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Brevet D’invention AK – 47 Bullpup Contents ...................................

Brevet D’invention AK – 47 Bullpup Contents ................................................................................................................................... 1 Brevet......................................................................................................................... 3 2017 Catégories de brevets.............................................................................................4 Classification internationale des brevets.................................................................5 Les documents de brevet........................................................................................5 Kalashnikov AK – 47....................................................................................................7 Concept...................................................................................................................8 Ak-47 type bullpup converted firearm......................................................................10 Conclusion................................................................................................................17 Bibliograpie..............................................................................................................18 Brevet 2 Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit d'interdire à un tiers l'exploitation de l'invention de l'objet du brevet à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général, 25 ans maximum). Il convient ainsi de noter qu'un droit de brevet n'est pas un droit d'exploitation, c'est-à-dire autorisant l'exploitation de l'invention brevetée. En effet, le droit d’exploitation peut être soumis à un autre formalisme tel que par exemple l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché, une certification,... Certains États peuvent au moment de l'inscription délivrer un « brevet provisoire », et peuvent accorder un « délai de grâce » qui évite la nullité du brevet pour un inventeur ayant exposé son invention avant le dépôt de brevet, dans un cadre non confidentiel, avec comme avantage de permettre la diffusion rapide des connaissances techniques tout en réservant l'exploitation industrielle de l'invention, mais avec quelques inconvénients. Selon les pays c'est le premier « inventeur » ou le premier « déposant » (en Europe) qui a priorité pour le brevet. Le brevet n'est valable que sur un territoire déterminé, pour un État déterminé. Il est possible de déposer une demande de brevet auprès d'un État (auprès de l'INPI pour la France, de l'USPTO pour les États-Unis, du JPO pour le Japon…), ou auprès d'un groupe de pays (auprès de l'OEB pour 38 pays européens, dépôt d'une demande internationale de brevet pour les 142 pays signataires du Traité de coopération en matière de brevets, dite demande PCT). Ainsi, une demande de brevet peut couvrir plusieurs États, mais à la délivrance, il y a toujours autant de brevets nationaux que d'États où une protection est recherchée. En contrepartie du droit d'interdire, pour le titulaire du brevet, à autrui de reproduire l'invention sans son autorisation, l'invention doit être divulguée dans le texte du brevet de manière pleine et entière de manière à ce que quiconque puisse la reproduire. En pratique, les demandes de brevet sont automatiquement publiées à l'issue d'une période de 18 mois après la date de priorité, c'est-à-dire le premier dépôt. En Europe, des brevets sur des dispositifs médicaux, des produits pharmaceutiques ou phytosanitaires peuvent être prolongés de 5 ans au plus sous réserve de l'obtention d'un certificat complémentaire de protection. 3 Catégories de brevets L'invention de produit consiste en un objet matériel qui se distingue par les caractéristiques de sa constitution, notamment par sa composition, sa structure ou sa forme. Exemple: une prothèse de genou L'invention de procédé concerne tout facteur ou agent qui conduit à l’obtention d’un résultat ou d’un produit. Exemple : un procédé de fabrication des médicaments. L'invention d'application consiste à imaginer d'user de moyens connus pour parvenir à un résultat qui peut fort bien être connu mais dans un rapport nouveau. Exemple: utiliser un produit connu comme insecticide alors qu'il n'était pas prévu pour cela L'invention de combinaison concerne le groupement non encore réalisé, dans son agencement ni dans ses constituants, de moyens connus en eux-mêmes dès lors qu'ils coopèrent les uns avec les autres pour l'obtention d'un résultat industriel. Exemple: la brouette est constituée de trois éléments qui coopèrent entre eux pour un résultat unique qui est différent des résultats de chacun des trois éléments: la roue, le caisson et le levier. L'invention d'usage consiste en un effet technique qui apporte un bénéfice d'utilisation. Cette catégorie, d'ordre stratégique plutôt que juridique, précise les catégories précédentes. Exemple: produire un effet de zoom par l'écartement de deux doigts sur un écran tactile de tablette informatique. 4 Classification internationale des brevets La Classification internationale des brevets (CIB), créée par l'Arrangement de Strasbourg de 1971, est un système hiérarchique de symboles indépendants de la langue pour le classement des brevets et des modèles d’utilité selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent. Une nouvelle version de la CIB entre en vigueur le 1er janvier de chaque année. De plus amples informations sur la CIB. Les documents de brevet Une première page comprenant des informations de base, telles que le titre de l'invention et le nom de l'inventeur Une description détaillée de l'invention indiquant comment elle est construite, comment elle est utilisée et quels avantages elle offre par rapport à ce qui existe déjà Dessins Contenant une définition claire et concise de ce que le brevet protège juridiquement 5 Les documents de brevet contiennent des informations qui peuvent être vitales pour une grande variété de professions. Ceux-ci vont de développeurs techniques et chercheurs à des conseillers juridiques et des gestionnaires de stratégie d'entreprise. L'information sur les brevets peut être utile à bien des égards. Par exemple, vous pouvez l'utiliser: - Pour découvrir ce qui existe déjà et en construire Si vous êtes confronté à un problème technique, il n'y a pas de meilleure façon de savoir quelles solutions sont déjà disponibles que par l'examen des brevets. - Suivre qui fait quoi Les détails techniques des recherches effectuées par vos concurrents peuvent bien apparaître d'abord dans un document de brevet, bien avant que le produit n'arrive sur le marché. En surveillant les documents de brevet, vous pouvez garder un oeil sur vos concurrents d'affaires ou même trouver des partenaires potentiels. Vous pouvez également utiliser des renseignements sur les brevets pour identifier les brevets qui ne sont plus en vigueur et qui peuvent être utilisés librement. Enfin, en regardant les publications de brevets, vous pouvez repérer les tendances de la technologie ou le marché à un stade précoce. 6 Kalashnikov AK – 47 L'AK-47, ou AK comme on l'appelle officiellement (également connu sous le nom de Kalachnikov) est un fusil d'assaut de 7,62 × 39 mm à fusée sélective (semi- automatique et automatique), développé en Union Soviétique par Mikhail Kalashnikov . Il est officiellement connu dans la documentation soviétique comme Avtomat Kalashnikova. 7 Les travaux de conception sur l'AK-47 ont commencé dans la dernière année de la Seconde Guerre mondiale (1945). En 1946, l'AK-47 a été présenté pour les essais militaires officiels, et en 1948, la version de stock fixe a été mise en service actif avec des unités sélectionnées de l'armée soviétique. Un développement précoce de la conception a été le AKS (S-Skladnoy ou "pliage"), qui a été équipé d'un épaule métallique sous pliage. Au printemps 1949, l'AK-47 a été officiellement acceptée par les forces armées soviétiques et utilisée par la majorité des Etats membres du Pacte de Varsovie. 8 Concept Mikhail Kalashnikov a commencé sa carrière en tant que concepteur d'armes en 1941, tout en récupérant d'une blessure à l'épaule, qu'il a reçue pendant la bataille de Bryansk. Kalashnikov lui- même a déclaré ... "J'étais à l'hôpital, et un soldat dans le lit à côté de moi a demandé:" Pourquoi nos soldats n'ont-ils qu'un seul fusil pour deux ou trois de nos hommes, quand les Allemands ont automatique? Je suis soldat et j'ai créé une mitrailleuse pour un soldat, appelée Avtomat Kalashnikova, l'arme automatique de Kalachnikov-AK, et elle a porté la date de sa première fabrication en 1947. " L'AK-47 est le mieux décrit comme un hybride des innovations antérieures de technologie de fusil. "Kalashnikov a décidé de concevoir un fusil automatique combinant les meilleures caractéristiques de la M1 américaine et la StG44 allemande." L'équipe de Kalachnikov avait accès à ces armes et n'avait pas besoin de «réinventer la roue». Kalashnikov lui-même a observé: "Beaucoup de soldats de l'armée russe me demandent comment on peut devenir un constructeur et comment de nouvelles armes sont conçues.Ces questions sont très difficiles.Chaque concepteur semble avoir ses propres chemins, ses propres succès et échecs. Chose est claire: avant de tenter de créer quelque chose de nouveau, il est essentiel d'avoir une bonne appréciation de tout ce qui existe déjà dans ce domaine.J'ai eu moi- même eu de nombreuses expériences confirmant que cela soit. 9 Ak-47 type bullpup converted firearm Ensemble bullpup pour convertir une arme à feu de type AK-47 ayant un stock AK-47 dans un assemblage non modifié dans une configuration de bullpup. L'ensemble comprend un corps de cadre pouvant être couplé à un corps de l'arme à feu, le corps de cadre comprenant un déclencheur de bullpup et le corps de cadre étant configuré pour remplacer le stock Ak-47 et une liaison de déclenchement 10 couplée à la gâchette et pouvant être couplée avec une arme à feu Déclencheur de l'arme à feu, dans lequel l'actionnement de la détente de bullpup actionne la gâchette d'arme à feu par l'intermédiaire de la liaison de déclenchement. Enregistrement des données : 25 juillet 2012 Inventeurs : Shawn Johnson Cessionnaire d'origine : Ballistica Tactical Systems Inc. FIG. 1 montre une vue latérale d'une arme à feu de type AK-47 d'exemple ayant une configuration classique; FIG. 2 représente une vue de côté de l'arme à feu de la Fig. 1 avec les composants sélectionnés enlevés; 11 FIG. La figure 3 représente uploads/Science et Technologie/ ak-47.pdf