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Culture judiciaire LE GRAND ARRET Le grand arrêt est en voie de disparition les journaux en parle avant que les tribunaux les rendent La grandeur de l ? arrêt en est atténuée Qu ? est ce qui fait qu ? un arrêt marque est porteur de l ? histoire Thème tech

LE GRAND ARRET Le grand arrêt est en voie de disparition les journaux en parle avant que les tribunaux les rendent La grandeur de l ? arrêt en est atténuée Qu ? est ce qui fait qu ? un arrêt marque est porteur de l ? histoire Thème technique Qui a-t-il de commun entre le jugement de Salomon Nuremberg Oxygène Liquide Villemin Perruche Grandeur di ?cile à caractériser car repose sur de bonnes raisons ou de mauvaises raisons Bonnes raisons justice de Salomon jurisprudence perspicace Un grand arrêt permet d dévoiler de découvrir la vérité Mais la grandeur d ? un arrêt peut reposer sur de mauvaises raisons comme une erreur judiciaire condamnation de Dreyfus par exemple ou Callas Il peut être un revirement jurisprudentiel aberrant dramatique Les raisons de la grandeur ont varié au ?l du temps Chaque période semble user d ? un argument original pour défendre un grand arrêt politique social économique Dans cette évolution constante il est di ?cile de trouver le critère historique et juridique capable de déterminer deux parties distinctes dans l ? histoire Jurisprudence signi ?cation uctuante - au Moyen Age le Jurisprudence évoque la vertu de prudence appliquée au droit la recherche du juste - Au ème la Jurisprudence désigne autant la science des juristes que les arrêts d ? une cour Les pays anglo-saxon la Jurisprudence s ? assimile à la science du droit - Dé ?nition française de la Jurisprudence au ème o ?re trois indices la publication de recueil d ? arrêt la suppression du référé législatif et la motivation obligatoire des décisions Ces trois indices n ? ont pas tous au regard de l ? histoire un même valeur les recueils d ? arrêt sont bien antérieurs au ème La suspension du référé législatif qui pose la question des rapports entre le judiciaire et le législatif semble aussi un critère ancien ne serait-ce qu ? à cause de l ? arrêt de règlement La motivation qui est le dernier critère semble résistant le meilleur pour la démarcation dans l ? évolution historique du grand arrêt I Le grand arrêt avant la motivation Le développement de la Cour Souveraine du Parlement à partir du ème siècle s ? est accompagné de l ? usage de consigner par écrit les décisions et la procédure conduisant à l ? arrêt Les registres conservés dans les quatre premiers connus sous le nom d ? OLIM rapportent avec sincérité le texte ou la teneur des arrêts prononcés par la Cour Souveraine Les archives ont le mérite de prendre l ? arrêt en note CA De l ? arrêt notable à la cause célèbre Les archives du Parlement restent pratiquement à l ? usage exclusif du parlement avocats parties et même les o ?ciers du Roi n ? y ont pas accès sans autorisation Cette connaissance limitée de l ? usage des cours est justi ?ée par di ?érents motifs il ne faut pas laisser au justiciable la possibilité de discuter les arrêts il