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APPLICATION À L’INGÉNIERIE DE LA NORME ISO 9001 (VERSION 2015) SYNTEC INGÉNIERI

APPLICATION À L’INGÉNIERIE DE LA NORME ISO 9001 (VERSION 2015) SYNTEC INGÉNIERIE Nous avons décidé de rédiger cette nouvelle version du guide ISO9001 alors que nous étions en train de mettre à jour notre système de management qualité pour répondre aux exigences de la nouvelle version 2015. Il nous a semblé évident de partager notre retour d’expérience avec les adhérents du Syntec Ingéniérie. Le groupe de travail ISO9001 : 2015 était constitué de professionnels des métiers de la qualité, de la RSE et de la sécurité. Ces participants, travaillent dans des entreprises du secteur de la construction ou de la technologie, de tailles différentes depuis celle de la TPE à celle d’entreprises internationales. Cette diversité nous a ainsi permis de multiplier les retours d’expérience les exemples d’outils, de bonnes pratiques et de questions potentielles d’auditeurs . La version 2015 de la norme ISO9001 permet aux entreprises , si ce n’est déjà fait, de construire de construire un système de management qualité intégré au fonctionnement de l’entreprise et orienté performance. Cette nouvelle version nous amène à réfléchir en terme de risques et d’opportunités entreprise et de à mieux identifier et prendre en compte les attentes de l’ensemble des parties prenantes. Les responsables et directeurs qualité sont aujourd’hui souvent rattachés au comité de direction ce qui facilite cette intégration. Aujourd’hui, plusieurs d’entre nous ont obtenu la certification ISO9001 2015 et ont pu vérifier la pertinence et l’efficacité de cette version. Nous espérons que ce guide vous aidera dans votre démarche et que vous prendrez autant de plaisir que nous dans la mise en œuvre de cette version. Marie Pierre Fally Présidente du groupe de travail Application à l’ingénierie de la norme ISO 9001 Véronique Le Treut Présidente du Club RSE/Qualité SOMMAIRE COMMISSION RSE & QUALITÉ INTRODUCTION RÉFÉRENCES DÉFINITIONS CONTEXTE DE L’ORGANISME LEADERSHIP PLANIFICATION SUPPORT RÉALISATION DES ACTIVITÉS RÉALISATION DES ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES ÉVALUATION DES PERFORMANCES AMÉLIORATIONS ANNEXE P.3 P.4 P.6 P.7 P.8 P.14 P.21 P.25 P.35 P.37 P.47 P.54 P.60 COMMISSION RSE & QUALITÉ COMMISSION RSE & QUALITÉ 3 La version 2015 de l’ISO 9001 ne présente pas de grands bouleversements quant aux exigences normatives applicables au développement des produits et services (une majorité des exigences de la version 2008 est reprise et reformulée). En revanche, elle introduit des notions et des concepts majeurs relatifs à la prise en compte des Parties prenantes, à la gestion des risques et de la stratégie et concernant la valeur ajoutée des processus qui y concourent. De plus, les évolutions de cette norme et sa mise en œuvre, nous permettent de distinguer 2 orientations au sein de la fonction qualité : « Qualité stratégique / performance » : Cette version supprime l’exigence de nomination du représentant de la direction. Elle positionne différemment la fonction du responsable du système de management qualité (ou intégré) dans la société qui, associé à la direction, peut : PPloter le système de management. Veiller au déploiement de la stratégie au sein des processus. Vérifier l’atteinte de la performance en faisant ou PPlotant des audits d’adéquation. Etc. L’autorité du PPlote de processus est quant à elle renforcée. L’activité du PPlote doit s’inscrire dans la stratégie de l’entreprise. A ce titre, le responsable qualité peut apporter un support au PPlote de processus. Le responsable qualité peut se voir rattacher au comité de direction. COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL Frédéric Bregeron (SNC Lavalin) Romain Brochu (IRIS conseil) Marie‐Louise Charbonnel (IRH Environnement) Marie PPerre Fally (Médiane Système, groupe ICE) Animateur du groupe de travail Nicolas Guibout (ALTEN) Vanessa Letellier (ARTELIA) Véronique Le Treut (INGEROP) Jean‐Claude Michel (GIRUS) Solène Rigot (SYSTRA) Gilles Fuhrmann (TPF ingénierie) Ce document est un guide de lecture qui vise à aider les sociétés d’ingénierie dans la compréhension des exigences de l’ISO 9001 et des évolutions de la version 2015. Il propose des exemples et des bonnes pratiques du secteur et des exemples de questions d’auditeurs. Attention, pour comprendre de guide, il est nécessaire d’avoir pris connaissance de la norme dans sa version originale. INTRODUCTION « QUALITÉ OPÉRATIONNELLE SUR PROJET / PRODUIT / SERVICE » Le Responsable Qualité Opérationnel est dédié à la qualité du produit et du service. Le poste de responsable assurance qualité est obligatoire pour certaines activités. En fonction de la taille de l’entreprise, le responsable qualité interviendra aux 2 niveaux. Le Responsable qualité système est quant à lui responsable du système de management qualité, environnemental, sécurité. Il intervient plus généralement dans la mise en oeuvre des exigences des normes de management, dans le suivi des indicateurs liés à ce système. Il peut gérer le système documentaire. Il est le garant du programme d’audits et réalise les différant audits internes. Il est responsable de l’efficacité du système de management qualité et des processus. En fonction des entreprises il est membre du Codir. Les 2 fonctions peuvent être occupées par une même personne. Cette nouvelle version renforce la satisfaction du client en imposant le suivi et la démonstration de l’accroissement de la satisfaction. De manière générale, avant de se faire certifier, il est conseillé de prévoir une période transitoire entre la mise en place du système et la date de certification. En effet, plusieurs exigences de la norme doivent être mises en application pendant un certain laps de temps avant d’être auditées. Par exemple : La définition et la mise en application de la stratégie. Confirmer la mise en œuvre de l’amélioration. S’assurer que la gestion du changement favorise l’agilité de l’organisme et de son système. Il est possible, voire recommandé, de procéder à un audit à blanc. MES NOTES INTRODUCTION INTRODUCTION 4 5 RÉFÉRENCES ABRÉVIATIONS Termes et abréviations Définition BIM Building Information Model ID Informations Documentées IRP Instances Représentatives du Personnel PP Parties prenantes PQE Politique Qualité et Environnement QSE Qualité Sécurité Environnement SMQ Système de Management Qualité SWOT Outil d’analyse stratégique, Strengths (forces), Weaknesses (faiblesses), Opportunities (opportunités), Threats (menaces) RÉFÉRENCES Guide ingénierie et RSE ISO 9001 v2015 Guide GERMA DÉFINITIONS Pour les besoins du présent document, les termes et définitions donnés dans l’ISO 9000 : 2015 s’appliquent. Parties prenantes : Individu ou groupe ayant un intérêt dans les décisions ou activités d’une organisation (ISO 26000). Définition partie prenante ISO 9000 v2015: personne ou organisme qui peut soit influer sur une décision ou une activité, soit être influencée ou s’estimer influencée par une décision ou une activité. Extrait du guide GERMA (Syntec ingénierie) : Un risque (ISO 31000) est l’effet de l’incertitude sur l’atteinte des objectifs, c’est-à-dire la possibilité qu’il y ait un écart négatif (menace) ou positif (opportunité) par rapport à une attente. Constitue donc un risque projet tout «événement » dont l’apparition n’est pas certaine et dont l’effet est susceptible d’affecter les objectifs du projet, dans ses périodes d’étude, de construction, et éventuellement d’exploitation ou de démantè- lement (cas des PPP ou des concessions). Un risque est souvent exprimé ou mesuré comme la combinaison des conséquences d’un événement (avec ses changements de circonstances) et de sa vraisemblance (ou probabilité). MES NOTES MES NOTES DÉFINITIONS RÉFÉRENCES 6 7 INTÉRÊT / SIGNIFICATION POUR LES SOCIÉTÉS Les nouvelles exigences de la norme ont pour but de renforcer ou d’enrichir les apports du SMQ à la stratégie de l’entreprise et s’assurer que cette stratégie prend en compte les besoins et attentes des parties prenantes (PP). Les PP considérées sont celles : ayant un impact sur l’aptitude de l’organisme à fournir en permanence un service conforme aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires. qui présentent un risque significatif pour la pérennité de l’organisme si leurs besoins et attentes ne sont pas satisfaits. Les enjeux sont finalement ce que peut gagner ou perdre l’entreprise, c’est‐à‐dire des méta‐ objectifs, comme celui d’« Assurer la pérennité de l’entreprise ». Ce sont des entrants nécessaires à la construction de la stratégie. DIFFICULTÉS Faire accepter de nouveaux entrants aux responsables de la stratégie Formaliser ou partager des informations stratégiques Identifier des PP stratégiques et pertinentes alors que les PP pertinentes peuvent être très contextuelles (liées à un projet). Collecter et consolider les attentes des PP Lister les risques pertinents BONNES PRATIQUES, OUTILS, EXEMPLES Réaliser une analyse de matérialité (hiérarchisation des enjeux) au regard de la stratégie d’entreprise, de l’évolution du marché. Impliquer fortement les responsables stratégie/ développement, les Risk Manager… Mettre en place un processus stratégique dans le but de recueillir les évolutions attendues sur chacun des processus, pour établir la stratégie de groupe. Utiliser une matrice SWOT comme outil d’analyse stratégique. Établir une cartographie de ses Parties prenantes. Faire une veille réglementaire et normative Prendre en compte les relevés de décisions des IRP. Faire des études de marché, veille concurrentielle ou test d’une offre de service. Mener des revues de presse concernant les projets. Analyser les enquêtes de satisfaction (clients, collaborateurs). Etc. Exemple d’enjeux internes (§4.1) Assurer la pérennité économique de l’entreprise Enjeux liés à la gouvernance : maintenir la confiance de l’actionnaire, investir de manière responsable, respecter des règles d’éthique, etc. Attirer et conserver les talents Partager les connaissances et les valoriser Développer une culture d’entreprise, Etc. Exemple d’enjeux externes (§4.1) Évolution réglementaire uploads/Management/ syntec-guiderse-030119-04-1.pdf