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Cours n02 Le CDD A Recours au CDD En vue de l ? économie qui s ? adapte au marché le CDD est de plus en plus commun L ? intérim également est de plus en plus rependu Les employeurs proposent de plus en plus de CDD pour di ?érent critères remplacer salarie

Le CDD A Recours au CDD En vue de l ? économie qui s ? adapte au marché le CDD est de plus en plus commun L ? intérim également est de plus en plus rependu Les employeurs proposent de plus en plus de CDD pour di ?érent critères remplacer salarier ABS sauf grève Également pour travaux saisonnier ou dans l ? attente de prise de fonction d ? un nv poste en attendant qu ? un CDI se libère CDD d ? usage secteur d ? activité dé ?nit par décret restauration hôtellerie CDD objet dé ?ni mission précise La plupart des contrats précaires ou aidés sont des CDD Contrats aidés CIE contrat initiative d ? emploi ? CDD contrat pro apprentissage contrat senior B La durée du contrat CDD Durée limité précisé par écrit dans le contrat Limité à mois Plus le CDD est court plus une fraction des charges patronales est élevée CDD obj déf mois Travaux de sécurité CDD mois Mission e ?ectuée à l ? étranger mois Remplacer salarier mois Entre CDD délai de carence de la durée totale du contrat précédent si le contrat est supérieur ou égale à j La moitié de la durée totale du contrat précéder si un nouveau contrat supérieur à j Si CDD j et ancien contrat j délai de carence de j Si CDD j et ancien contrat j délai de carence de j Délai de carence compté en jour ouvrable C Les mentions du CDD Nom Prénom Quali ?cation Date de ?n de contrat Le poste CLa rémunération Le contrat doit être transmis dans les jours Période d ? essai jour par semaine travaillé Si contrat plus de semaines ?? période d ? essai mois max Même droit que CDI certains avantages comme les de ?n de contrat et de congés payés pour équilibrer avec les CDI Indemnité de ?n de contrat n ? est pas du pour tous les contrats contrat saisonnier ni quand le CDD est rompu sur initiative du salarié ni quand le CDD se transforme en CDD Ou encore qd on propose au salarié quand on lui propose un CDI mais qu ? il refuse Le CDD peut être rompu d ? un commun accord entre employeur salarié Peut être rompu pendant la période d ? essai En cas de faute grave rupture de CDD Et en cas de force majeur ?? L ? évènement qui conduit à la force majeure soit exceptionnel Imprévisible Insurmontable Exemple centrale nucléaire explose CDD quali ?é en CDI sur l ? initiative de l ? employeur ou dans certains cas obligés par la loi ou si le contrat ne comporte pas de déf précise CDD sénior peut être renouvelé une fois Di ?érencié CDD du travail temporaire car TP entreprise entre les deux Embauché par la boite d ? intérim contrats pour TP le contrat entre la boite d ? intérim et le salarié et entre la boite d ? intérim et l ? employeur Depuis loi