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Doc3 partie i chap ii CHAPITRE II LES METHODES DU DROIT COMPARE La prise en compte de droits de plus en plus lointains et di ?érents par leur esprit impose à la démarche comparative le respect de méthodes rigoureuses Aux exigences méthodologiques stricto

CHAPITRE II LES METHODES DU DROIT COMPARE La prise en compte de droits de plus en plus lointains et di ?érents par leur esprit impose à la démarche comparative le respect de méthodes rigoureuses Aux exigences méthodologiques stricto sensu Section I s'ajoutent dans la comparaison des droits des contraintes très fortes concernant la documentation et la traduction Section II Section I Les exigences de méthode de la démarche comparative La science du droit comparé s'appuie sur diverses méthodes entres autres les méthodes traditionnelles d'étude du droit Paragraphe et une méthode classique le fonctionnalisme Paragraphe Paragraphe Le droit comparé et les méthodes traditionnelles d'étude du droit Il existe des méthodes de travail générales communes à tous les juristes A partir des idées d'hypothèses de travail la recherche et l'observation permettent de procéder à des véri ?cations Diversité des méthodes Dans un er temps le droit comparé ? était plutôt la législation comparée Lorsque le droit comparé a émergé il n ? y avait pas vraiment de méthode on a fait l ? étude des législations étrangères d ? une façon assez empirique La méthode portant sur la législation comparée a rencontré en France un certain succès elle permet de réformer le droit français par observation des législations étrangères Cependant elle est déjà critiquée par Saleilles dans les années il ne comprend pas l ? intérêt de résumer ? les législations étrangères sur chaque question du droit national A partir du Congrès de droit comparé de on va ré échir à de nouvelles méthodes Ainsi on peut voir quelques une des méthodes utilisées ? Méthode conceptuelle Méthode assez commune étude des concepts juridiques des institutions et des notions On s ? e ?orce de trouver des correspondances Ex stare decisis la règle du précédent n ? a pas exactement le même sens au RU qu ? aux EU Parce que le système juridictionnel est di ?érent la règle ne peut pas fonctionner de manière identique CParfois mieux vaut même reprendre le mot étranger lui-même a ?n d ? éviter toute confusion Ex Common Law ? Méthode contextualiste Cette approche met l ? accent sur la nécessité d ? observer le contexte dans lequel s ? inscrit la règle avec cette idée que la règle doit s ? expliquer au regard de facteurs environnementaux contexte économique social historique ? Il s ? agit de sonder l ? arrière plan culturel du discours juridique ? ? Méthode factuelle méthode des cas Développée par le professeur Schlesinger l ? idée est de se baser sur un certain nombre de situations de fait pour être sûr que chaque pays apporte sa réponse à la même question Partir de cas concrets Paragraphe Le droit comparé et le fonctionnalisme Le fonctionnalisme est la méthode classique du droit comparé la découverte de la fonction d'une notion d'un organe d'un mécanisme permet d'aller plus loin dans la compréhension de cette notion qu ? une simple dé ?nition La recherche de la fonction de la notion de la règle ou norme