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Dommage Dalloz fr La base de données juridique des Édi http www dalloz fr documentation PopupToolsA Recueil Dalloz Recueil Dalloz p Le dommage existentiel Muriel Fabre-Magnan Professeur à l'Université de Paris I PanthéonSorbonne L'essentiel Le droit franç

Dalloz fr La base de données juridique des Édi http www dalloz fr documentation PopupToolsA Recueil Dalloz Recueil Dalloz p Le dommage existentiel Muriel Fabre-Magnan Professeur à l'Université de Paris I PanthéonSorbonne L'essentiel Le droit français conna? t depuis plusieurs années une certaine in ation des noms ? de préjudice sans qu'il en résulte pour autant une meilleure indemnisation des victimes Cet article essaie de proposer quelques raisons et quelques façons de limiter cette dérive nominaliste Il s'inspire de l'exemple du droit italien qui a récemment mis un terme au développement démesuré de la notion jurisprudentielle de préjudice existentiel qui permettait d'obtenir la réparation de troubles divers provoqués par le dommage dans l'existence quotidienne Il conviendrait sans doute de rejoindre le mouvement européen consistant en matière de responsabilité civile à limiter expressément les types de préjudices réparables Le droit suscite parfois des attentes démesurées On lui prête en particulier des vertus psychologiques et thérapeutiques au-delà de ses forces C'est ainsi qu'on attend aujourd'hui du droit la consolation des maux et des victimes de toutes sortes Le procès pénal est ainsi censé permettre à la victime de faire son deuil ? tandis que le droit des personnes est modi ?é pour consoler les parents en leur permettant d'inscrire à l'état civil leur enfant mort-né ou même leur enfant sans vie ? c'est-à-dire jamais né Le droit de la responsabilité civile est à son tour sollicité pour réparer et e ?acer toutes les douleurs jusques et y compris la di ?culté d'exister Comme souvent on oserait presque dire toujours ? en droit les solutions sont à rechercher dans un juste milieu Il ne s'agit pas de nier que le droit et en particulier le droit de la responsabilité civile ait un rôle symbolique d'apaisement des sou ?rances et des ressentiments L'a ?rmation des préjudices réparables permet de nommer et de reconna? tre les sou ?rances de la victime et celle-ci en est ainsi sans doute pour une part apaisée de même la condamnation à des dommagesintérêts frappant l'auteur de son dommage jouera une fonction de peine privée qui assouvissant son désir de justice atténuera son besoin de vengeance Le risque est cependant d'aller trop loin et de vouloir par la responsabilité civile réparer des maux qui ne sont pas réparables Le droit français donne ainsi à voir depuis quelques années une augmentation notable des types de préjudices réparables et en particulier des préjudices extrapatrimoniaux Le dernier exemple en date est la reconnaissance dans un arrêt du mai d' un préjudice spéci ?que d'anxiété ? Paradoxalement et de façon critiquable cette in ation nominaliste ne donne pas lieu à une meilleure ou à une plus généreuse indemnisation des victimes L'harmonisation européenne du droit de la responsabilité civile pourrait être une occasion de recadrer le droit français et en particulier de poser les limites nécessaires à la réparation des dommages Il est intéressant avant de se prononcer sur le système souhaitable d'examiner comment les droits étrangers et précisément les autres droits européens ont fait