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Culpabilite et silence en droit compare logiques juridiques charlotte girard

CULPABILITE ET SILENCE EN DROIT COMPARE C CLogiq ues J uridiq ues collection dirigée par Gérard MARCOU Charlotte GIRARD CULPABILITE ET SILENCE EN DROIT COMPARE Préface d'Alain CLAISSE Éditions L'Harmattan - rue de l'École-Polytechnique Paris L 'Harmattan Inc rue Saint-Jacques Montréal Qc - CANADA H Y IK C L'Harmattan ISBN - - - CA mes parents à Jean-Baptiste C CPREFACE Devons-nous nécessairement répondre aux questions de la police ou de la justice Le silence n'est il pas un aveu implicite de culpabilité Les questions se posent depuis des siècles au pénaliste comme le montre l'étude de Charlotte Girard et les réponses qui ont pu être apportées ne sont pas sans nuance La comparaison sur ce point entre la GrandeBretagne et la France est particulièrement opportune car par tradition et même serait-on tenté de dire par atavisme les Français sont enclins à répondre par l'a ?rmative et les Britanniques par la négative D'o? vient cette di ?érence radicale d'approche et que nous révèle-t-elle en profondeur quant à la conception des droits de l'homme et des libertés fondamentales L'analyse de Charlotte Girard nous invite sur ce point à la prudence Il est tentant au premier abord de livrer une clef historique simple mais quelque peu manichéenne de ce côté de la Manche nous demeurions gangrénés par les ravages de l'inquisition alors que l'Eglise anglicane tout comme ses adversaires puritains ont très tôt a ?rmé leur refus de la politique papale y compris lorsqu'elle entendait lutter contre les hérésies avec les moyens que l'on sait Ce qui prévaudrait en France serait donc la recherche par la société et ceux qui prétendent agir en son nom de ce qui est supposé être la vérité En toute hypothèse l'aveu constituerait la preuve la meilleure la plus claire et la moins coûteuse de toutes selon l'expression de Philippe de Beaumanoire rédacteur des Ccoutumes de Beauvaisis en Et de fait les e ?orts des puissances séculières ainsi que l'avait ordonné dès la ?n du Xllème siècle le Pape Innocent III relayé peu après par l'Empereur Frédéric et le roi Louis VIII chercheront à obtenir des hérétiques blasphémateurs et autres renégats qu'ils reconnaissent leurs crimes De nos jours encore à défaut de confession publique condensée par écrit et signée par son auteur le juge instructeur ne s'e ?orce-t-il pas à travers une quête solitaire et secrète de faire appara? tre tous les éléments propres à forti ?er l'intime conviction de la formation de jugement Le justiciable n'est que périphérique il est interrogé invité à produire tous les éléments de preuve mais il n'aura accès au dossier que du jour de sa mise en examen Charlotte Girard nous montre cependant combien cette opposition entre les deux pays peut être excessive Les Français n'ignorent pas les principes d'une procédure accusatoire comme le montre l'exemple de la refonte complète de la procédure criminelle à la Révolution et notamment l'institution du jury Les excès révolutionnaires conduiront bien vite à réduire l'in uence de la procédure accusatoire Le débat se maintiendra pourtant tout