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ÉTHIQUE DÉVOYÉE VS ÉTHIQUE AUTHENTIQUE RAPPORT DE STAGE POSTDOCTORAL OLIVIER CL

ÉTHIQUE DÉVOYÉE VS ÉTHIQUE AUTHENTIQUE RAPPORT DE STAGE POSTDOCTORAL OLIVIER CLÉACH Institut d’éthique appliquée Université Laval Septembre 2012 Olivier Cléach : socioethique@free.fr © Institut d’éthique appliquée (IDÉA), Université Laval, 2012 ISBN : 978-2-924295-00-7 Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2013 Dépôt légal - Bibliothèque et Archives Canada, 2013 Éthique dévoyée vs éthique authentique i TABLE DES MATIÈRES Remerciements .......................................................................................................................... iii Introduction ................................................................................................................................ 1 I ‒ Le programme de recherche .................................................................................................. 3 La question de départ ............................................................................................................. 3 La problématique .................................................................................................................... 4 Le dispositif méthodologique ................................................................................................. 7 Le cadre théorique .................................................................................................................. 9 L’éthique comme objet sociologique : le cas français ......................................................... 11 II ‒ Définir l’éthique ................................................................................................................ 19 Éthique et/ou morale ? .......................................................................................................... 20 Éthique ou déontologie ? ...................................................................................................... 22 Une définition empirique : la conception éthique des interviewé(e)s .................................. 25 Notre définition de l’éthique, appliquée aux organisations .................................................. 26 Le contexte ........................................................................................................................... 37 Les cadres de références culturelles (CRC) ......................................................................... 45 III ‒ La pluralité éthique dans les organisations : un cadre d’analyse… ................................. 47 Le dévoiement de l’éthique .................................................................................................. 49 L’éthique d’entreprise : une éthique de conformité, de contrôle ..................................... 52 L’éthique de conformité a une histoire… .................................................................... 54 L’éthique de conformité : un dispositif de gestion ....................................................... 65 Les principales caractéristiques de l’éthique de conformité ........................................ 67 Les codes : principaux dispositifs « éthiques » ............................................................ 74 Pourquoi les grandes organisations privilégient-elles ce type d’éthique ? ................... 81 L’éthique dogmatique ou la démarche inachevée ............................................................ 90 Les signes du dévoiement ................................................................................................ 94 Une approche plus authentique de l’éthique… .................................................................. 101 La microéthique ou l’éthique non institutionnelle ......................................................... 102 La notion de microculture .......................................................................................... 102 La microéthique ou éthique dans l’entreprise ou éthique non institutionnelle .......... 103 Les principales caractéristiques de la microéthique ................................................... 110 L’éthique partenariale .................................................................................................... 113 L’éthique partenariale sur le papier… Éléments de théorie ....................................... 113 Caractéristiques de l’éthique partenariale. ................................................................. 118 Éthique dévoyée vs éthique authentique ii Illustrations empiriques .............................................................................................. 121 Conclusion : l’éthique a-t-elle un avenir ? ............................................................................. 129 Références bibliographiques .................................................................................................. 131 Éthique dévoyée vs éthique authentique iii REMERCIEMENTS L’aventure sur un terrain de recherche qui présente pour l’auteur des aspects nouveaux à la fois par la thématique étudiée (l’éthique) et par le pays exploré (le Québec) ne peut pas être une aventure solitaire. Ainsi, plusieurs personnes ont contribué au bon cheminement de mon étude, effectuée dans le cadre d’un stage de recherche postdoctorale, entre septembre 2010 et décembre 2011. En premier lieu, Luc Bégin, qui m’a accueilli au sein de l’Institut d’Éthique Appliquée (IDEA) de l’Université Laval de Québec qu’il dirige, qui a été un soutien sans faille, avec qui j’ai eu des échanges passionnants, qui m’a indiqué des lectures philosophiques clés et qui a participé à me rendre moins obscures certaines questions, notions philosophiques. Ensuite, un grand merci à Marie-France Paquette, un des piliers de l’IDEA, qui sait rendre les journées, même les plus hivernales, plus lumineuses et se dévouer pour nous sortir quelques épines du pied. J’ai également eu des discussions plus qu’intéressantes avec Bruno Bouchard, Anne Char- tier, Diane Girard, Lyse Langlois, Marie-France Lebouc, Allisson Marchildon, Dany Rondeau, Jean-François Sénéchal et des échanges fructueux avec les groupes « IDEA+ », « FQRSC », et avec les participants au séminaire de Luc Bégin. Il me faut également remercier les chercheurs/euses qui sont intervenu(e)s lors des ateliers et des conférences-midi organisés par l’IDEA. J’y ai puisé à chaque fois quelques idées. Merci aussi aux membres de la faculté de philosophie (représentés par Victor Thibaudeau, son doyen) pour avoir accueilli le loup sociologue dans la bergerie de la philosophie. Ils ont aussi participé à rendre mon séjour québécois si agréable. Enfin, un grand merci à celles et à ceux qui, lors d’entretiens, ont accepté de m’accorder un peu de leur temps, de leur confiance et de m’éclairer de leurs connaissances sur un sujet qui, visiblement, leur tenait à cœur. Les règles de l’anonymat ne me permettent pas de les identi- fier plus avant, elles/ils se reconnaîtront. Cette recherche a bénéficié d’une bourse s’inscrivant dans un programme de recherche porté par l’IDÉA s’intitulant « Institutionnalisation et intervention en éthique » et financé par le Fonds de Recherche Québec – Société et Culture. Dans le présent rapport, le genre masculin est utilisé sans aucune discrimination, uniquement dans le but d’alléger le texte. Les idées, les réflexions et les opinions exprimées dans cette publication sont celles de l’auteur et n’engagent pas l’Institut d’Éthique Appliquée ou l’université Laval de Québec. Éthique dévoyée vs éthique authentique 1 INTRODUCTION1 Souvent les questions qualifiées « d’éthiques » sont amenées au-devant de la scène par des éléments de contexte rendus publics, visibles par certains médias : des affaires de collusion, des scandales politicofinanciers et des fraudes2, une crise économique qui met sur la sellette les pratiques de certains acteurs économicofinanciers comme les banquiers, les traders haute fréquence, etc. Autant d’éléments qui ont un impact sur l’opinion publique, qui peuvent choquer, indigner le quidam. Plus précisément et plus intuitivement, au-delà des individualités mises en cause, certains de ces événements peuvent, directement ou indirectement, émaner d’organisations, publiques et/ou privées : licenciements dits boursiers, spéculation boursière guidée par des gains à court terme (speed training, manipulation de cours facilitée par le développement des marchés de gré à gré, les « dark pools ») et vente de produits dérivés dits « toxiques », montages financiers pour échapper à l’impôt, délits d’initiés, modes d’organisation du travail générateurs de tensions, de risques psychosociaux et de mépris social (managérialisme3), existence d’écarts de rémunérations injustifiés 4 et de discriminations professionnelles, entretien d’une certaine précarisation des emplois, existence dans l’organisation de pratiques 1 Les références bibliographiques complètes sont mentionnées à la fin du rapport. 2 On peut penser, par exemple, à l’affaire Pechiney (1988) ou à l’affaire Elf-Aquitaine (milieu des années 90) en France ou à Enron (début des années 2000) ou encore à l’affaire Madoff (2008) aux États-Unis, en passant par le scandale des commandites (cf. la Commission Gomery, 2004-2005) ou les fraudes de Chagnon construction (2010), du Groupe Séguin Experts-Conseil (2010) au Canada. Ce ne sont que quelques exemples parmi des mil- liers de cas connus, sans compter ceux qui restent inconnus, qui passent les mailles du filet. Généralement, la nature des fraudes est diverse (fiscale, fausses factures, corruption, abus de biens sociaux, etc.). Ces affaires mettent souvent en question la responsabilité des cabinets chargés d’auditer, de vérifier ces entreprises. Bien entendu, ce ne sont pas les premiers scandales politicofinanciers (l’Histoire est d’ailleurs là pour nous rappeler qu’ils sont concomitants du développement de la finance, c'est-à-dire l’utilisation de l’épargne d’individus, du capitalisme financier, de la spéculation, l’ensemble visant à l’accumulation de richesses [sur ce point, cf. par exemple Kindkeberger, 1978/2004]), ni les derniers (Aglietta / Rebérioux, 2004). Un rapport du Sénat américain (2011) revient sur le rôle des élites managériales dans la crise financière de 2008 (notamment en analysant le cas de la banque américaine Washington Mutual – WaMu) : il en ressort que des pratiques de mauvaise gestion, des prises de risque inconsidérées et des situations de conflit d’intérêts s’ajoutent à des agissements illégaux pour expliquer une partie de la crise financière, dérives facilitées par les insuffisances des instances de contrôle et d’évaluation (agences de notation financière, de certification, cabinets d’audit). 3 Mot censé désigner les dérives, les excès du management (Jorda, 2009). 4 Voir par exemple Steiner (2011). De plus en plus, les émoluments mirobolants, fixes et/ou variables, que tou- chent certains dirigeants ou cadres supérieurs (au même titre d’ailleurs que certains sportifs ou artistes…) comme « récompenses » font réagir l’opinion publique, alors même qu’ils sont en parfaite adéquation avec le système économique qui les produit et la législation existante. Mais, on voit bien en l’occurrence que les justifi- cations économiques (la loi de l’offre et de la demande, le profit généré par ces individus) et juridiques (la légali- té) ne sont pas sur les mêmes registres que la justification sociale ou morale (légitimité). Ce qui donne lieu à des indignations collectives quand l’information est mise sur la place publique, la dernière en date concernant le bonus équivalent à « un gros lot du loto » touché par le président du directoire d’une agence de publicité pour « service rendu à l’entreprise ». Au-delà du fait divers, de la disproportion eu égard au salaire moyen, la ques- tion morale de la contribution des acteurs à la prospérité de l’entreprise se pose et donc celle de la redistribution des profits en fonction des mérites réels de chacun. Plus généralement, la difficulté à traiter de ces aspects tient au fait que le glissement vers le jugement de valeur, le jugement moral est toujours possible : par exemple, comment qualifier l’achat par une chanteuse à la mode d’un cheval à bascule pour sa fille payé 450 000 $ ou le fait de dépenser 400 000 € pour un meeting politique ? (sur ces aspects, cf. Simmel, 1900/1999). Éthique dévoyée vs éthique authentique 2 transgressives (collusion, malversation, harcèlement, travail dissimulé, truquage de la comptabilité, le neuromarketing 5, etc.), de conflits d’intérêts (confusion intérêt public vs uploads/Philosophie/ ethique-devoyee-vs-ethique-authentique.pdf