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MASTER INGÉNIERIE DE LA SANTÉ – CAMPUS TIMONE MARSEILLE PARCOURS PRÉVENTION DES

MASTER INGÉNIERIE DE LA SANTÉ – CAMPUS TIMONE MARSEILLE PARCOURS PRÉVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES Faculté de Pharmacie – Master PRNT / IS - 27 bd Jean Moulin – CS 30064 - 13385 Marseille cedex 05 - France Tél. : +33 (0)4 91 83 55 33 - www.master-prnt.com LE RISQUE ANOXIE Travaux encadrés d’alternants réalisés dans le cadre du module « Facteurs de risques et Prévention » Master IS-PRNT – Année 2017/2018 Composition du groupe de travail : - Maxime Junker-Nicolas - Quentin Méziane - Alban Wach Travaux coordonnés par : - Myriam Vidal, référente de la DIRECCTE PACA - Cyril Pujol et Olivier Bataille, enseignants associés au Master PRNT - Victoria Félix et Laurène Danièle, alternantes de M2 IS-PRNT en conduite de projet Date : Dossier rendu le 26 Juin 2018 MASTER INGÉNIERIE DE LA SANTÉ - PRÉVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES Faculté de Pharmacie de Marseille – Master PRNT / IS - Page 2 - REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier : - Madame Myriam VIDAL, notre référente de la DIRECCTE PACA, pour nous avoir reçu au sein de sa structure et guidé sur le sujet. - Messieurs Cyril PUJOL et Olivier BATAILLE, enseignants du Master PRNT et coordinateurs des microprojets, pour leur suivi ainsi que pour leurs nombreux conseils avisés. - Mademoiselle Victoria FÉLIX et Mademoiselle Laurène DANIELE, alternantes en deuxième année de Master, pour leur disponibilité, leur aide et leur investissement. - Monsieur Benjamin C., technicien de maintenance énergétique chez Engie, pour s’être prêté à une interview afin de livrer son témoignage pour ce dossier. - L’ensemble des partenaires extérieurs avec lesquels nous avons pu interagir, notamment au sein de nos entreprises d’alternance. MASTER INGÉNIERIE DE LA SANTÉ - PRÉVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES Faculté de Pharmacie de Marseille – Master PRNT / IS - Page 3 - SOMMAIRE REMERCIEMENTS 2 INTRODUCTION 4 GLOSSAIRE 5 Partie 1 : L’anoxie et les espaces confinés, contexte 6 1.1. Définitions 6 1.2. Les espaces confinés 8 1.3. L’emploi de gaz inertes 9 1.4. Situations générant un risque d’anoxie 12 Partie 2 : Intégration du risque anoxie dans le document unique et dans le Plan de Prévention 13 2.1. Les acteurs de la prévention 13 2.2. Les neufs principes généraux de prévention (PGP) 14 2.3. La prise en compte du risque anoxie dans le document unique d’évaluation des risques (DUER). 17 2.4. Le Plan de Prévention 22 2.5. Comment peut-on maîtriser le risque d’anoxie ? 25 Partie 3 : Formation, information, sensibilisation 30 3.1. Interview d’un technicien de maintenance 30 3.2. Retour d’expérience (REX) 34 3.3. Diaporama support de sensibilisation 35 CONCLUSION 36 BIBLIOGRAPHIE 37 Annexe 1 : Diaporama de sensibilisation 39 MASTER INGÉNIERIE DE LA SANTÉ - PRÉVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES Faculté de Pharmacie de Marseille – Master PRNT / IS - Page 4 - INTRODUCTION L’anoxie représente un risque important pour la santé et la sécurité des travailleurs. Si l’on n’agit pas rapidement, deux minutes peuvent suffire pour provoquer le décès. De nombreuses situations de travail, qui paraissent parfois anodines, génèrent en réalité des conditions favorables à un manque d’oxygène (emploi de gaz inertes, travail en espace confiné, utilisation de points chauds etc...). Pour une bonne compréhension et une bonne maîtrise, il est nécessaire d’identifier les situations à risques pour des opérations de travail qui peuvent être courantes et répétées, ainsi que pour les opérations qui revêtent un caractère exceptionnel. Nous avons décidé d'étudier dans ce dossier deux grandes thématiques : les gaz inertes et les espaces confinés. Ce sont dans ces domaines que le risque anoxie est le plus présent. L’enjeu pour les TPE/PME est alors d’être capable d’identifier toute situation pouvant générer un risque d’anoxie et de pouvoir adopter une politique de prévention efficace de ce risque, lorsque les connaissances techniques et le temps disponible peuvent être limités. Pour répondre à cette problématique, il est indispensable de définir dans un premier temps ce que sont l’anoxie, les espaces confinés et de connaître la réglementation existante. Ensuite pour les entreprises concernées, il est essentiel d’aborder la prise en compte du risque anoxie dans le document unique et dans le Plan de Prévention afin que le risque soit connu et compris à tous les niveaux de l’entreprise. Cela permettra de mettre en avant des bonnes pratiques. Enfin, la dernière partie présentera des exemples et des conseils en terme d’information et de retour d’expérience. Nous avons également réalisé un diaporama reprenant les idées clés de ce dossier pour faciliter la sensibilisation de vos salariés. Note : nous tenons à préciser que ce dossier ne traite que le risque anoxie. Plusieurs situations de travail évoquées génèrent d’autres risques qui ne seront pas traités mais qu’il faut aussi prendre en compte. MASTER INGÉNIERIE DE LA SANTÉ - PRÉVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES Faculté de Pharmacie de Marseille – Master PRNT / IS - Page 5 - GLOSSAIRE ADR Accord for Dangerous goods by Road, (Accord pour le transport des marchandises Dangereuses par la Route) BTP Bâtiments Travaux Publics CATEC Certificat d'Aptitude à Travailler en Espaces Confinés dans le domaine de l'eau potable et de l'assainissement CHSCT Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail CLP Classification Labelling Packaging CSE Comité Social et Économique DIRECCTE Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi DUER Document Unique d’Evaluation des Risques EE Entreprise Extérieure EU Entreprise Utilisatrice EPC Equipements de Protection Collective EPI Equipements de Protection Individuelle FDS Fiches de Données de Sécurité IPRP Intervenant en Prévention des Risques Professionnels MSA Mutualité Sociale Agricole PdP Plan de Prévention REX Retour d'EXpérience SST Santé Sécurité au Travail TPE/PME Très Petites Entreprises / Petites et Moyennes Entreprises MASTER INGÉNIERIE DE LA SANTÉ - PRÉVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES Faculté de Pharmacie de Marseille – Master PRNT / IS - Page 6 - Partie 1 : L’anoxie et les espaces confinés, contexte 1.1. Définitions Afin de bien situer le contexte et placer le cadre de notre dossier, il est important dans un premier temps de bien différencier les termes. Il est parfois facile de confondre l'anoxie avec d'autres phénomènes tels que l'asphyxie ou l'hypoxie, qui sont également des phénomènes liés à un manque d'oxygène. ➢ Asphyxie : L’asphyxie est la difficulté ou l’impossibilité de respirer. L’asphyxie peut être provoquée par l’obstruction des voies aériennes, par une insuffisance respiratoire ou par l’inhalation de substances toxiques. L’asphyxie provoque l’hypoxie puis l’anoxie si elle n’est pas remédiée. ➢ Hypoxie : L’hypoxie se caractérise par une diminution de la quantité d’oxygène distribuée par le sang aux cellules et aux tissus de l’organisme. ➢ Anoxie : L'anoxie correspond à l'absence totale d'oxygène au niveau des cellules ou des tissus de l'organisme. L’hypoxie ou l’anoxie peuvent entraîner la mort en quelques minutes en l’absence de traitement. ➢ Espaces confinés : Les espaces confinés se définissent comme des volumes totalement ou partiellement fermés. Ils sont caractérisés par un défaut ou une insuffisance d’échanges d’air avec l’extérieur. Ce sont des espaces qui n’ont pas été créés pour être occupés de manière permanente par le personnel. ➢ Gaz inertes : Les principaux gaz inertes que l’on emploie sont l’azote, l’hélium, l’argon et le dioxyde de carbone (CO2). Ce sont des gaz qui ne sont ni inflammables, ni comburants, ni corrosifs et ni toxiques. Même s’ils ne sont pas à l’origine de détresse respiratoire importante, ils sont considérés comme des gaz asphyxiants à cause de leur capacité à se diluer avec l’oxygène de l’air. Dans les conditions atmosphériques normales, les gaz inertes ne peuvent pas être perçus par les sens humains car ils sont incolores, inodores et insipides. MASTER INGÉNIERIE DE LA SANTÉ - PRÉVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES Faculté de Pharmacie de Marseille – Master PRNT / IS - Page 7 - ➢ Rappel sur la composition de l’air : L’air ambiant contient 78 % d’azote (N2), 21 % d’oxygène (O2) et 1 % de gaz divers dont de l’argon et du dioxyde de carbone (CO2). Le seuil limite acceptable d’oxygène dans un espace confiné est de 17 % d’O2. C’est l'apparition des premiers symptômes. Le taux d’oxygène diminue si la concentration d’un gaz inerte augmente et le remplace. Ces gaz sont inodores et incolores. Leur présence ne peut être détectée par l’Homme. Voici un schéma présentant les effets sur l’Homme du manque d’oxygène en fonction du taux d’oxygène présent dans l’atmosphère : Figure 1 - Effets sur l'Homme en fonction du taux d'oxygène dans l'atmosphère (Source INRS) ➢ Zone à risque d’anoxie : Volume confiné ou non, où la concentration en oxygène de l’air peut réduire avec la présence de gaz inertes. Ces gaz inertes peuvent être apportés directement par bouteilles ou d’autres contenants, mais ils peuvent également être générés par réaction chimique, notamment suite à la fermentation de matières organiques. MASTER INGÉNIERIE DE LA SANTÉ - PRÉVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES Faculté de Pharmacie de Marseille – Master PRNT / IS - Page 8 - Dans un second temps, il est primordial d’identifier les situations de travail où uploads/Sante/ le-risque-anoxie 1 .pdf