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Par Brice AZONFACK COURS DE DROIT POUR L’INGENIERIE Introduction au droit Le mo

Par Brice AZONFACK COURS DE DROIT POUR L’INGENIERIE Introduction au droit Le mot droit est une métaphore (une image). Il vient du thermes directhum c’est un mot latin qui signifie : en ligne droite et qui implique au figurer l’idée de ce qui est conforme à la règle. C’est un mot qui se retrouve dans plusieurs langue (derecho en espagnol, lord ou right en anglais). Le droit est partout, il régit la vie des hommes Les règles de droit sont destiné à régir les rapports humains aussi, le droit surgit dans tous les rapports humains. Le droit régit les rapports économiques, les rapports des individus avec l’état et même les rapports des états entre eux. On dira donc que le droit est consubstantiel a l’existence d’une société. Le mot droit recouvre deux principaux sens : Dans son premier sens il désigne l’ensemble des règles de conduites qui gouvernent les rapports des hommes dans la société et dont le respect est assuré par les autorités publiques. Dans ce sens il désigne le droit objectif (c’est le droit dans son objet cad sans écart a son application dans des cas particulier ex : droit des personnes. Dans son second sens il désigne une prérogative reconnue par le droit objectif a une personne en vertu de laquelle celle-ci peut user ou disposer d’une chose ou exiger d’une autre personne une prestation ou une abstraction. Sous cet aspect, on n’évoque plus le droit en général mais un ou plusieurs droits reconnus. L’on se sert de l’expression droit subjectif pour évoquer le titulaire de la prérogative juridique. Le droit subjectif puise dans le droit objectif. (Article 1382 du code civil : tout fait quelconque de l’homme entrainant a autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer cette règle ne s’applique à personne en particulier mai elle est susceptible de recevoir application dès qu’un dommage est causera autrui, on est en présence d’une règle de droit objectif. NB Ce double sens du mot droit ne doit pas masquer l’unité de la matière car il y’a une interaction du droit objectif et du droit subjectif 01 Février 2021 3 Chapitre 1 : L’environnement de la règle de droit Nous définirons d’abord la règle de droit (Section 1) nous situerons ensuite la règle de droit par rapport aux règles voisines. Nous allons ensuite nous appesantir sur les caractères de la règle de droit Exemple : la penalisation de toute les atteintes à la vie, l’assurance économique - La sécurité des bien qui vise à assurer la protection des bien priver de la personne et de ceux utiliser par tous Exemple : la pénalisation du vol ou dégradation de la chose d’autrui, possibilité de récupérer une chose détenue par autrui - La stabilisé des situation juridique cad maintenir en état ce qui a été établie et éviter de perpétuer les mises en cause Exemple : l’article 2 de l’état civil prévoie que la loi n’a pas d’effets rétroactif elle ne vaut que pour l’avenir - Pour doter la vie économique des règles qui vont en permettre le fonctionnement de Exemple : le respect de la propriété individuel, respect de la liberté contractuel - L’organisation politique pour doter la citer des règles de droit visant à assurer le gouvernement des hommes Exemple : Les élections et l’accès au fonctions électives (fonctions qu’on exerce en vertu d’une élection, le respect des libertés publique et individuels, les garanties contre l’arbitraire de l’état (exemples l’expropriation pour utiliser publiques) - L’organisation social cad fournir à la société des règles qui vont en faciliter le fonctionnement et lutter contre certaines dérives considérer comme socialement indésirables Exemples : les règles relatives à l’égalité homme femme, les règles encadrants les mariages le divorce et même la procréation. 02 février 2021 B- LES CARRACTERES DE LA REGLE DE DROIT Les caractères sont les éléments permettant de singulariser le droit objectif, de le différentier des autre règles d’organisation de la vie social La règle de droit cohabite avec les règles économique morale religieuse de bien séance, etc. raison pour laquelle il est important de l caractériser La règles de droit présente plusieurs caractères, elle est générale abstraite et impersonnel (1), elle est modeste (2) et coercitive (3). 1- Caractère général Abstrait et Impersonnel La règle de droit est GAI cela signifie qu’elle s’applique à toute les individué d’une société donner sans distinction et de la même manière en définitive elle ne vise pas les personnes elle-même mais les situations juridiques dans les quelle elle se trouve Ex article 1591 du code civil : « Le prix de vente doit être déterminer et designer par les parties » ce texte concerne toutes les personnes lier par un contrat de vente. Le caractère général abstrait et impersonnel ressort ici très clairement de la situation fréquente intéresse toute la population 2- Caractère Modeste La règle de droit est modeste en ce sens que c’est une simple règle de conduite social elle a pour but uniquement d’organiser la vie en société et de Régir les comportements humains par conséquent ce n’est ni une règle de perfectionnement de l’individu ni une règle de salue. Ce caractère permet de distinguer la règle de droit des règles morale et religieuse. Tandis que le droit vise à organiser la société et les relations qui s’établissent entre les personnes qui la compose, la morale et la religion concernent essentiellement l’individu. La règle morale tant au perfectionnement de l’individu et a l’épanouissement de sa conscience Droit et morale entretiennent des rapports étroits par exemple la norme qui interdit de tuer est à la fois juridique et moral (et même religieuse). 5 Toutefois, il convient de bien distinguer ces deux types de règles afin de rechercher les critères du juridique. Diverses observations peuvent alors être formuler : une première différence entre la règle de droit et la morale se situe au niveau de leur source, la règle de droit puise sa source dans l’autorité qui s’est vu reconnaitre le pouvoir de légiférer. La règle de morale quant à elle résulte de la révélation divine ou de la conscience individuel ou collective. Le 2eme critère de différentiation du droit et de la morale se trouve au niveau du contenu des règles, la règle de morale précise se qu’il convient de faire ou de ne pas faire ceci en référence à une vise fondamental de l’homme. Elle définit un idéal de conduite tant vis à vie d’autrui que de soit même La règle de droit par contre est nettement moins exigeante elle assure l’ordre et la paix et ne se soucie pas de la perfection Enfin le troisième critère de différentiation du droit et de la morale se situe au niveau des sanctions, la violation de la règle de la morale reçoit une sanction intérieure celle de la conscience et celle de la règle de droit est externe et infliger par l’autorité contraignante exercer par le pouvoir publique 3- Le caractère Coercitive ou contraignant L’existence d’une sanction prévue et appliquer par la société peux être considérer comme l’élément spécifique de la règle de droit. Certes les autres règles de conduites sont également sanctionnées mais la sanction est d’une toute autre nature exemple : les règles de morales sont sanctionnées par les remord de la conscience individuelle, la mise en œuvre de la sanction en droit exige que des poursuites judiciaires ou administratives soit déclenché par des représentant de l’état ou des particulier victimes des agissements reprocher. Un autre exemple de violation de la règle de droit est une action intenté(initier) par la victime d’un dommage devant une juridiction civile. SECTION 2 : LES BRANCHES DU DROITS La complexité croissante des rapports sociaux à entrainer un développement des règles de droits. Pour rendre compte de cette diversité, il convient de l’ordonner dans un cadre plus général qui combine deux distinction classique à savoir celle du droit public et du droit priver(A) et celle du droit national et international (B) et enfin celle des différent systèmes juridique(C) A- Distinction Droit publique et droit privé L’opposition droit publique droit priver repose sur des fondements et présentent des intérêt (1) ce préalable exposer il sera possible d’étudier les différentes branches du droit publique (2) et du droit privé (3) 1- Fondement et intérêt a- Fondement Cette distinction oppose ce qui relève du domaine priver et ce qui relève de la vie publique, celle de la cité. Au 18eme siècle, MONTESQUIEU définissais le droit publique comme « les lois dans le rapport qu’ont ceux qui gouvernent avec ceux qui sont gouverné »et le droit priver comme « les lois dans le rapport que tous les citoyents ont entre eux » b- Intérêt Il existe au moins deux intérêt a l’opposition entre le droit public et le droit privé, d’abord les juridictions qui tranche les litiges ne sont pas les mêmes les litiges entre personne privé sont tranchés par les juridiction judiciaires exemple le tribunal de grande instance et de première instance en revanche, la chambre administrative de la cour suprême, uploads/S4/ cour-droit.pdf