans ce domaine. 2 Résultats attendus Au terme de ce séminaire , chaque participant devra: ØComprendre les fondamentaux en contrôle interne et de risques. ØEtre capable de comprendre l’intérêt de du contrôle interne dans le cadre des opérations comptables au sein de son entreprise. 3 16/07/2019 2 PLAN DU COURS ØChapitre I : Les fondamentaux du Contrôle Interne et de la gestion des risques ØChapitre II : La mise en œuvre de l’information et de la communication en contrôle interne ØChapitre III: Les Composantes Et Les Moyens Du Contrôle Interne qCONTENU 4 5 Bibliographie suite ØGestion des risques et contrôle interne de Frédéric Cordel ØAudit et Révision des comptes:ahouangansi Evariste (Expert ComptableEdition Monde Expert. ØMamadou Barry, auditetcontrôleinterne,… ØCabinet Mazars,contrôleinterne: concept et réalités,février 2004. ØGestion des risques et contrôle interne de FRÉDÉRIC BERNARD et ÉRICSALVIAC 6 16/07/2019 3 INTRODUCTION ! La gestion des risques et l’un de ses corollaires, le contrôle interne, occupent depuis fort longtemps une place prépondérante au sein des banques et des sociétés d’assurances. ! En effet, la rentabilité de l’assureur est principalement déterminée par sa capacité à déterminer les niveaux de primes (sa rémunération) qui lui permettront de couvrir les risques assurés. 7 INTRODUCTION SUITE ! Quant au banquier , il se doit à la fois d’évaluer en permanence toute une série de risques auxquels il est exposé (risques de crédit, de marché, de liquidité…) et de protéger les liquidités importantes dont il est le dépositaire. Du côté des grands industriels, le risque fut en Occident, pendant plusieurs décennies, avant tout synonyme de sécurité des personnes et des biens produits (avantetaprès leurlivraison) 8 INTRODUCTION SUITE !Pour faire face à ces risques, les entreprises ont développé depuis plusieurs décennies des techniques sophistiquées d’identification et d’évaluation ainsi que de nombreux outils de traitement au premier rang desquels figure le contrôle interne. 9 16/07/2019 4 MODULE 1 Les Fondamentaux du Contrôle Interne et des risques. 10 ! CONTENU: ØI. Le COSOet la Nouvelle Pratique du Contrôle Interne ØII. Les Principes du Contrôle Interne. ØIII. La gestiondes risques 11 Chapitre I : Les Fondamentaux du Contrôle Interne et des risques. ØI. Le COSO et la Nouvelle Pratique du Contrôle Interne 12 16/07/2019 5 1.Définition du contrôle interne Selon le COSO « The committee of sponsoring organisations » en 1992 ( et mise à jour en 2012-2013) « Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation, 13 1.Définition du contrôle interne suite destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants :(Acteurs du processus) ! La réalisation et l’optimisationdes opérations; ! La fiabilité des informations financières; ! La conformité aux lois et aux réglementations en vigueur. » 14 1/Définition du contrôle interne suite !En 1995, les canadiens reprennent le relais en publiant le COCO( criteria on control commitee ) avec la définition suivante du contrôle interne :. 15 16/07/2019 6 1/Définition du contrôle interne suite !«élément de l’organisation (incluant ressources, système, procédés, culture et tâche) qui mis ensemble, aident à atteindre les objectifs » !L’accent est mis cette fois -ci sur les moyens. 16 2 /Les objectifs du contrôle interne. ! Objectif général: construire et conserver une image favorable au sein du secteur et auprès des parties prenantes, présenter des états financiers fiables aux partenaires, et agir en conformité avec les lois et règlements. 2 /Les objectifs du contrôle interne ! Objectifs spécifiques: Ø la protection et la sauvegarde dupatrimoine , Ø la qualité de l'information, dont la fiabilité des informations financières, Ø la confor mité aux lois et réglementations en vigueur ainsi que l'application des instructions de la direction, des politiques de gestion, des plans et procédures. Ø la réalisation et l’optimisation des opérations 16/07/2019 7 3 – L’Environnement du contrôle Interne !L’environnement de contrôle est un élément très important de la culture d’une entreprise, puisqu’il détermine le niveau de sensibilisation du personnel au besoin de contrôles. 19 3 – L’ Environnement du contrôle Interne suite !Il constitue le fondement de tous les autres éléments du contrôle interne, en imposant discipline et organisation. 20 3 – L’Environnement du contrôle Interne suite !Les facteurs ayant un impact sur l’environnement de contrôle Interne sont : Ø-l’intégrité, Øl’éthique et la compétence du personnel ; 21 16/07/2019 8 3– L’Environnement du contrôle Interne suite Øla philosophie des dirigeants et le style de management ; Ø-la politique de délégation des responsabilités, d’organisation et de formation ; Ø- enfin, l’intérêt manifesté par le conseil d’administration et sa capacité à indiquer clairement les objectifs 22 4 –Les Activités de contrôle !Les activités de contrôle peuvent se définir comme l’application des normes et procédures qui contribuent à garantir la mise en œuvre des orientations émanant du management. 23 4–Les Activités de contrôle suite !Ces opérations permettent de s’assurer que les mesures nécessaires sont prises en vue de maîtriser les risques susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs de l’entreprise. 24 16/07/2019 9 4 – Les Activités de contrôle suite Les activités de contrôle sont menées à tous les niveaux hiérarchiques et fonctionnels de la structure et comprennent des actions aussi variées qu’approuver et autoriser, vérifier et rapprocher, apprécier les performances opérationnelles, la sécurité des actifs ou la séparation des fonctions. 25 4 – Les Activités de contrôle suite ! Pour cela, il s’agit de s’avoir si les activités sont exécutées efficacement à tous les niveaux en vérifiant qu’il ya: Øa) un contrôle approprié au niveau de chaque département, Øb) des contrôles physiques, Øc) un systèmes précis d'approbation et de délégation des activités Ød) un système rigoureux de vérification 26 ØII. Les Principes du contrôle interne 27 16/07/2019 10 II. Les principes du contrôle interne 1. Le principe d’organisation 2. Le principe d’intégration 3. Le principe de permanence 4. Le principe d’universalité 5. Le principe d’indépendance 28 II. Les principes du contrôle interne Suite: 6. Le principe d’information 7.Le principe d’harmonie ou d’adéquation 8. Le principe de la prévision 9. La qualité du personnel 29 Les principes du contrôle interne 1. L’organisation ! Mettre en place une organisation répondant à des caractéristiques propres à l’entité et aux exigences deson environnement. ! Cette organisation doit être préalable, adaptée et adaptable, vérifiable, formalisée (organigramme clair , fiches de postes) et doit comporter uneséparationdes fonctions. 30 16/07/2019 11 Les principes du contrôle interne 2. L’intégration ! Le contrôle interne est inhérent à la structure de l’entité. Pour être particulièrement efficaces, les procédures de contrôle interne doivent être intégrées (et non rajoutées) à l’infrastructure et faire partie de la culture de l’entité. Le contrôle interne ne constitue pas un surcroît. ! Ce principe est lié à celui de l’autocontrôle qui est mis en œuvre par des recoupements, des contrôles réciproques ou des moyens techniques appropriés. 31 Les principes du contrôle interne 3. La permanence En matière de contrôle interne, la permanence concerne les procédures qui doivent être constantes. Cependant, il est fait parfois obligation de changer de procédures lorsque cela est justifié (cas de défaillance ou de changement de l’environnement par exemple). 32 Les principes du contrôle interne 4. L’universalité !Le principe de l’universalité concerne le champ d’action du contrôle interne. Le contrôle interne concerne toutes les personnes dans l’entité, en tout temps et en tout lieu (pas d’exclusion, pas de privilège, pas de domaine réservé). 33 16/07/2019 12 Les principes du contrôle interne 5. L’indépendance ØCe principe implique que les objectifs de contrôle interne sont à atteindre indépendamment des méthodes et moyens de l’entreprise. Cependant, le contrôleur interne n’est pas dépendantdanssa fonction. ØCela suppose l’existence d’un système de contrôle interne bien structuré. 34 Les principes du contrôle interne 6. L’information ! La qualité de l’information fait partie des objectifs de contrôle interne. Ce principe commande que la direction dispose d’un système d’information adéquat lui permettant de piloter convenablementl’entité. 35 Les principes du contrôle interne 7. L’harmonie ou l’ adéquation !C’est l’adéquation du contrôle interne aux caractéristiques de l’entité et de son environnement. !(les procédures doivent être adaptées à l'entité et non à l'Homme car les Hommes passent, mais les fonctions restent). 36 16/07/2019 13 Les principes du contrôle interne 8. La prévision !Planification; !C’est une Approche volontariste du changement de la direction. 37 Les principes du contrôle interne 9. La qualité du personnel !Compétence; !Moralité. 38 III.L es enjeux du Contrôle Interne 39 16/07/2019 14 !1. Pourquoi un contrôle interne ? 1. Pourquoi un contrôle interne ? !Les entreprises et le milieu dans lequel elles évoluent deviennent de plus en plus complexes. ! Les contraintes et les menaces s’accumulent pour générer un flux ininterrompu de uploads/Management/ support-final-en-gestion-des-risques-et-en-c-i-dr-tuo.pdf