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Conception des usines d’épuration des eaux résiduaires L’Institut national de r

Conception des usines d’épuration des eaux résiduaires L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les Carsat, Cram, CGSS et plus ponctuellement pour les services de l’État ainsi que pour tout autre organisme s’occupant de prévention des risques professionnels. Il développe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires qu’il met à la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont chargés de la prévention : chef d’entreprise, médecin du travail, CHSCT, salariés. Face à la complexité des problèmes, l’Institut dispose de compétences scientifiques, techniques et médicales couvrant une très grande variété de disciplines, toutes au service de la maîtrise des risques professionnels. Ainsi, l’INRS élabore et diffuse des documents intéressant l’hygiène et la sécurité du travail : publications (périodiques ou non), affiches, audiovisuels, multimédias, site Internet… Les publications de l’INRS sont distribuées par les Carsat. Pour les obtenir, adressez-vous au service Prévention de la caisse régionale ou de la caisse générale de votre circonscription, dont l’adresse est mentionnée en fin de brochure. L’INRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constituée sous l’égide de la CNAMTS et soumise au contrôle financier de l’État. Géré par un conseil d’administration constitué à parité d’un collège représentant les employeurs et d’un collège représentant les salariés, il est présidé alternativement par un représentant de chacun des deux collèges. Son financement est assuré en quasi-totalité par le Fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les caisses d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), les caisses régionales d’assurance maladie (Cram) et caisses générales de sécurité sociale (CGSS) Les caisses d’assurance retraite et de la santé au travail, les caisses régionales d’assurance maladie et les caisses générales de sécurité sociale disposent, pour participer à la diminution des risques professionnels dans leur région, d’un service Prévention composé d’ingénieurs-conseils et de contrôleurs de sécurité. Spécifiquement formés aux disciplines de la prévention des risques professionnels et s’appuyant sur l’expérience quotidienne de l’entreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de l’entreprise (direction, médecin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en œuvre des démarches et outils de prévention les mieux adaptés à chaque situation. Ils assurent la mise à disposition de tous les documents édités par l’INRS. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’INRS, de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction, par un art ou un procédé quelconque (article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle). La violation des droits d’auteur constitue une contrefaçon punie d’un emprisonnement de trois ans et d’une amende de 300 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle). © INRS, 2006. Conception graphique Stéphane Soubrié. Mise en pages Altavox. Illustrations intérieures Atelier F. Causse. Conception des usines d’épuration des eaux résiduaires Préconisations à l’intention des maîtres d’ouvrage en vue d’assurer la sécurité et la protection de la santé des personnels d’exploitation et de maintenance ED 968 juin 2006 Cet ouvrage a été établi par un groupe de travail comprenant des spécialistes en conception des lieux de travail, et plus particulièrement en usines d’épuration, des Caisses régionales d’assurance maladie (CRAM) et de l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS). CRAM Bourgogne - Franche-Comté, Marc Duchet, CRAM Bretagne, Gérard Petegnief, CRAM Midi-Pyrénées, Yves Galtier, CRAM Normandie, Michel Charvolin. INRS Paris, Christian Terrier. Lors de l’élaboration de ce document, ont été consultés les organismes suivants que nous tenons à remercier pour leur collaboration : - le Syndicat national des industries du traitement des eaux résiduaires (SNITER), - le Syndicat professionnel des entreprises de services d’eau et d’assainissement (SPDE), - certains services départementaux de l’État (Environnement, Affaires sanitaires et sociales, Agriculture, Équipement), - ainsi que des représentants des métiers de la coordination sécurité et protection de la santé et de la maîtrise d’œuvre. 3 Page Introduction 7 1 Généralités et démarche de prévention 9 1.1 Intégration de la sécurité à la conception des usines et des lieux de travail 9 1.2 Intégration de la prévention à la conception des machines et des équipements de travail 10 1.3 Analyse préliminaire des risques 10 1.4 Activité de manutention des équipements et des produits 13 1.5 Délimitation des zones à risques avec une réglementation de zonage spécifique 13 2 Implantations et circulations 15 2.1 Règles générales 15 2.1.1 Lignes électriques 15 2.1.2 Abords et clôtures 15 2.1.3 Protection contre les crues 15 2.1.4 Mise hors gel 16 2.2 Circulations extérieures aux bâtiments 16 2.2.1 Circuit des piétons et des visiteurs 16 2.2.2 Circulation des camions et autres véhicules 17 2.3 Circulations intérieures aux bâtiments 17 2.3.1 Circuits des piétons et des visiteurs 17 2.3.2 Voies de circulation 18 2.4 Passerelles, galeries surélevées, plates-formes, planchers 19 3 Installations techniques, stockages 21 3.1 Réseaux d’eau 21 3.1.1 Généralités 21 3.1.2 Réseau d’eau potable 21 3.1.3 Réseau d’eau non potable 21 Sommaire 4 3.2 Installations électriques et éclairage artificiel 22 3.2.1 Installations électriques 22 3.2.2 Maintenance des installations d’éclairage artificiel 24 3.3 Assainissement de l’air et ventilation 25 3.3.1 Généralités 25 3.3.2 Locaux à pollution non spécifique : aération par ventilation générale (dilution et évacuation) 26 3.3.3 Locaux à pollution spécifique 27 3.4 Chauffage des locaux, confort en été 28 3.5 Appareils de levage 29 3.5.1 Généralités 29 3.5.2 Ponts-roulants 29 3.5.3 Treuils de levage manuels 29 3.5.4 Palans manuels 30 3.5.5 Accessoires de levage 30 3.5.6 Vérifications et épreuves des appareils de levage 30 3.6 Moyens de manutention 30 3.6.1 Moyens de manutention 30 3.6.2 Manutention continue 31 3.7 Accès aux installations fixes et aux équipements 32 3.7.1 Choix du moyen d’accès 33 3.7.2 Échelles 33 3.7.3 Plates-formes élévatrices mobiles de personnel 33 3.7.4 Signalisation des accès 33 3.7.5 Tampons et trappes d’accès (hors appareils à pression) 34 3.7.6 Couvertures des regards et puits 34 3.7.7 Ouvertures pratiquées dans des parois verticales 34 3.7.8 Ouvertures pratiquées dans les parois horizontales 34 3.7.9 Caillebotis 35 3.7.10 Garde-corps fixes 36 3.8 Stockages 36 3.8.1 Stockage des liquides et des boues 36 3.8.2 Stockage des solides en vrac 37 3.8.3 Stockage en citernes et réservoirs 38 3.8.4 Stockage en silos et trémies 43 3.8.5 Stockage de gaz 44 3.9 Locaux techniques 44 3.9.1 Local de maintenance des véhicules 44 3.9.2 Locaux d’exploitation 44 3.9.3 Laboratoire 44 3.9.4 Local de traitement des boues 45 3.9.5 Surfaces de stockage nécessaires pour la maintenance 45 4 Structures des bâtiments 47 4.1 Sols 47 5 4.2 Façades 48 4.3 Couleurs de sécurité 48 4.4 Locaux sociaux 49 5 Bruit, incendie, explosion 51 5.1 Bruit 51 5.2 Incendie 51 5.3 Explosion 52 5.3.1 Origine des risques 52 5.3.2 Mesures spécifiques aux usines d’épuration 52 6. Cahier des charges des machines et équipements de production 53 6.1 Intégration dans le cahier des charges des équipements, des données hygiène, sécurité et conditions de travail 53 6.2 Consignation des énergies 53 6.3 Circuits de commande, dispositifs de protection 55 6.3.1 Alimentation électrique des circuits de commande 55 6.3.2 Conception des circuits de commande 55 6.3.3 Description des dispositifs de protection des personnes 57 6.3.4 Protection contre les organes dangereux en mouvement ou susceptibles de se mettre en mouvement 58 6.3.5 Commandes locales pour organes ou équipements dangereux 59 6.3.6 Principes généraux pour faciliter les opérations de maintenance 59 6.4 Machines et équipements de travail spécifiques aux stations d’épuration 60 6.4.1 Dispositions particulières 60 6.5 Vérification de la conformité des machines 62 7 Conception et aménagement des bureaux 63 7.1 Principes généraux 63 8 La maintenance des lieux de travail et la maintenance des équipements 65 8.1 Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) 65 8.2 Spécificités de la maintenance des usines d’épuration des eaux 65 Index des mots-clés 66 C e document établi à l’intention des maîtres d’ouvrage est destiné, en particulier, à être inclus aux dossiers de consultation des maîtres d’œuvre et des entreprises. Il concerne les usines d’épuration des eaux rési- duaires urbaines et industrielles dans le cas où l’effluent est de même nature. En revanche, ce document ne concerne pas les eaux industrielles de nature différente des eaux résiduaires urbaines : traitement de surface, industrie pétrolière, etc. Ce document vise à impliquer l’ensemble des per- sonnes et organismes concernés par le projet (donneurs d’ordre, maîtres d’ouvrage, concep- teurs, coordonnateurs sécurité et protection de la santé, constructeurs…), pour intégrer une démarche générale de prévention des risques au tout début du projet. Il s’applique aussi bien aux créations, aux agrandissements qu’aux modifica- tions importantes des usines d’épuration du domaine public ou privé. Les éléments présentés sont à prendre en compte le plus en amont possible dans le projet de conception de l’usine d’épuration, c’est-à-dire des la phase de définition du cahier des charges par le maître d’ouvrage ou le donneur d’ordre (phase programmation du projet). En effet, lors de cette phase, les choix fondamentaux uploads/Sante/ inrs-ed-968.pdf