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His toire des institutions et des faits sociaux des 19 ème et 20ème siècle Intr

His toire des institutions et des faits sociaux des 19 ème et 20ème siècle Introduction Le XIXème est marqué par la volonté de revenir aux régimes politiques de la fin du XVIIIème et XVIIème s : monarchie absolue, révolution et consulat/empire. I : La monarchie A) Les origines A La fin de l’empire romain le territoire romain fut pris par des rois germanique. En gaulle ce furent des rois du peuple des francs qui s’emparèrent du pouvoir. Plusieurs dynasties franques ce sont succédé : les merovingiens, les carolingiens. Les descendant de Louis le Pieu (fils de Charlemagne) se disputèrent le pouvoir et fit apparaitre une dynastie concurrente : la dynastie des Robertiens. A partir de la fin du IXème s jusqu’à la fin du Xème siècle, la monarchie était devenue élective c’était les grands du royaume qui élisait le roi. Ce fut un Robertien, Hug Capet, qui parvint à faire élire et sacré roi son fils de son vivant. Commence alors la dynastie des Capétiens. B) La mutation féodale La dynastie capétienne a su résister à la mutation féodale (pouvoirs politique s’est dispersé entre les mains des seigneurs). Le pouvoir se manifestait par la possession d’un château. L’avènement des seigneurs a été renforcé par le serment féodaux-seigneuriale/serment vassalique, par lequel un homme jurait fidélité au seigneur en l’échange d’un fief (terre cultivable). La féodalité était donc hiérarchique et inégalitaire. La période était violente et pour éviter que les non combattants ne souffrent trop des guerres, des ecclésiastiques ont inventé la tripartition entre ceux qui combattent, ceux qui prient et ceux qui travaillent -> origine de la tripartition entre les nobles, le clergé et le tiersétats. Dans ses moments difficiles la royauté a reçu le soutien de l’église (institution la mieux organisée car elle avait su s’inspirer de l’exemple romain). L’église a entretenu que le seul pouvoirs légitime était le pouvoir royal et non le pouvoir seigneurial. La monarchie s’est appuyé des états généraux (assemblée représentative de la population du royaume) organisé sur la tripartition noblesse, clergé et tiers-états. Pour légitimer son pouvoirs le roi s’est montré comme un roi justicier à partir de la fin du XIIIème s. Il n’a été en mesure d’imposer sa force militaire qu’au mitan du XVIème siècle (fin de la guerre de 100ans), son armée permanente surclassant les forces des grands féodaux. C) La monarchie absolue Les rois se sont affirmés à partir de la fin du 16ème s plus comme des suzerains. Jean BODIN, le grand théoricien de la souveraineté, écrit au XVIème s dans les 6 livres de la République : « Il faut que ceux-là qui sont souverain ne soit aucunement sujet au commandement d’autrui et qu’il puisse donner loi aux sujets et casser ou anéantir les lois inutiles pour en faire d’autre. C’est pourquoi la loi dit que le prince est absous/excusé de la puissance des lois ». C’est la théorie de l’absolutisme qui s’est épanouie au 17ème et 18ème siècle. A la même époque le principe « le roi est roi de droit divin » a été renforcé, le roi en effet tenait ses pouvoirs de dieu. Le renforcement du pouvoir royal permit par ses théories permit au roi de ne plus réunir les états généraux à partir de 1714. A la même époque l’ensemble des institutions royales est désigné sous le nom « Etat » dirigé en dernier ressort par le roi qui est souverain. L’état à l’extérieur se veut indépendant, c’est la naissance du droit international public au XVIIème siècle qui organise les rapports entre les états. A l’intérieur l’état cherche à ordonner son partage et à établir son « monopole de la contrainte physique légitime » Max WEBER. L’état cherche à établir un ordre intérieur prospère pour les sujets en posant des règles de police (origine des règles de droit admi). D) La monarchie administrative A La fin du XVIème s la monarchie est devenu une monarchie admi qui cherche à réguler les domaines de la vie sociale. A cette époque le roi gouvernait avec son conseil composé du chancelier (chargé de la justice), le contrôleur général des finances et des secrétaires d’états à qui était confié un domaine d’action. Chaque circonscription était dirigée par un intendant de justice, police et finance issus de la noblesse. Il ne dépendait que du roi et ils étaient donc les organes d’une monarchie centralisée. Mais les limites de la généralité de l’intendant ne coïncidaient pas avec les limites des circonscriptions judiciaire, religieuses ou autre. C’est un des caractères des institutions publiques de l’ancien régime, leur extrême complexité en raison de leur organisation. C’était aussi le cas en matière financière car le système était très défectueux et l’état monarchique devait recourir à des expédiant. C’était aussi le cas en matière de justice, où les procès étaient très longs. Les magistrats bénéficiaient d’une large autonomie en raison de leur statut d’officier. Cependant cette marche vers la monarchie absolue a été contesté, d’abord par les nobles et en particulier sous Louis XIII et au moment de la minorité sous Louis XIV. E) L’échec du mouvement de réaction nobiliaire : la monarchie absolue perdure Ce caractère insoumis de la vieille noblesse a conduit le roi Louis 14 a confié le pouvoir d’état à des roturiers (non nobles) ou à des nobles de fraiche date anoblie par de hautes fonctions qu’ils avaient occupés dans la justice ou l’administration. A la mort de Louis 14 en 1715 et sous la régence de Louis 15 (Phillipe d’Orléans) a eu lieu un mouvement de réaction nobiliaire, la gouvernance de l’état fut confiée à des conseils de noble, la « poly synodie ». Mais ce système n’a pas fonctionné et mis fin des 1718 et on revient au fonctionnement traditionnel de la monarchie absolu (roi assisté par son conseil). La monarchie fut aussi contestée par les parlements qui pouvait faire des ordonnances, dans le but de maintenir les anciennes autonomies. Mais aussi contesté par un mouvement, Les lumières, qui cherchait à combattre les tendances et les préjugés par la raison. L’homme des lumières est « un honnête homme qui agit en tout et par raison, et qui joint à un esprit de réflexion et de justesse les mœurs et les qualités sociables » passage de l’article philosophe de l’encyclopédie. Emmanuel KANT définit ces lumières « les lumières c’est la sortie de l’homme or de l’état de tutelle dont il est lui mêle responsable, l’état de tutelle est la capacité de se servir de son entendement /intelligence sans la conduite d’un autre, on est soi-même responsable de cet état de tutelle quand la cause ne tient pas à une insuffisance de l’entendement mais à une insuffisance de la résolution et du courage de s’en servir sans la conduite d’un autre. - Saper Aude ! ai le courage de te servir de ton propre entendement - devise des lumières ». Cette philosophie suppose une autonomie, une liberté intellectuelle de l’individu capable de remettre en cause les institutions traditionnelles (appelé à l’époque les préjugés). II. La révolution française Influencé par les guerres d’indépendance d’Amérique. Les états généraux réunis en mai 1789 se transformèrent en assemblée constituante. Les révolutionnaires ont entendu réformer complètement les institutions politiques mais toutes les institutions publiques et même la société. A) Les phases de la Révolution Deux phases doivent être distinguées : - La monarchie limitée : La Constituante, juin 89 à sept 91 + La législative, siégé moins d’1 an causé par destitution du roi par la commune de Paris - La république : La Convention, proclama la République et un gouvernements révolutionnaire, elle a élaboré le projet de C 1793 qui donna la C Directorial de 1795, le pouvoir était confié à un Directoire de 5 membres, il prit fin par le coup d’état de nov 1799 réalisé par Napoléon B B) La réforme des institutions En 10 ans la révolution a fait table rase du passé et tenter de construire de nouvelles institutions. Elle a aboli les droits féodaux/les privilèges et posé le principe d’égalité civil et la liberté individuelle. Elle cherche aussi à réformer les institutions pour les mettre en cohérence avec la révolution. Parmi les réformes majeures : - Réforme de la fonction publique : adoption du principe électif qui correspondait à l’idée selon laquelle les citoyens devaient se dévouer au moins un temps au service de la collectivité. - Refonte de l’organisation territorial : suppression des intendants ainsi que tous les anciens administrateurs locaux, les circonscriptions anciennes. Les constituants ont voulu instaurer une circonscription unique en essayant de respecter le principe d’égalité en nombre d’habitant : le département composé d’un organe exécutif (le directoire), un représentant du roi (un général syndic) et une assemblée délibérante (le conseil général). - Création d’une justice proche et accessible au peuple : le canton/district en matière civil, le canton en matière pénal ou le département. On instaura le jury criminel comme le modèle anglais. L’unité de la jurisprudence des tribunaux fut garantie par la création d’un tribunal de cassation. La constituante a voulu limiter le pouvoir uploads/Politique/ cm-histoire.pdf