Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

2LSC Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis Résumer

2LSC Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis Résumer contrôle interne Réalisée par Zayneb ben Hmida et Nour Znaidi CHAPITRE 1 : présentation générale du contrôle interne Définition du contrôle interne : c’est un processus, pas seulement un manuel de procédures, mis en place supervisé par le gouvernement de l’entreprise, la direction et autre personnels, assurant la réalisation des objectifs d’une entité, la fiabilité de son information financière, l’efficacité des opérations et la conformité avec les textes législatifs. Il constitue un moyen pour arriver à ses fins et non une fin en soi. Les composants du contrôle interne : environnement de contrôle, des activités de contrôle, l’évaluation des risques, une information et une communication, un pilotage. 1 / ENVIRONNEMENT DE CONTROLE : c’est la base du contrôle interne qui implique une éthique et une politique générale. Le conseil d’administration et le management diffusent l’éthique et déploient une culture dans l’entreprise valorisant le besoin du contrôle au près du personnel. La politique générale s’appuie sur des normes et procédures appropriés valorisant l’adhésion au valeur de l’organisation. 2 / EVALUATION DES RISQUES : c’est la détection et l’analyse des facteurs susceptibles de perturber la réalisation des objectifs. Ce processus est continu et répétitif des risques internes et externes ayant pour finalité d’aboutir à une gestion des risques : risques acceptables, risques non acceptables. 3/ ACTIVITE DE COTROLE : c’est le contrôle de l’application des normes et des procédures de la direction et du management afin de maitriser les risques liés à l’activité. 4/UNE INFORMATION ET UNE COMMUNICATION : une information exacte au temps voulu, envoyé Au bon destinataire et multidirectionnelle. 5/ LE PILOTAGE : c’est la validation du pilotage du contrôle interne, il intègre le traitement des faiblesses du contrôle interne détectés à fin d’assurer la réalisation des objectifs. Contrôle interne et les autres organes de contrôle dans l’entreprise : 1/LE CONTROLE INTERNE ET LE CONTROLE DE GESTION : le contrôle de gestion est l’ensemble des dispositions fournit au dirigeant et divers responsables sur les données chiffrés et périodiques de la performance de l’entreprise et son évolution vers les objectifs. Le contrôle interne garantie la fiabilité d’information traité et améliore la réalisation des objectifs d’où c’est un outil de garantie du contrôle de gestion. 2/LE CONTROLE INTERNE ET L’AUDIT INTERNE : l’audit interne permet de réviser les procédures et les méthodes pour atteindre et maitriser la progression des objectifs de l’entreprise, c’est un service dépendant de la direction générale mais indépendant des autres services. 3/LE CONTROLE INTERNE ET LE CONTROLE EXTERNE : le contrôle externe est assuré par des personnes étrangères à l’entreprise, il s’appuie sur la qualité de l’information du contrôle interne. CHAPITRE 2 : Les objectifs du contrôle interne Le contrôle interne est destiné à aider à la réalisation d’une multitudes d’objectifs regroupes en grandes catégories : 1/La protection et sauvegarde du patrimoine de l’entreprise : patrimoine s’entend par les actifs corporels et actifs incorporels. Le contrôle interne exerce une action préventive contre les erreurs, les fraudes ou négligences sans prétendre les supprimer totalement. Il favorise la naissance et le développement et la conservation du patrimoine. 2/La fiabilité et la qualité de l’information comptable, opérationnelle et générale et une communication appropriée des informations pertinentes : la qualité d’une décision est affectée à la qualité de l’information qui lui sert de base. Le contrôle interne vise à produire une information de qualité (intelligible, communicables, fiable, pertinente) quel que soit à nature de l’information. 3/Le respect constant de règles de gestion arrêtes par la direction : le contrôle interne impose une pédagogie adéquate et institue une sécurité permanentes quant à l’exécution des décisions de la direction. 4/Améliorer les performances : le contrôle interne assure une meilleure efficience des moyens mis en œuvres afin d’assurer la pérennité de l’entreprise, le cout du contrôle est parfois non significatif au avantages de sécurité, d’efficacité procuré. Mais l’absence du contrôle peut mener l’entreprise a la défaillance. 5/Le développement de la rigueur : l’ensemble des procédures du CI qui règlemente l’entreprise a pour effet de développer le sens de la rigueur et concourt à la réalisation d’un terrain favorable à une gestion rationnelle de l’entreprise. Le CI a un effet li libérateur pour les dirigeants car ils délèguent les responsabilités avec plus de sérénités. 6/La conformité de l’entreprise au règlementations qui lui sont applicables : le respect de la règlementation assure la sécurité juridique des membres de l’entreprise et elle-même, en formant une condition fondamentale de la pérennité. 7/Favoriser l’identification des nouveau risques et aide à la réalisation des changements nécessaires : les procédures du Ci sont bâties sur des processus d’identification et d’évaluation des risques de chaque activité en tenant compte de la politique retenue par la DG en matière de prise des risques. Le Ci doit aussi identifier les nouveaux risques susceptibles d’avoir un impact sur l’efficacité de l’entreprise. CHAPITRE 3 : LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU CI Le Ci repose sur plusieurs règles dont le respect lui confèrera une qualité satisfaisante, on site les 12 principes suivants : 1/ Principes d’avantage supérieur au cout :la location rationnelle des ressources est nécessaire, les avantages obtenus de la mise en place d’un système de Ci doivent être supérieur au cout. 2/Principe d’organisation : l’organisation doit satisfaire ces cinq qualités suivantes : elle doit être préalablement à sa mise en place , elle doit être adapté à l’entreprise et adaptable à son évolution , elle doit être constamment vérifié ,elle doit être formalisé et décrite ,elle doit respecter la séparation des taches incompatibles .la séparation des fonctions a pour but d’éviter l’accumulation d’un même agent des fonctions suivantes :opérationnelle (décision et opération d’achat, vente, production,…) ,de conservation(les services qui détiennent des valeurs ou des biens pour les garder ) , d’enregistrement(fonction de saisie ,le traitement des informations comptable générale et analytique ) ,de contrôle . 3/Principe d’intégration : le contrôle interne s’intègre dans la structure, l’organisation et procédure de l’entreprise. Des faiblesses peuvent être engendré en cas ou une procédure échappe au Ci. 4/Principe d’autocontrôle : l’auto contrôle introduit une sécurité dans le déroulement des procédures qui donne lieu à des forces du Ci. Il permet d’éviter la réalisation des erreurs et fraudes ou leur détection en temps utile. 5/Principe de permanence : le contrôle a besoin d’une stabilité suffisante pour fonctionner efficacement, les procédures utilisent par l’ESE doivent être permanentes à fin d’éviter la perte du temps à l’adaptation du personnel et des machines à de nouvelles procédures. 6/Principe d’universalité : le Ci est soumis à tous les biens, les personnes et les activités de l’organisation en tout temps et lieu, toutefois il doit préserver une discrétion sans sacrifier son efficacité lorsqu’une procédure le nécessite. 7/Principe d’indépendance : ce principe implique que le contrôle interne est régi par des règles objectives et poursuit des buts invariables. 8/Principe de légalité : le Ci implique la conformité de l’ESE au différentes règlementations qui lui sont applicables. 9/Principe d’information : un bon Ci repose sur un système efficace de diffusion, de communication rapide et générale de l’information dans tous ses domaines. 10/Principe de communication : le Ci a besoin d’une communication adéquate tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, cette dernière doit fonctionner de haut en bas, de bas en haut, de façon transversale. 11/Principe d’harmonie : le Ci doit être conçue en adéquation avec la taille de l’ESE, ses risques, ses moyens, ses caractéristiques et son environnement. 12/Principe de cohérence : les dispositifs du Ci se doivent d’être complémentaires et cohérents entre eux afin de pouvoir œuvrer dans le même sens que celui des objectifs à atteindre. CHAPITRE 4 : Les organes responsables et limites du contrôle interne 1/Les organes responsables du contrôle interne : +Les opérateurs internes : *le management : c’est le premier responsable du système du Ci, ce qui implique qu’il doit s’assurer de l’existence dans l’environnement de contrôle positif. *cadres financiers : ils jouent le rôle de pilotage, leurs activités de contrôle sont exercés sur la structure transversale de l’ESE déterminant ainsi la façon dont le contrôle est exercé par le management. *gouvernement de l’entreprise : le conseil d’administration définit ses attentes en matière d’intégrité par le choix des personnes auquel il confie la direction de la société. *comité d’audit :il occupe une position privilégié en aidant le CA à superviser et surveiller l’intégrité de l’information financière, le Ci, les compétences et les rendements. *les auditeurs interne : c’est une activité indépendante et objective de l’entreprise qui donne une assurance sur le degré de maitrise de ses opérations, lui apportant ses conseils pour les améliorer et créer la valeur ajoutée et assurer une bonne qualité de l’information amené à la DG. *autre membre du personnel : le Ci relevé de la responsabilité de tous les membres du personnel et doit figurer dans chaque poste. +Les opérateurs externe : ces operateurs contribuent à la réalisation des objectifs de l’ESE par des opérations menées parallèlement à celle conduite par la société. *auditeur externe :il apporte au management et au CA un point de vue objectif et indépendant uploads/Management/controle-interne.pdf