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Commerce international 24 Master Droit européen et International - Droit du Commerce International Par Valérie PIRONON CObjet du cours Présenter quelques lignes caractéristiques du DCI Le CI mérite que l'on s'y arrête car il revêt une importance de premie

Master Droit européen et International - Droit du Commerce International Par Valérie PIRONON CObjet du cours Présenter quelques lignes caractéristiques du DCI Le CI mérite que l'on s'y arrête car il revêt une importance de premier plan dans le monde actuel En e ?et pour l'année selon l'OMC la valeur des exportations mondiales de marchandises s'élevait à plus de k milliards et plus de k milliards pour les services Au cours des dernières années on a pu constater une baisse des échanges jusqu'en avant une hausse notamment en raison de l'augmentation des prix pétrole et matières premières agricole Ces chi ?res montrent un volume d'échanges important les règles applicables à ces opérations vont donc nous intéresser car comme toute activités humaine le CI est régit par le droit Ce droit présente la particularité d'être tourné vers l'encouragement du CI et sa satisfaction Le développement du CI est recherché CIntroduction I Histoire du DCI L'histoire du DCI fait partie intégrante du droit du commerce interne car les premières relations commerciales furent internationales On distingue souvent deux périodes pour en témoigner ?? Naissance du CI avant le Moyen-Age ?? Naissance du DCI au Moyen-Age A Naissance du CI avant le Moyen-Age La Haute-Antiquité Dès la haute- Antiquité le CI nait avec la civilisation babylonienne Il n'existe pas de règles particulières aux échangent transfrontalier mais certes émergent dans le code d'Hammourabi Par la suite les phéniciens vont développer un grand commerce international maritime qui va permettre l'adoption de certaines règles éparses L'Antiquité Grèce Antique et la Rome Antique L'apport de Rome au droit est immense pour autant le droit romain ne contient pas de modèle spéci ?que d'un droit commercial international mais dès le IIIème siècle av JC les conquêtes de la République romaine vont mettre Rome en contact avec d'autres civilisations notamment grecques et orientales l'économie romaine prenant de fait un caractère international La distinction fondamentale entre le jus civil droit applicable aux citoyens romains et le jus gentium droit applicable entre les citoyens romains et les pérégrins appara? t Les litiges avaient vocation à être tranchés par le prêteur qui était spécialement dédié au règlement de ce type de litige B Le Moyen-Age avènement du DCI Cette naissance n'est pas intervenue en France qui disposait d'une économie fermée en vertu de son régime féodal mais principalement des grandes villes marchandes de l'Italie du nord Venise Gênes Les marchands se retrouvaient sur des foires sur lesquelles des biens sont échangés ce qui génère des litiges et le besoin de régler les di ?érents va favoriser l'éclosion de juridictions spéciales ad hoc qui vont adopter des procédures particulières L'utilisation conjuguée de plusieurs sources va permettre l'éclosion d'un droit spécial particulièrement adapté La ?n du Moyen-Age va se caractériser par un changement d'échelle du monde économique en particulier le commerce ne va plus seulement être européen mais aussi avec l'Orient et l'Occident et les Amériques qui va être un phénomène majeur dans l'internationalisation du commerce CLe CI n'est pas une invention du XXème siècle