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CZERKA SARL PROCED URE VERSION 01/ Page 1 / 4 OP8.1 MAITRISE DES OPERATIONS Indice__/__ Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites MAITRISE DES OPERATIONS Fonction Nom Rédacteur RSST RE Justin PEUMAL Sequoia TOUVERT Approbateur Directeur Pierre MAÇON Date de diffusion Version Type de mise à jour 30.09.2011 01 Première édition 01.10.2015 02 Révision de conformité avec l’ISO 9001-2015, 14001-2015 et 45001-2016 Copie N°......... Destinataire : Nom.............................. Fonction....................................... Date: ................... Copie: Contrôlée Non contrôlée Cette procédure est la propriété de CZERKA SARL qui a le droit exclusif de sa diffusion et de sa reproduction totale ou partielle. Date d’application : 01.10.2015 1. Contenu Contenu Termes et définitions Objet Domaine d’application Responsabilités et autorités Description des activités/logigramme Enregistrements Annexes CZERKA SARL PROCED URE VERSION 01/ Page 2 / 4 OP8.1 MAITRISE DES OPERATIONS Indice__/__ Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites 2. Termes et définitions Selon Annexe 1 du Manuel de Management. 3. Objet Cette procédure s’applique à la mise en œuvre des activités où sont identifiés des dangers vitaux/pour la santé du personnel, des visiteurs, sous-traitants et de toute personne présente dans l’entreprise. Elle s’applique à la mise en œuvre de processus et activités identifiés comme significatifs en matière d’AE et qui ont un impact négatif sur l’environnement. 4. Domaine d’application Cette procédure est applicable et obligatoire pour tous les employés, responsables, directeurs et cadres de Czerka. Elle est diffusée à toutes les unités de l’entreprise. Elle est obligatoire pour tous les visiteurs, sous-traitants, fournisseurs et toute personne présente dans l’entreprise, selon les instructions et conformément aux accords établis. 5. Responsabilités et autorité La direction et tous ses représentants (directeur, cadres, chefs de services) et les responsables de services sont responsables de la mise en œuvre des activités (mesures, contrôles) pour éliminer et/ou réduire les dangers relatifs à la santé et la sécurité et l’impact des AE. Leur mise en œuvre dépend de la position dans l’entreprise et est définie selon les instructions de sécurité. 6. Description des activités/logigramme 6.1 Identification, planification et maîtrise des situations à risque, des activités et des AE significatifs L’identification, l’évaluation des dangers et la planification des mesures de gestion des risques sont établies dans l’OP 6.1. L’identification, l’évaluation des AE et la planification de leur gestion sont établies dans l’OP 7.1. L’évaluation des risques par des experts et les actions recommandées qui en découlent sont planifiées et menées par la direction qui commandite l’évaluation des risques auprès des autorités compétentes (experts) selon les exigences légales. L’évaluation par les experts de l’impact des AE et les actions recommandées pour les gérer sont menées par la direction selon la réglementation en vigueur. L’identification et le reporting qui découlent des situations à risques sont fondées sur les entrées dans le registre – registre des incidents-accidents et registre des impacts environnementaux. La fréquence, l’étendue et la probabilité des impacts négatifs, les sites les plus communs, les sources et le champ des impacts doivent être pris en compte et enregistrés. La direction utilise le processus de gestion du changement pour maîtriser tout changement planifié et toute conséquence de changements non intentionnels en menant des actions pour traiter tout effet néfaste, le cas échéant. CZERKA SARL PROCED URE VERSION 01/ Page 3 / 4 OP8.1 MAITRISE DES OPERATIONS Indice__/__ Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites 6.2 Mesures de maîtrise de la gestion des risques 6.2.1 Sur demande et/ou pour le transport de biens en utilisant des ressources externes : - fourniture et distribution d’instructions pour la manipulation en sécurité des machines, équipements et matériels - conformité avec les exigences des documents documentaires. 6.2.2 Lors de tâches lorsqu’il y a un risque d’accident/incident/échec : - identification, évaluation du niveau de danger et de probabilité du danger/incident/accident - prédétermination et validation des méthodes de travail selon la documentation technique approuvée - formation et instruction aux visiteurs, sous-traitants, fournisseurs et toute personne présente dans l’entreprise. 6.2.3 Les documents relatifs aux instructions et à la formation des employés sont conservés selon les exigences contractuelles et les règles de la documentation SMI. 6.2.4 Les processus de maîtrise des risques incluent également : - processus de conception et développement pour les produits et services, en prenant en compte chaque étape du cycle de vie - détermination des exigences environnementales lors de l’acquisition de produits et services - prise en compte du besoin de fournir des informations relatives aux impacts environnementaux significatifs potentiels associés au transport ou à la livraison, l’utilisation, le traitement de fin de vie et la mise au rebut des produits et services - autorisation de l’accès des intervenants externes - conformité aux exigences de stockage des substances et matériels dangereux et leur identification appropriée - conformité avec les exigences et instructions de travail du SMI. 6.2.5 Lors de la maintenance des installations et des équipements de sécurité : - identification, planification et fourniture des équipements, appareils de mesure et outils nécessaires - maintenance de l’équipement selon les exigences techniques, les règles opérationnelles de travail, les exigences de la direction et les exigences réglementaires SST - fourniture et contrôle de l’accès aux équipements - fourniture, contrôle et maintenance des EPI - revue et vérification des activités liées à la santé/sécurité et au management environnemental par le biais de :  Systèmes d’accès physique  Systèmes de verrouillage  Equipement de lutte incendie  Equipement de gestion des urgences  Appareils de surveillance basique  Systèmes de ventilation des locaux  Fournitures médicales Des contrôles peuvent être mis en œuvre en faisant des éliminations, substitutions et enfin par des moyens administratifs, de façons séparée ou ensemble. 6.2.6 La maîtrise des situations à risque est réalisée par le RSST, le RE et les employés responsables. La maîtrise des opérations, en termes de SST, passe par les éléments suivants : - Planification des travaux de construction, enregistrés dans la fiche de mise en œuvre des activités SST n°… CZERKA SARL PROCED URE VERSION 01/ Page 4 / 4 OP8.1 MAITRISE DES OPERATIONS Indice__/__ Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites - La mise en œuvre des travaux de construction, protocole de contrôle SST La maîtrise des opérations, en termes d’environnement, passe par les éléments suivants : - Planification des travaux de construction, enregistrés dans la fiche de mise en œuvre des activités environnementales n°… - La mise en œuvre des travaux de construction, protocole de contrôle environnemental. La surveillance de la mise en œuvre des contrôles SSTE peut être documentée par une procédure commune. La surveillance et la maîtrise se font selon les agendas de surveillance des caractéristiques SSTE. 6.2.7 La maîtrise des processus externalisés doit être faite par l’identification des aspects environnementaux, l’évaluation des risques et la mise en œuvre des contrôles, de la même façon que pour les processus internes. ID Titre Rédaction/ modification Durée d’archivage Lieu / d’archivage Type de support OD 8.1-1 Liste d’instructions de sécurité au travail RSST, RE 2 ans Archive Papier OD 8.1-2 Registre des incidents et accidents RSST 2 ans Archive Papier /Électronique OD 8.1-3 Registre des impacts environnementaux RE 2 ans Archive Papier /Électronique OD 8.1-4 Agenda de surveillance des caractéristiques SSTE MROHS, MREM 2 ans Archive Papier 8. Annexe Néant uploads/Management/fr-op-8-1-ma-trise-des-op-rations.pdf