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Management Environnemental ENSA Filières Génie Industriel/ Génie des Procédés e

Management Environnemental ENSA Filières Génie Industriel/ Génie des Procédés et Matériaux céramiques Mme. Fatima Ezahra TOURIKI 1 Plan du cours 1. Concepts et définitions, 2. Processus de Certification 3. Mise en place d’un système de management environnemental (SME)conforme à la norme Iso 14001 2 Contexte international : Traités et Conférences internationales 1972: conférence des Nations Unies sur l’environnement. Déclaration PNUE 1983: Mise en place par les nations unies une commission mondiale pour l’environnement et le développement. Présidé par BRUNDTLAND 1987: Rapport « Notre Avenir à tous », Développement Durable, 3 Développement durable 4 Quels sont les besoins d'une génération? Selon de la rapport de Brundtland «notre avenir à tous»: «développement durable est un développement répondant aux besoins actuels (du présent) sans pour autant compromettre la capacité des générations futures de répondre à leurs propres besoins » 5 En d’autres termes: « Politique et stratégie visant à assurer la continuité dans le temps du développement économique et social, dans le respect de l’environnement, et sans compromettre les ressources naturelles indispensables à l’activité humaine » 6 Conférences internationales 1992: Conférence de Rio › Déclaration comportant 27 principes du développement durable, sans contrainte ni délais. › Convention cadre des Nations unies sur les Changements climatiques. › Pays Signataires= Parties, leur représentants se rassemblent une fois par an depuis 1995 lors des COP « Conferences of the Parties » (2016 COP Marrakech) 1997: Protocole de Kyoto (COP 1997) › délais et objectifs pour pays industrialisés notamment en terme d’émission de gaz à effet de serre. 2015: Accord de Paris (COP21) 7 L’environnement naturel Environnement : Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l'air, l'eau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations. Définition de l'ISO 14001 8 Loi 12-03 relative aux études d’impact sur l’environnement: 1. Environnement : ensemble des éléments naturels et des établissements humains, ainsi que des facteurs économiques, sociaux et culturels qui favorisent l'existence, la transformation et le développement du milieu naturel, des organismes vivants et des activités humaines. Biosphère et écosystème:  Biosphère: Ensembles des lieux sur une planète où la vie est possible de façon continue.  Ecosystème: Unité fonctionnelle de la biosphère caractérisé par une partie vivante (Biocénose) et une partie non vivante (le Biotope) appelé également le Milieu. › Les limites d’un écosystème sont théoriques, › Importance de l’interface 9 Biocénose (vivants) Energie Matière Ecosystème Biosphère : + 3 Milliards d'années d'évolution Biotope (Milieu) 10Ecosystème Les Milieux 11 La notion de service écosystémique Les écosystèmes rendent des services « naturels » aux activités humaines: › Pollinisation des plantes › Purification de l’air et de l’eau, › Renouvellement de la fertilité du sol, › … 12 Mouchoir en papier 3 mois Pelure de fruit 3 à 6 mois Papier journal 6 à 12 mois Mégot de cigarette 1 à 2 ans Huile de vidange 5 à 10 ans Canette en aluminium 10 à 100 ans Boite de conserve 50 ans Pneu en caoutchouc 100 ans Pile au mercure 200 ans La biodiversité menacé au Maroc La qualité du service écosystémique dépend de : › LA QUALITÉ DU BIOTOPE, › La biodiversité de la biocénose, Le Maroc: une grande variété d’écosystème › 24 000 espèces animales, › 8 000 espèces végétales, › 500 espèces marines (poissons, mollusques, crustacés, tortues…) Cette biodiversité tend à la baisse: › Dizaine d’oiseaux a disparu au Maroc, › 590 espèces animales considérés comme menacées. › Causes: Déforestation, Urbanisation, rejet incontrôlé des déchets, résidus plastiques de petites tailles,… 13 Les limites de l’environnement naturel: Ressources renouvelables: › Taux de régénération en fonction: Quantité rejeté, Capacité du Milieu dans lequel est rejeté, › La biodégradation des déchets n’a pas le même rythme que leur production. Ressources non renouvelables: › S’épuisent à l’égard des besoins croissants des marchés. 14 Activités humaines et ressources: 15 Ce que crée l'Activité Besoins de l'activité Ressources Financières Ressources naturelles Matières/Enregies Ressources Humaines Mains d'Œuvre, Matière grise Connaissances, Savoir faire, informations… Profit Produits et Services Impacts et risques environnemntaux Déchets, Rejets Impacts des activités humaines  Pollution: C’est l’ensemble des rejets de composés toxiques libérés par l’homme dans le milieu récepteur (continental, océanique et atmosphérique). Certaines substances libérées sont d’origine naturelle mais présentent un danger pour les organismes et perturbent l’équilibre général de l’environnement. Dans l'atmosphère : des gaz d'échappement ou des fumées, Dans l'eau: des rejets thermiques, des effluents liquides, … Dans la nature: stockage des déchets solides… Effets de la pollution sur l’environnement Les changements climatiques: › Réchauffement planétaire, › Diminution de la couche d’ozone, Dégradation de la qualité de l’eau, 17 Contamination du sol et des milieux aquatiques: Déchets plus au moins toxiques, Perte de la biodiversité, Perturbation-désertification… Management Environnemental Distinction vocabulaire: › Management au lieu de gestion: › Management environnemental et non Management de l’environnement, Management de l’Environnement: › Responsabilité des pouvoirs publics: qui organisent, réglementent et contrôlent l’utilisation des ressources naturelles ainsi que la pollution. Management Environnemental: › Outil permettant à l’entreprise de contrôler et de réduire les impacts environnementaux de ses activités ou opérations. › Le management environnemental est un outil au service du développement durable 18 Définitions officielles: Définition NF 30200: Management Environnemental: › « L’ensemble des activités de management qui déterminent la politique environnementale, les objectifs et les responsabilités, et qui les mettent en œuvre par des moyens tels que la planification des objectifs environnementaux, la mesure des résultats et la maîtrise des effets sur l’environnement ». Système de Management Environnemental: › « Composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour élaborer, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale ». 19 Plan du cours 1. Concepts et définitions, 2. Processus de Certification 3. Mise en place d’un système de management environnemental (SME)conforme à la norme Iso 14001 20 Certification Iso 14001 Porte : › Sur la configuration et le fonctionnement du Système de Management Environnemental (SME) › ET NON SUR la performance environnementale effective des entreprises. Suppose: › La mise en place de la réglementation, 21 Le processusde certification  Définition du périmètre: › Doit correspondre au domaine d’application du SME, › Un organisme peut ne faire certifier qu’une partie de ses activités ou sites, › Le périmètre choisi doit répondre aux exigences définies dans le chapitre 4.3 et doit être très clairement explicité car le périmètre du SME certifié figure sur le Certificat.  Choix d’un organisme de certification: › Secteur d’activité-secteur de compétence, › Réputation, Coût, disponibilité…  Dossier de demande de certification, › Recueil d’information, étude de recevabilité, 22 Le processus de certification Revue documentaire et mise au point du plan d’audit: Conduite de l’audit de certification: › 1ère phase: Réunion d’ouverture, › 2ème phase: le recueil des preuves, visite sur le terrain, entretiens avec le personnel, examen complémentaire de la documentation, › 3ème phase: rédaction de fiches d’écart et confrontation avec le personnel audité, il ne faut pas que l’entreprise sous estime son droit de réponse. › 4ème phase: réunion de clôture: présentation de l’ensemble des conclusions en présence de la direction et des responsables des activités audités..; 23 Le processus de certification Rapport d’audit et décision de certification: 1. Les non conformités qui retardent la certification:  Dangers immédiats pour l’environnement,  Absence complète ou partielle d’information documentée,  Impact significatif non traité,  Différentes non-conformités mineures se rapportant toutes au même élément de la norme. 2. Les non conformités mineures qui doivent être réglées par une action corrective dans un délais préscrit, 3. Observations : questions qui peuvent gagner de l’importance si elles ne sont pas traitées correctement (l’entreprise devra en étudier les causes et prendre les mesures les plus appropriées) 24 Processus de certification Décision de certification: › Accorder la certification; › Accorder la certification sous condition soit de production de documents complémentaires par l’audité, soit d’audit complémentaire dans un délai rapproché, › Refuser la certification. Renouvellement : tout les trois ans, avec audit de surveillance annuel ou des audits de suivi semestriels, 25 La famille Iso 14000 comprend les normes suivantes:  Système de management environnemental : ISO 14001 et ISO 14004 (mode emploi).  Lignes directrices pour l’audit environnemental : ISO 14010, ISO 14011 et ISO 14012.  Lignes directrices pour l'évaluation de la performance environnementale: ISO 14031.  Management environnemental - analyse du cycle de vie - Principes, cadre, définition, évaluation, interprétation : normes ISO 14040, ISO 14041, ISO 14042, ISO 14043.  Management environnemental : vocabulaire, norme ISO 14050. 26 Structure de la norme Introduction: › Précise les objectifs de la norme, › Raisons de la révision; › Intérêts d’un système structuré répondant à la politique et aux exigence légales, › But de la norme: permettre une bonne réalisation des objectifs économiques et des objectifs environnementaux en insistant sur l’équilibre nécessaire entre besoins socio- économiques et les besoins environnementaux. › Pas d’exigences absolues pour la performance environnementale. 27 Domaine d’application Norme qui « s’applique aux aspects environnementaux que l’organisme A LES MOYENS uploads/Sante/ mgt-environnemental-20-ve.pdf