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1. Quelle était la nature du projet de mise à jour du cadre intégré de contrôle

1. Quelle était la nature du projet de mise à jour du cadre intégré de contrôle interne et Fondamentalement, qu’est-ce qui a changé? Le cadre intégré de contrôle interne original (cadre original), publié en 1992, reste fondamentalement solide et largement accepté sur le marché pour la conception, la mise en œuvre et la mise en place de systèmes de contrôle interne et l’évaluation de leur efficacité. Le conseil d’administration du COSO a décidé de mettre à jour le cadre original en reconnaissant qu’il y a eu de nombreux changements dans les activités et l’exploitation environnements. Le lecteur expérimenté trouvera beaucoup de choses familières dans la mise à jour du contrôle interne intégré Framework (Framework), qui s’appuie sur ce qui s’est avéré utile dans la version originale. Il conserve le définition de base du contrôle interne et des cinq composantes du contrôle interne – Environnement de contrôle, Évaluation des risques, activités de contrôle, activités d’information et de communication et activités de surveillance. Le l’exigence que chacune des cinq composantes soit présente et fonctionne pour un système efficace de Le contrôle interne reste fondamentalement inchangé. Le Cadre continue de mettre l’accent sur l' l’importance du jugement de la direction dans la conception, la mise en œuvre et la mise en œuvre du contrôle interne, et dans évaluer son efficacité. Le conseil d’administration du COSO souhaite que les principales forces du cadre original soient les suivantes : préservé et les améliorations et clarifications incluses dans le Cadre pour en faciliter l’utilisation; application. Le Cadre et les documents illustratifs connexes visent à (i) clarifier les exigences de la un contrôle interne efficace , (ii) mettre à jour le contexte d’application du contrôle interne en tenant compte d’un grand nombre des les changements dans les environnements d’affaires et d’exploitation, et (iii) élargir son application en élargissant le les objectifs en matière d’opérations et de rapports. Clarifier les exigences en énonçant des principes L’une des mises à jour les plus importantes est la formalisation des concepts fondamentaux introduits dans le Cadre original. Dans le Cadre, ces concepts sont maintenant des principes associés aux cinq composants. Ces principes clarifient la compréhension des exigences d’une contrôle pour faciliter la conception et la mise en œuvre d’un système de contrôle interne et dans l’évaluation de son efficacité. Le Cadre comprend également des points d’intérêt qui mettent en évidence des caractéristiques importantes relatives à ces principes. Mettre à jour le contexte en tenant compte des changements dans les environnements d’affaires et d’exploitation Au cours des vingt années écoulées depuis la publication du cadre original, les environnements commerciaux et opérationnels ont radicalement changé, devenant plus complexes, axés sur la technologie et à l’échelle mondiale. À l' Parallèlement, les intervenants sont plus engagés, cherchant à accroître la transparence et la responsabilisation à l’égard de l' l’intégrité des systèmes de contrôle interne qui appuient les décisions opérationnelles et la gouvernance de l' l’organisation. Le Cadre tient compte de bon nombre de ces changements, notamment : 2 • Attentes en matière de surveillance de la gouvernance • Mondialisation des marchés et des opérations • Changements et complexités accrues dans les affaires • Exigences et complexités dans les lois, les règles, les règlements et les normes • Attentes en matière de compétences et de responsabilités • Utilisation et dépendance à l’égard des technologies en évolution • Attentes en matière de prévention et de détection de la fraude Élargir l’application en élargissant les opérations et les objectifs de reporting Le Cadre peut aider les organisations dans leurs efforts pour obtenir l’assurance raisonnable de l’atteinte de leur les activités de l’entité et des sous-unités, les rapports externes non financiers et les objectifs en matière de rapports internes. Par exemple, lorsqu’il est peu probable que des événements externes aient une incidence significative sur la réalisation d’un les objectifs opérationnels – tels que le rendement financier, la productivité, la qualité, les pratiques environnementales, l’innovation, la satisfaction des clients et des employés – ou lorsque l’organisation peut raisonnablement prédire le la nature et le calendrier de ces événements et l’atténuation de l’impact à un niveau acceptable, l’entité peut être en mesure de : obtenir l’assurance raisonnable qu’un tel objectif peut être atteint. De plus, le Cadre peut : fournir une assurance raisonnable quant à l’établissement de rapports externes non financiers conformément aux lois et aux règles, les règlements, normes ou autres cadres, ainsi que les rapports internes à la direction et au conseil d’administration de les administrateurs, jugés nécessaires, au sujet de l’entité et de ses sous-unités. L’objectif du conseil d’administration du COSO en mettant à jour le cadre original a été d’officialiser plus explicitement le les principes enchâssés dans le cadre initial pour faciliter l’élaboration d’un contrôle interne efficace et l’évaluation de son efficacité, afin de refléter bon nombre des changements dans l’entreprise et l’exploitation au cours des 20 dernières années, et d’accroître la facilité d’utilisation et d’application du Cadre pour objectifs spécifiés de l’entité et des sous-unités. 2. Quelle était la nature du projet d’élaboration des documents illustratifs relatifs à l' Cadre? Dans le cadre de l’élaboration du cadre, le conseil d’administration du COSO a également élaboré (i) des outils illustratifs pour Évaluation de l’efficacité d’un système de contrôle interne (outils illustratifs) pour fournir des modèles et les scénarios qui peuvent être utiles à l’application du Cadre; (ii) le contrôle interne sur les externes Rapports financiers : Recueil d’approches et d’exemples (Recueil de l’ICEFR) à fournir des approches pratiques et des exemples qui illustrent comment les composantes et les principes énoncés dans la Le cadre peut être appliqué à la préparation des états financiers externes. Le Cadre s’applique à tous les type d’entité, y compris les grandes et petites entités publiques, privées, gouvernementales et sans but lucratif, il en va de même pour le Outils illustratifs et Compendium de l’ICEFFR. 3 Les modèles et les scénarios inclus dans les outils illustratifs se concentrent sur les composants et les , et non les contrôles sous-jacents qui affectent les principes. Ces outils ne sont pas conçus pour satisfaire tout critère établi par des lois, des règles, des règlements ou des normes externes pour évaluer la gravité des lacunes en matière de contrôle interne associées à un objectif particulier de l’entité, comme les aspects financiers externes la production de rapports. Les modèles sont conçus pour présenter uniquement un résumé des résultats de l’évaluation. Ils ne sont pas un font partie intégrante du Cadre, et ils peuvent ne pas aborder toutes les questions qui doivent être prises en considération dans l’évaluation d’un système de contrôle interne. La direction peut modifier les modèles pour refléter des faits uniques et les circonstances (p. ex., objectifs et sous-objectifs précisés, champ d’application, organisation ) et les processus d’évaluation de leur entité. Les scénarios présentent plusieurs exemples pratiques de la façon dont les modèles peuvent être utilisés pour appuyer l’évaluation de l’efficacité d’un système de contrôle interne; sur la base des exigences énoncées dans le Cadre. Le Compendium de l’ICEFR a été élaboré dans le cadre de l’élargissement de la catégorie de l’information financière. des objectifs doivent inclure quatre sous-catégories – rapports financiers ou non financiers et rapports internes ou Rapports externes. Le conseil d’administration du COSO a élaboré des approches et des exemples supplémentaires pour l’ICEFR Compendium pour aider les utilisateurs du Cadre qui sont responsables de la conception, de la mise en œuvre et la mise en place d’un système de contrôle interne en matière de rapports financiers externes. Les approches et les exemples illustrer comment les organisations peuvent appliquer les principes énoncés dans le Cadre dans le contexte de l' préparer des états financiers et d’autres rapports financiers externes pour une entité et des sous- unités. Le fournissent une description sommaire des activités, et les exemples fournissent des éléments précis. des illustrations sur l’application de chaque principe à partir de situations tirées d’expériences pratiques. Le Compendium de l’ICEFR illustre comment diverses caractéristiques des principes peuvent être présentes et fonctionner dans le cadre d’un système de contrôle interne relatif aux objectifs d’information financière externe. Cependant, le Compendium de l’ICEFR n’illustre pas tous les aspects des composantes et des principes qui serait nécessaire à un contrôle interne efficace et, par conséquent, n’est pas suffisant pour démontrer que chaque des cinq composantes et principes pertinents sont présents et fonctionnent. Le Conseil d’administration a décidé que le Compendium de l’ICEFR remplacerait les Directives de 2006 sur le contrôle interne sur l’information financière - Lignes directrices à l’intention des petites sociétés ouvertes lorsque le cadre initial est remplacé (voir FAQ 6 ci-dessous). Le Conseil d’administration du COSO estime que le Compendium de l’ICEFR fournit des documents de référence supplémentaires relatifs au contrôle interne en matière de rapports financiers externes, tout en permettant le Cadre pour mettre l’accent plus largement sur le contrôle interne lié aux opérations, à l’établissement de rapports; Objectifs de conformité. 3. Quelles sont les exigences d’un système efficace de contrôle interne dans le cadre? En réponse aux commentaires du public sur l’exposé-sondage, le COSO a clarifié les exigences relatives à l' contrôle interne. Un système efficace uploads/Management/coso-faq-en-francais.pdf