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Droit de l x27 ue liberte de circulation 1

Souu souu Les libertés de circulation Droit de l'union européenne matériel Ce cours présente plusieurs intérêts -Il permet d ? étudier l'aspect juridique des liberté économique dans l'UE en ce qu'il envisage les sources des libertés de circulation qui est un pan indispensable de l'économie européenne et de la construction européenne Chaque étape de l'évolution vers la construction de l'UE a été accompagne d'une avancée en ce qui concerne les libertés de circulation Quelle est la place des libertés de circulation au moment de la création de la CEE La création d'une Europe politique été déjà présente mais l'essentiel de l'UE est une communauté économique qui été l'instrument central d'une union viable cette idée est celle de toute les doctrines On parlait d ? États Unis d'Europe Or ce marché commun ne pouvait se faire que d'une part sur la base des libertés de circulation concernant les marchandises les capitaux les services et les personnes et d'autre part sur la base de rapprochement politique et économique Comme en témoigne considérant N désireux de contribuer gr? ce à une politique commerciale commune à la suppression progressive des restriction des échanges internationaux Frontières limitant le champ international Création d'un marché o? les entreprises des états peuvent agir au pro ?t des consommateur et des producteurs L'article du TFUE aujourd'hui rencontre un marché intérieure entre les États membres La libération du marché ne pouvait qu ? être progressive elle ne pouvait se faire immédiatement dans un soucis d'e ?cacité cette période à durée ans divisé en parties de années L'importance de la liberté de circulation important dans la structure même du traité les titres sont respectivement consacrée à chaque liberté L'acte unique et entré en vigueur le er juillet il est fortement emprunt des principes de libre circulation en e ?et en dépit de l'écoulement de la période de transition qui était de ans on s ? aperçoit que tous les obstacles aux libertés de circulation n'étaient pas levés Règlement relative à libre circulation des travailleurs salariés Règlement - relative à la coordination des services de protection social De nombreux obstacles demeure la libre circulation n'existe pas la libre circulation de la population non active demeure Il y a une absence d'union monétaire et il y a un maintient des contrôle au frontière et il reste des disparités entre les législations nationales Car c'est à la base de toute la CL'idée de l'UE est d'harmoniser les législation européenne pour que les produits puissent circuler plus facilement Au moment de négocier l'acte unique les Etats se disent qu'il faut aller bcp plus loin La communauté arrête des mesures destiné à établir progressivement le marché intérieur au cours d'une nouvelle période expirant le décembre Ce sont souvent des textes Les questions de libérté économique sont décisive au moment de l'adoption de l'acte unique européen En le traité sur l'union européenne ou traité de Maastricht Ce traité comporte des avancée en matière de liberté de circulation son ambition principale est de parfaire l ? Europe politique