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Contrat collaboration 2008

CONTRAT DE COLLABORATION Entre les soussignés Dr A médecin vétérinaire domicilié ? ? ? ? ? ? ? ? ? à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? n d ? inscription à l ? Ordre x Ou SPRL ? du ou des Docteur s ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Et le Dr B médecin vétérinaire domicilié ? ? ? ? ? ? ? à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? n d ? inscription à l ? Ordre y Il a été convenu de conclure une convention de collaboration relative à l ? exercice en commun de la médecine vétérinaire Article but de la collaboration Le présent contrat de collaboration a pour but l ? exercice en commun de la médecine vétérinaire Article siège d ? exploitation Le siège d ? exploitation est établi à ? adresse complète ? ? ? ? ? Article dépôt de médicaments Le dépôt de médicaments se situe à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? et son titulaire est le Dr ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Article Interlocuteur désigné Le Dr ? ? ? ? ? ? ? ? ? est désigné comme interlocuteur pour communiquer avec les instances ordinales Article durée de la collaboration a La durée de la collaboration est ?xée à une période de ? ? ? ? ? ? débutant le ? ? ? ? pour se terminer de plein droit sans tacite reconduction le ? ? ? ? ? ? ou pour une durée indéterminée b La collaboration débutera dès l ? obtention de l ? accord du Conseil de l ? Ordre auquel la présente convention est soumise pour approbation conformément aux prescrits du Code de déontologie c Le présent contrat peut être résilié à tout moment d ? un commun accord moyennant un préavis écrit de ? ? ? ? mois Article modalités de collaboration a Le Dr A s ? engage à mettre à la disposition du Dr B et ce pendant toute la durée de la présente convention de collaboration l ? usage de l ? ensemble des locaux équipements infrastructures fournitures médicaments et produits nécessaires au fonctionnement de ladite collaboration b Le Dr B s ? acquittera auprès du Dr A du prix d ? une location pour l ? usage de l ? ensemble des locaux de l ? équipement de l ? infrastructure et du prix des fournitures des médicaments et des produits nécessaires au fonctionnement de la dite collaboration c Chacune des parties en tout acte gardera sa responsabilité personnelle pour laquelle il s ? assurera auprès d ? une compagnie d ? assurances dans des conditions de préférence semblables d Le travail et son organisation s ? établiront sur base de décisions prises de