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Manuel d’utilisation de l’application ArianeWeb 15/04/2019 Manuel d’utilisation

Manuel d’utilisation de l’application ArianeWeb 15/04/2019 Manuel d’utilisation ArianeWeb Version du 15/04/2019 1 1. Quels navigateurs utiliser ? .............................................................................................................................................................2 2. Quelques notions de base ................................................................................................................................................................2 3. Démarrer votre recherche ..............................................................................................................................................................3 3.1. L’écran de recherche .........................................................................................................................................................................3 4. Déterminer les éléments de votre recherche ............................................................................................................................3 4.1. Choisir le ou les fonds documentaires de votre recherche ...................................................................................................3 4.2. Saisir le texte de votre recherche dans la zone de recherche en plein texte ..................................................................4 4.3. Renseigner éventuellement une ou des options de recherche facultatives ....................................................................4 4.3.1. Les fonctionnalités d’assistance à la recherche .............................................................................................................5 4.3.2. Recherche par un nom propre .............................................................................................................................................7 4.3.3. Utilisation des opérateurs et des jokers ...........................................................................................................................7 4.3.4. Recherche à partir des chiffres ............................................................................................................................................9 4.4. Focus sur le plan de classement de la jurisprudence administrative (PCJA) .................................................................9 5. Lancer votre recherche.................................................................................................................................................................. 10 5.1. Page de résultats .............................................................................................................................................................................. 11 5.2. Impression de la liste des résultats ........................................................................................................................................... 11 5.3. Tri des résultats ............................................................................................................................................................................... 11 5.4. Les facettes ........................................................................................................................................................................................ 12 5.5. Visualiser et imprimer les documents ..................................................................................................................................... 12 6. Annexe ................................................................................................................................................................................................. 15 Liste des mots vides .................................................................................................................................................................................. 15 Manuel d’utilisation ArianeWeb Version du 15/04/2019 2 1. Quels navigateurs utiliser ? La base ArianeWeb est optimisée pour les navigateurs web suivants :  soit Internet Explorer 11.0 ou supérieur  soit Firefox 23 ou supérieur  soit Chrome 40 ou supérieur  soit Safari 8 ou supérieur  Adobe Reader 10.x ou supérieur  Suite Microsoft Office : 2003, 2007, 2010, 2013 ou supérieur 2. Quelques notions de base Les différentes appellations des décisions juridictionnelles : le terme « décision » est employé de manière générique ; le terme « arrêt » désigne spécifiquement les décisions collégiales des cours administratives d’appel ; le terme « jugement », les décisions collégiales des tribunaux administratifs ; le terme « ordonnance », une décision de juge statuant seul. Les avis contentieux : le code de justice administrative (article L. 113‐1) prévoit pour le tribunal administratif ou la cour administrative d’appel saisi d’un litige posant une question de droit nouvelle présentant une difficulté sérieuse et se posant dans de nombreux litiges la faculté de renvoyer cette question pour avis au Conseil d’Etat ; les « avis » sont rendus par les différentes formations de sa section du contentieux (à ne pas confondre avec les avis rendus par ses sections administratives – pour ceux‐ci, voir, sur le site la base ConsiliaWeb). La formation de jugement : en dehors de celles du Tribunal des conflits, les décisions présentées dans cette base sont rendues dans diverses formations, soit « collégiales » (= composées de plusieurs juges), soit à juge unique. Les formations à juge unique correspondent aux procédures d’urgence (référés, notamment) ou à des affaires relativement simples à juger ; les formations collégiales sont de niveau variable, selon la difficulté de l’affaire à juger ; dans l’ordre ascendant : chambre jugeant seule ; chambres réunies ; plénière ; section ; assemblée (ces deux dernières formations n’existant qu’au Conseil d’Etat). La date de lecture : c’est celle à laquelle la décision a été rendue publique. Le code de publication : toutes les décisions de la base ont été classées en fonction de leur degré d’apport à la jurisprudence :  les codes A (pour le Conseil d’Etat et le Tribunal des conflits) et R (pour les autres juridictions) correspondent à l’apport le plus important ;  les codes B (pour le Conseil d’Etat et le Tribunal des conflits) et C+ (pour les autres juridictions) correspondent à un apport moins important ;  le code C correspond aux décisions sans apport jurisprudentiel particulier. Manuel d’utilisation ArianeWeb Version du 15/04/2019 3 L’attribution des codes A, B, R ou C+ conduit en principe à l’établissement d’une analyse. 3. Démarrer votre recherche 3.1. L’écran de recherche L’écran qui s’affiche au lancement d’ArianeWeb est désormais celui qui regroupe les fonctionnalités réparties antérieurement entre deux onglets distincts, « Recherche simple » et « Recherche avancée ». Il vous propose plusieurs fonds de documents où mener vos recherches. Ces fonds peuvent être interrogés isolément ou de manière combinée. Le bouton en haut de l’écran à droite vous permet d’obtenir des informations sur le degré d’exhaustivité des différents fonds. En cliquant sur le placé après chaque intitulé de fonds, vous avez accès à un descriptif de son contenu. Sous ces intitulés, vous disposez d’un lien avec les décisions et analyses du Conseil d’Etat accessibles sur le site Gallica pour la période antérieure à 1954. 4. Déterminer les éléments de votre recherche 4.1. Choisir le ou les fonds documentaires de votre recherche Pour sélectionner un fonds, il faut cocher la case qui précède son intitulé. Manuel d’utilisation ArianeWeb Version du 15/04/2019 4 Les recherches peuvent s’effectuer dans les différents fonds simultanément. 4.2. Saisir le texte de votre recherche dans la zone de recherche en plein texte Si vous recherchez à partir d’une expression et que vous la placez entre guillemets, vous n’obtiendrez que les documents contenant l’expression exacte recherchée. Avertissement : L’application ne permet pas, pour le moment, de rechercher à partir d’un texte de plus de 16 mots. La solution de contournement est de saisir à la place les mots pertinents de la phrase souhaitée. Une évolution a été demandée pour que cette fonctionnalité puisse être proposée. 4.3. Renseigner éventuellement une ou des options de recherche facultatives Lorsque vous avez sélectionné un ou plusieurs fonds, des options de recherche facultatives Entrez les termes recherchés dans la zone de texte. Manuel d’utilisation ArianeWeb Version du 15/04/2019 5 apparaissent. La liste de ces options dépend du ou des fonds sélectionnés. Voici celles que vous propose l’écran associé à la recherche dans le fonds des décisions du Conseil d’Etat En cliquant sur le placé après chaque intitulé d’option, vous accédez à une aide à la saisie. Il est possible de croiser autant d’options de recherche que vous le souhaitez. Certains termes de recherche sont considérés comme des « mots vides », c’est‐à‐dire des termes qui sont ignorés par le moteur de recherche. La liste des « mots vides » figure en annexe de ce manuel. 4.3.1. Les fonctionnalités d’assistance à la recherche L’auto‐complétion est active mais ne fonctionne que sur la première ligne de la fenêtre de recherche (les premiers mots tapés par l’utilisateur). Manuel d’utilisation ArianeWeb Version du 15/04/2019 6  Vous disposez sur cet écran de trois fonctionnalités d’assistance à la recherche, matérialisées par les trois cases placées immédiatement sous la zone de saisie du plein‐texte, cochées par défaut : Ces options de recherche peuvent être désactivées en décochant les cases à cocher. 1 Permet de rechercher les termes saisis et ceux ayant une orthographe très proche – ex : à partir de « dérogatire », elle trouvera « dérogatoire » Attention : pour ne pas ramener trop de résultats non pertinents, elle a été réglée sur un niveau faible car sinon, en cas de recherche plein texte d’un mot rare, le moteur vous proposerait des résultats avec d’autres mots que celui recherché. Par ailleurs, elle ne s’appuie pas sur un dictionnaire mais sur le contenu des fonds consultés : elle considère comme une orthographe correcte une orthographe rencontrée un nombre de fois supérieur à un seuil, faisant en conséquence remonter les seuls résultats correspondants à cette orthographe erronée mais pas suffisamment rare pour être considérée comme anormale. Ainsi, une recherche avec « fonctionaire » dans le fonds DCE produit les quatre décisions présentant cette orthographe inexacte. 2 Permet d’étendre la recherche aux formes plurielles (même irrégulières) des mots, à leurs féminins et aux formes conjuguées des verbes (ainsi qu’à l’infinitif et aux participes) Astuce : pour effectuer une recherche élargie, pensez à utiliser le joker correspondant à « * » Manuel d’utilisation ArianeWeb Version du 15/04/2019 7 3 Permet de développer automatiquement pour la recherche les acronymes figurant dans la liste de référence (consultable en cliquant sur le ) : par ex. « EDF » permettra de trouver également les fichiers contenant seulement «Electricité de France ». Cette fonctionnalité ne s’applique qu’aux acronymes de cette liste de référence ; en revanche, elle réduit l’appellation développée à son acronyme éventuel : ainsi « Electricité de France » permettra de trouver les fichiers ne contenant que « EDF ». 4.3.2. Recherche par un nom propre Lors d’une recherche sur un nom propre, le moteur de recherche est susceptible de remonter un nombre de résultats trop important et éloigné de la recherche initiale si la correction orthographique est activée ( case « Correction orthographique » cochée). Cette correction orthographique se déclenche en effet automatiquement si le nom recherché est présent dans moins de 3 documents et si la correction proposée (proche d’un nom commun ou d’un verbe) est 20 fois plus fréquente que le nom recherché.  Exemple : recherche avec le nom propre « Valque » ‐ si la correction orthographique est activée, Ariane proposera une recherche avec le mot « value » et les dérivés de « valoir ». Pour désactiver la correction orthographique et n’effectuer sa recherche que sur le nom propre, décocher la case « Correction orthographique ». 4.3.3. Utilisation des uploads/Science et Technologie/ manuel-d-x27-utilisateur-arianeweb.pdf