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Manuel sur les Coopératives à l’usage des Organisations de Travailleurs Guy Tch

Manuel sur les Coopératives à l’usage des Organisations de Travailleurs Guy Tchami Service des Coopératives Bureau International du Travail, Genève Copyright © Organisation Internationale du Travail 2004 Les publications du Bureau international jouissent de la protection du droit d’auteur en vertu du protocole n°2, annexe de la Convention universelle pour la protection du droit d’auteur. Toutefois, de courts passages pourront être reproduits sans autorisation, à la condition que leur source soit dûment mentionnée. Toute demande d’autorisation de reproduction ou de traduction devra être adressée au Service des publications (Droits et licences). Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse. Ces demandes seront toujours les bienvenues. ISBN 92-2-215655-2 Les désignations utilisées dans les publications du BIT, qui sont conformes à la pratique des Nations Unies, et la présentation des données qui y figurent n’impliquent de la part du Bureau international du Travail aucune prise de position quant au statut juridique de tel ou tel pays, zone ou territoire, ou de ses autorités ni quant au tracé de ses frontières. Les articles, études et autres textes signés n’engagent que leurs auteurs et leur publication ne signifie pas que le Bureau international du Travail souscrit aux opinions qui y sont exprimées. La mention ou la non-mention de telle ou telle entreprise ou de tel ou tel produit ou procédé commercial n’implique de la part du Bureau international du Travail aucune appréciation favorable ou défavorable. Les publications du Bureau international du Travail peuvent être obtenues dans les principales librairies ou après des bureaux locaux du BIT. On peut aussi se les procurer directement, de même qu’un catalogue ou une liste des nouvelles, publications, à l’adresse suivante : Publications du BIT, Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse. Design de la couverture et formatage du livre : Juliet Piper Imprimé par le Bureau international du Travail, Genève, Suisse. iii Table des matières Préface............................................................................................... v Sigles et Abréviations .................................................................... vii Partie I : Particularités et caractéristiques des Coopératives 1. Définition de la coopérative et objectifs du manuel .................. 3 2. La genèse du mouvement coopératif ......................................... 7 L’implantation des coopératives dans les pays en développement ..................................................... 11 3. Principales caractéristiques de l’entreprise coopérative ....... 17 La coopérative et les autres formes d’entreprise ............................. 17 Valeurs et principes coopératifs ...................................................... 19 4. Typologie et place de la coopérative dans la société ............. 29 Typologie coopérative..................................................................... 29 Les coopératives dans le monde...................................................... 37 5. Structure organisationnelle et organisation financière de la coopérative..................................................... 43 La structure organisationnelle ......................................................... 43 Structure financière ......................................................................... 49 Structure horizontale et verticale..................................................... 52 Partie II : L'entreprise Coopérative 6. L’entrepreneurship coopératif................................................... 57 Entrepreneur et Entrepreneurship.................................................... 57 Entrepreneurship coopératif ............................................................ 58 7. La création d’une coopérative................................................... 63 Etape n°1 : Réunir un groupe de base ............................................. 63 Etape n°2 : Faire une étude de faisabilité ........................................ 67 Etape n°3 : Elaborer un plan d’affaires ........................................... 67 Etape n°4 : Organiser la tenue de l’assemblée générale constitutive .................................................... 70 Etape n°5 : Demander l’enregistrement et/ou l’agrément de la coopérative............................... 70 Etape n°6 : Organiser le démarrage de la coopérative..................... 73 8. Education, formation et information coopératives.................. 75 Manuel sur les coopératives à l’usage des organisations de travailleurs iv Education et formation coopératives............................................... 75 L’information sur les coopératives.................................................. 78 Partie III : La promotion des Coopératives 9. Les organisations de travailleurs dans la promotion des coopératives....................................... 83 Origine commune des deux mouvements........................................ 83 Des intérêts communs ..................................................................... 84 Préoccupations des travailleurs dans un environnement difficile.... 84 La réponse coopérative.................................................................... 88 10. Etat et promotion des coopératives...................................... 101 Reconnaissance de l’institution coopérative.................................. 101 Etat et promotion coopérative ....................................................... 102 La législation coopérative.............................................................. 103 11. Réglementation régionale...................................................... 109 Les expériences africaines............................................................. 109 L’expérience européenne............................................................... 110 Partie IV : Le BIT et les Coopératives 12. L’importance des coopératives pour l’OIT ........................... 115 Le rôle des coopératives dans l’obtention d’un Travail décent..... 115 Le Service des coopératives du BIT.............................................. 116 13. La Recommandation n°193 de l’OIT...................................... 125 Bibliographie................................................................................. 129 Figures : 1: Chiffre d’ensemble dans le mouvement coopératif contemporain........... 38 2: Les coopératives d’épargne et de crédit (coopec) dans le monde ........... 39 3: Organigramme du fonctionnement traditionnel de la coopérative ........... 47 4: Organigramme du fonctionnement altenatif de la coopérative ................ 48 5: Représentation et Identification des compétences des membres.............. 65 6: Schématisation de la relation Vision-Résultats atendus........................... 66 7: Personnes exerçant un emploi dans le secteur informel (certains pays)... 86 8: Relation Syndicats-Coopératives.............................................................. 94 v Préface A l’aube du 21eme siècle, les coopératives suscitent un regain d’intérêt de la part de la communauté internationale. Comme au 19eme siècle, le monde subit des transformations économiques qui engendrent des conséquences sociales négatives telles que trop souvent l’accentuation de la pauvreté, l’exclusion sociale, le chômage, l’exploitation des femmes et des enfants, etc., qui affectent une très grande partie de l’humanité. La formule coopérative qui a démontré sa capacité à faire face à de telles situations grâce à la mise en commun des moyens des personnes concernées pour créer des entreprises basées sur des principes économiques, éthiques, et moraux, redevient incontournable. Le présent manuel passe en revue l’essentiel à connaître sur les coopératives pour tous ceux qui s’y intéressent comme membres, futurs membres, responsables politiques, personnels des institutions nationales ou internationales chargées de la promotion et du développement des coopératives. Dans un langage simple et compréhensible, le manuel traite tour à tour des particularités et des caractéristiques des coopératives, de l’entreprise coopérative dans son ensemble, de la promotion des coopératives et du lien étroit qui existe entre le BIT et les coopératives. Après avoir dans un premier chapitre défini la coopérative, les quatre chapitres suivants amènent le lecteur à découvrir la particularité de cette forme d’entreprise et son originalité qui la différencie des autres entreprises classiques publiques ou privées. Les chapitres six, sept et huit qui traitent respectivement de l’entrepreneurship coopératif, du processus de création d’une entreprise coopérative, et de l’éducation, la formation et l’information coopérative montrent que la coopérative est tout de même une entreprise qui n’échappe pas à la rigueur entrepreneuriale. Sa création exige une étude de faisabilité qui débouche sur un plan d’affaires, exigence qui devient inévitable pour toute entreprise qui vit dans un monde de compétitions. Mais, pour montrer une fois de plus sa particularité qui la met au service de ses membres qui sont à la fois co-propriétaires et usagers (clients, fournisseurs ou employés), le chapitre huit développe l’importance de l’éducation, de la formation et de l’information coopérative au profit de ses membres, de son personnel et du public en général. Les chapitres neuf, dix et onze portent respectivement sur le rôle des organisations de travailleurs dans la promotion coopérative, sur celui de l’Etat et la promotion coopérative, sur la réglementation régionale et se consacrent sur les efforts faits à différents niveaux pour promouvoir les coopératives. Les organisations de travailleurs occupent une place de choix Manuel sur les coopératives à l’usage des organisations de travailleurs vi dans la mesure où elles sont les premières concernées par le chômage qui touche leurs membres. Ensuite, l’Etat comme garant de la paix et de la sécurité de la nation trouve dans la coopérative des possibilités pouvant contribuer à la recherche des solutions aux problèmes de création d’emplois et de revenus, nécessaires à la justice sociale. Les deux derniers chapitres se consacrent à la place de choix que le BIT occupe dans la promotion coopérative depuis 1920, un an après sa création en 1919. Nous saluons ici les efforts de M. Tchami qui s’est attelé à cette tâche difficile qui a consisté à synthétiser dans une centaine de pages l’essentiel sur les coopératives en ce début de siècle plein de défis auxquels l’humanité est confrontée et qui interpellent les coopératives en temps que forme particulière d’entreprise. Nous sommes reconnaissants à M. Emmanuel Kamdem du Service des Coopératives qui a supervisé cette publication, à Mme Faith O’Neill et M. François Murangira du Bureau des Activités pour les Travailleurs qui ont révisé le texte, et à Mlle Juliet Piper pour les travaux de formatage et design de la couverture. Jürgen Schwettmann Jim Baker Service des Coopératives Bureau des Activités BIT, Genève pour les Travailleurs BIT, Genève vii Sigles et Abréviations ACI ......................................................... Alliance Coopérative Internationale ACODER ..................Association Coopérative pour le Développement Rural ACOPAM.......................... Appui Coopératif aux activités de développement assistées par le PAM BIT ................................................................. Bureau international du Travail CEMAC ........................................... Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale CIC ............................................................... Community Interest Companies CIT .........................................................Conférence internationale du Travail FCCT ..................... Fédération Canadienne des Coopératives de Travailleurs MATCOM.......................................Material and Techniques for Cooperative Management Training NACHU ................................................National Cooperative Housing Union NTUC ............................................................National Trade Union Congress OHADA.................................................... Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires OIT ...................................................... Organisation internationale du Travail PARMEC.........................................Programme d’Appui à la Réglementation des Mutuelles d’Epargne et de Crédit PIT ...................................................................Population Indigène et Tribale SC ....................................................Seikatsu Club Consumers’ Co-operative SCIC .................................................. Société Coopérative d’Intérêt Collectif SCOP........................................................ Société Coopérative de Production SEWA.............................................. Self Employment Women’s Association TUCP.............................................. Trade Union Congress of the Philippines UEMOA ................ Union Economique et Monétaire de l’Afrique de l’Ouest VIH.............................................................Virus Immuno-déficitaire Humain WOCCU ....................................................... World Council of Credit Unions uploads/Management/ wcms-173354.pdf