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Droit constitutionnel de la ve me re publique cours

Droit Constitutionnel Introduction Droit système qui repose sur une logique certaine La logique C ? est ce qui guide tout raisonnement On la fait reposer sur le syllogisme c ? est-à-dire deuxprémisses et un conclusion une prémisse majeure par exemple Je suis le plus fort ? la mineure par exemple Je veux cette ordi ? la conclusion donc Je prends l ? ordi ? L ? association de ces prémisses majeur qui correspond à la règle générale avec la prémisse mineur qui correspond à la règle particulière aboutit à une solution d ? un cas déterminant Le droit C ? est un élément que l ? on rencontre tous les jours or ce n ? est pas vivant ni matériel il est abstrait Le droit est omniprésent car l ? objet du droit c ? est l ? ensemble des êtres humains Là o? l ? Homme ne peut pas accéder il n ? y a pas de droit Il a pour objet la conduite des être humaines il impose autorise ou interdit aux être humains de faire ou de ne pas faire quelque chose L ? ensemble des êtres humains peut vivre en sécurité Par cette réglementation le droit apporte la paix sociale Le droit fait cela à travers des règles des normes juridiques L ? ensemble de ces normes compose un ordre car elles sont ordonnées ce qui empêche à n ? importe qui de faire n ? importe quoi N ? importe qui peut faire seulement ce qui lui est permis de faire et c ? est le droit qui dé ?nit cette permission Toutes ces normes composent un ordre juridique La logique dans le droit Dans cet ordre juridique il y a de la logique Tout fonctionne selon cette logique à savoir l ? existence de ces normes Ces normes ont un lien logique la validité L ? existence de la loi repose sur le droit lui même La Constitution dit comment la loi doit être faite Le droit va donc donner ses propres critères d ? identi ?cation On construit donc une hiérarchie des normes c ? est le principal fondamental du droit qui l ? ordonne Exemple La loi trouve son fondement de validité sur la Constitution donc la Constitution vient avant la loi La logique du droit Que dit le droit prémisse majeur Quelle est la situation particulière dans laquelle je m ? inscris prémisse mineure Quelle conclusion j ? en tire Le droit est fondé sur l ? ordre juridique qui est un ordre hiérarchisé Il existe aussi des normes qui ne sont pas juridiques La morale et la religion sont des normes normatives mais ne sont pas juridiques Comme tout ordre l ? ordre moral et l ? ordre religieux sont ordonnés par un critère Similitudes l ? obligation de respecter la norme application de sanctions en cas de violation des normes Di ?érences La règle morale ne s ? impose que lorsqu ? on a souscrit à cette règle La