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Cours droit civil des personnes 2009 l1 dt

DROIT CIVIL DES PERSONNES Le BIBLIOGRAPHIE Annick BATTEUR Droit des personnes de la famille et des incapacités Jean CARBONNIER Droit civil les personnes personnalité incapacités personnes morales édition PUF COLLIN Thèmes droit privé Gérard CORNU Droit civil introduction des personnes les biens Publié par MONTCHRESTIEN Gilles GOUBEAUX traité en droit civil les personnes LGDJ Bernard TEYSSIER droit civil les personnes Publié chez Litec CINTRODUCTION Deux question à ce poser Qu'est-ce qu'une personne Qui sont ces personnes Qui sont les personnes Il y a deux catégories de personnes les personnes physiques et les personnes morales Qu'est-que qu'une personne Le mot personne vient du grec personna ? qui désigner à la fois le masques porté par un acteur et le rôle jouer par celui-ci Sur le plan juridique la personne est un être acquit de droit assure la jouissance de droit En d'autres termes une personne est un sujet de droit Pour être sujet de droit il faut avoir la personnalité juridique La personnalité juridique se dé ?nit comme l'aptitude à être sujet de droit Quels sont les être qui peuvent être considérer comme sujet de droit Les animaux en droit sont considérer comme des choses et aussi que se sont des biens donc susceptible d'appropriation Qui sont les personnes physiques Se sont les êtres humains mais tous les être humains ne sont pas sujet de droit Historiquement les êtres humains n'avaient pas la qualités de sujet de droit Il s'agissait en particulier des esclaves et de ceux que l'on appeler les civilement mort ? la mort civile Ils étaient considérer comme des objets Donc était considérer comme en sens du droit comme des meubles C a d que c'était des biens pour le droit À côté il y avait une autre catégorie d'être humain ceux qui était frapper par la mort civile La mort civile est une sanction pénale appliqué à certains délinquants et entrainant la con ?scation des biens de celui-ci la dissolution de son mariage et la ?n de sa personnalité juridique Aujourd'hui il y a encore des personnes qui ne sont par considérer comme des sujets de droit Quels sont ces être humains Ce sont les embryons car se sont des êtres humains mais ils sont incapables de jouir de leur droit Il y a quand même des restrictions en e ?et on peut limiter le droit des personnes il y a les incapacités d'exercice et les incapacités de jouissance CTITRE LA PERSONNALITE JURIDIQUE Quand commence la personnalité juridique À quel moment prend-t-elle ?n CHAPITRE Le début de la personnalité juridique Il y a un principe la personnalité juridique commence à la naissance Mais il y a une exception la personnalité juridique peut être accorder avant la naissance et dès la conception SECTION Le principe de l'acquisition de la personnalité à la naissance Jusqu'à sa naissance on considère que l'enfant n'est pas encore une individualité autonome Il fait partie intégrante du système biologique de sa mère Et le droit romain avait une expression pour traduire cette absence d'individualité