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Cours droit des assurances 1

INTRODUCTION FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES SOCIALES CASABLANCA COURS DROIT DES ASSURANCES PAR FARID H A T I M Y Professeur de l ? Enseignement Supérieur L ? assurance signi ?e par essence et étymologie assecuratio ? ou assurer la sécurité ? c ? est à dire rendre sûr ou libre de soucis ou encore mettre à l ? abri d ? éléments qui viendraient perturber la tranquillité de l ? homme et donc sa sécurité et partant de là ces deux vocables ont la même origine et signi ?cation Mais est-ce que cette assurance ne crée-t-elle pas chez l ? assuré une tranquillité démesurée d ? esprit qui diminuerait sa tendance à lutter contre le risque donc qui le rendrait moins prudent et par voie de conséquence augmenterait la fréquence de réalisation du risque Cette crainte est désormais injusti ?ée puisqu ? il existe des techniques tant légales que conventionnelles visant à contrecarrer cette attitude négative de l ? assuré Il s ? agit notamment du bonus-malus de la franchise la valeur du vieux au neuf du délai d ? attente ou de carence et de la prévention C ? est pourquoi on a pu dé ?nir l ? assurance comme une vente de sécurité au pro ?t de l ? action ? ou encore que l ? assureur est un producteur et un vendeur de sécurité sous forme de contrats d ? assurance ? En e ?et c ? est l ? assureur - entreprise d ? assurance - qui fabrique cette sécurité garantie en collectant par avance auprès de chaque membre d ? une mutualité - client- assuré - soumise à des risques homogènes les sommes nécessaires à la compensation de ceux de ces risques qui se réaliseraient ultérieurement Ce besoin de sécurité et partant de là l ? industrie des assurances est en perpétuelle évolution et mutation corroborée par certains facteurs socio-économiques démographiques religieuses et philosophiques C ? est dans ce sens qu ? on a pu dire que Personne n ? est assuré contre le malheur mais bien contre le dommage ? mais cela ne veut pas dire qu ? on doit accepter les coups du sort au contraire il nous appartient de mieux conna? tre ces risques et de s ? en prémunir à temps Professeur Farid HATIMY - DROIT DES ASSURANCES ème Semestre Licence Droit Privé Année Universitaire ? Tous droits réservés ?? Toute reproduction est interdite C A cet e ?et et dans le but de mieux appréhender les règles de base du contrat d ? assurances il nous appartient d ? abord dans un Chapitre Préliminaire de passer en revue les principes de base du contrat d ? assurances Ensuite de présenter dans les quatre chapitres suivants à savoir les sources du droit de l ? assurance Chapitre Premier la formation du contrat d ? assurances Chapitre Deuxième le déroulement du contrat d ? assurance Chapitre Troisième et en ?n les régimes particuliers de certaines opérations d ? assurances Chapitre Quatrième