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HISTOIRE DES INSTITUTIONS. Introduction. Il n’y a pas de société sans droit : «

HISTOIRE DES INSTITUTIONS. Introduction. Il n’y a pas de société sans droit : « UBI SOCIETAS IBI JUS » -toute société a besoin du droit pour vivre et s’organiser. -toute société génère son droit. -toute société n’est pas figée, elle évolue dans le temps donc le droit et les institutions vont évoluer avec la société. Nous étudierons l’évolution des sociétés françaises et européennes du Moyen-Âge à la révolution française. Les fondements de l’institution vont apparaître en Grèce et à Rome. On verra dans un premier temps l’héritage grec suivi de l’héritage romain. I/ L’héritage grec. Les grecs sont organisés autour de la mer Egée en cité. A partir du 8è avant JC, il y a environ 300 cités rivales. Cité : micro état qui ne s’intègre pas dans une cité globale. Les institutions de la Grèce antique influencent directement celle de Rome qui influence les institutions françaises. Ce qui frappe dans l’organisation de la Grèce antique : -étroitesse de la société politique -morcellement du territoire (Grèce constituée de plusieurs petites îles) -diversité des systèmes constitutionnels. De plus, la loi occupe une place centrale dans les systèmes politiques grecs. Ce sont les grecs qui ont inventé le principe de primauté de la loi ce qui diffère des autres empires où la loi est volonté du monarque. En Grèce, le citoyen est soumis à l’autorité de la loi (=fondements de la république d’aujourd’hui). Le citoyen doit obéir à la loi car c’est le contrat qui lie tous les citoyens à la même cité et c’est l’œuvre de tous (=fondement de al théorie du contrat social). La citoyenneté est fondée en Grèce et est indissociable de la loi. A. Les éléments matériels. La cité grecque (=polis) est une réalité géographiquement très limitée. Spartes 8400 Km²  plus grande cité. Une cité de taille réduite car la polis repose sur l’idée fondamentale que les citoyens doivent participer à la vie publique  donc plus facile pour se déplacer … B. Les éléments idéologiques. La cité repose sur un idéal de liberté, elle occupe la place centrale dans la vie de la cité grecque. Le citoyen grec n’obéit non pas à un maître mais à la loi (dans la mesure où il continue à l’établir) et c’est le respect de cette loi qui garantit la liberté. Liberté= thèse fondamentale  loi doit être respectée par tous  donc c’est la loi qui va garantir la liberté. C. Les éléments institutionnels. La cité grecque s’organise autour de l’idée de constitution. Bilan : la cité grecque est une communauté politique, autonome et souveraine constituée par des citoyens réunis sur un territoire restreint et liés entre eux par une constitution qui protège la liberté. L’idée de constitution est sur le plan juridique le premier héritage grec. Nous allons étudier deux institutions grecques, celle de Spartes et celle d’Athènes. a) Spartes. Pour bien comprendre les institutions spartiates, il faut avoir une idée de sa composition ethnique et de son organisation sociale et politique. 1° le peuplement. La Grèce antique est organisée autour de petites cités de la taille humaine. L’une d’elle, la Lacédémone est une ville de la région de Laconie qui est entourée de montagnes donc difficile d’accès. Y vivent deux peuples : les hilotes et les périèques. Vers le 2è s avant JC, des guerriers doriens vont franchir les montagnes et s’installer à Lacédémone, à leur tour  cohabitation entre les nouvelles et les anciens habitants mais les doriens sont guerriers, ils vont donc prendre le dessus et rebaptiser Lacédémone, Spartes. A Spartes, va se mettre en place un système aristocratique (= domination d’une classe sociale sur toutes les autres.) 2° organisation politique. Les spartiates sont les citoyens libres et constituent l’assemblée du peuple. - ils vont élire 28 sénateurs (de plus de 60 ans) élus à vie et vont avoir tout pouvoir de décision. ( Représentatifs de l’aristocratie spartiate). - ils vont aussi élire 5 éphores chargés de contrôler l’assemblée du peuple et les 28 sénateurs. - ils vont aussi élire 2 rois élus à vie  rôle honorifique. Mais sénateurs, éphores et rois ne représentent pas les hilotes (=serfs) et les périèques (=esclaves)  donc aristocratie. Spartes va évoluer en gérontocratie (= pouvoir des vieux). b) Athènes. 1° le peuplement. Par son rayonnement, Athènes à jouer un rôle capital dans l’histoire des institutions. Athènes est située dans l’attique et la légende veut que se soit Cécrops qui en venant d’Egypte apporte en Attique les premiers éléments de la civilisation grecques et qui avait réunis les petites communautés qui se partageaient l’attique en une petite cité  la cité athénienne. Les habitants de l’attique, les pélasques n’ont pas à subir l’invasion dorienne mais ils ont du faire face à ceux qui fuyaient l’invasion dorienne. Le peuple dominant qui s’installe dans l’attique sont les ioniens. A partir de leur installation, les institutions athéniennes ne cesseront d’évoluer. 2°organisation institutionnelle. Athènes est passée d’un régime aristocratique à un régime démocratique.  aristocratie athénienne. Au début, les institutions athéniennes ressemblent beaucoup à celles de Spartes. Les Eupatrides = descendants des ioniens nobles et des pélasques nobles. -ils vont élire des archontes (=magistrats) et l’aréopage (=tribunaux et conseil politique). Les institutions politiques ne sont représentatives que de la noblesse à Athènes.  vers la démocratie athénienne. En 621 avant JC  l’archonte Dracon va recevoir les pleins pouvoirs pour rédiger un code de lois, ce seront les premières lois écrites athéniennes. Elles seront applicables à tous de la même manière, nobles ou non. Problème : au début, la législation draconienne ne modifie ni la société, ni le gouvernement. Des troubles vont éclater assez vites. Idée de Dracon  c’est la loi qui va amener progressivement la démocratie. Il faudra attendre Solon qui à partir de 594 avant JC prendra toutes des mesures pour rétablir la paix et la concorde. Solon est un archonte qui a beaucoup voyagé, qui a pu comparer les institutions étrangères. Il veut prendre des réformes dans le domaine politique, économique et social : - terres qui étaient propriété exclusive des nobles deviennent propriété des paysans qui les cultivent. A partir de ce moment, il y a une multiplication des petites propriétaires. De ce fait, un système de redistribution des richesses voit le jour et un équilibre réapparaît. - il supprime l’esclavage pour cause de dettes. - il va faire dépendre les droits publics de la fortune des personnes.  on entre dans un système plutocratique (= gouvernement fondé sur les ressources financières). Dans ce système, seuls les citoyens riches peuvent devenir archontes ou faire partie de aréopage. Dès lors, tous les citoyens vont pouvoir être admis dans aréopage. On s’approche alors de la démocratie. Pas encore de démocratie car les métèques (= étrangers) qui paient une taxe servent de soldats ou marins mais n’ont pas de droits politiques. Toutefois, s’ils ont servi une cause importante, ils peuvent devenir citoyen. Mais les métèques ne vont pas accepter de se battre pour une cité où ils n’ont aucun droit  conflits.  démocratie athénienne. L’assemblée du peuple = ecclésia. -elle va élire 9archontes et 40 sénateurs. -l’aréopage sera constitué des anciens archontes. Bilan : la cité grecque offre un modèle d’organisation politique qui permet grâce au droit de vivre ensemble de dépasser les individualismes. (Dans le langage de Rousseau : le droit en ce qu’il créé des institutions permet de passer d’un état de nature à un état social.). L’idée de constitution est fondamentale car dans tous les systèmes, il y a un organe qui doit veiller au respect de la constitution. L’idée de représentativité des institutions vient des cités grecques. Cette idée est fondamentale mais va disparaître au Moyen-Âge et réapparaître après la révolution. II/ L’héritage romain. Rome est construite dans la baie de Latium, traversée par le tribe et entourée de 7 montagnes qui l’isolent ; ce qui permet à la ville de naître et s’accroître en toute intimité. A. Peuplement de Rome. Les origines de Rome sont mal connues. Il faut se reporter aux énéïdes de Virgile pour avoir une idée du fondement de Rome. Virgile raconte l’arrivée d’un prince troyen (=Aimé) sur le rivage du Latium en 1100 avant JC. Il va créer la ville d’Albe où vont régner ses descendants. Le dernier roi d’Albe pour conserver le pouvoir va faire assassiner ces deux neveux Romulus et Remus car il a fait détrôner leur père pour prendre sa place. Il les jette dans le tibre, ils seront ensuite recueillis et allaités par une louve. Remus et Romulus, une fois adulte vont essayer de fonder une ville là où le tibre les a abandonné. Le 21 avril 1753  fondation de Rome. C’est le début de l’ère romaine. Romulus va tuer Remus pour le pouvoir et va être le seul roi de Rome. 6rois vont lui succéder, ce seront de véritables tyrans. Tout le système juridique romain va se former de façon à éviter la tyrannie avec César. B. L’organisation institutionnelle de Rome. a) institution royale. La cellule de base de la société romaine est la uploads/Politique/ histoire-des-institutions 4 .pdf