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Droit de la famille 5 CHANTRY CORNELUS NDONG DROIT DE LA FAMILLE PLAN DU COURS Introduction ? Dé ?nition et histoire de la famille ? Histoire du droit de la famille ? Intérêt de l ? étude du droit de la famille Ie Partie Le couple Titre I Le couple non ma

CHANTRY CORNELUS NDONG DROIT DE LA FAMILLE PLAN DU COURS Introduction ? Dé ?nition et histoire de la famille ? Histoire du droit de la famille ? Intérêt de l ? étude du droit de la famille Ie Partie Le couple Titre I Le couple non marié Chapitre Les ?ançailles Section La nature et les e ?ets juridiques des ?ançailles ? La nature des ?ançailles ? Les e ?ets juridiques des ?ançailles Section Les rapports des ?ancés avec les tiers ? Les ?ançailles invoquées par les tiers ? Les ?ançailles invoquées par les ?ancés Chapitre L ? union libre Section Les conditions de l ? union libre ? La stabilité de l ? union I La communauté de vie A La communauté d ? habitation B La communauté de lit II La durée de l ? union ? La régularité de l ? union CCHANTRY CORNELUS NDONG I Les exigences biologiques A La di ?érence de sexe B L ? ? ge des concubins II Les exigences morales et sociologiques A L ? interdiction de l ? union libre adultérine B L ? interdiction de l ? union libre incestueuse Section Les e ?ets de l ? union libre ? Les rapports personnels des concubins I Des e ?ets extrapatrimoniaux limités II Les rapports avec les enfants communs A L ? établissement de la ?liation B L ? exercice de l ? autorité parentale ? Les rapports pécuniaires des concubins Section La dissolution de l ? union libre ? Le recours à la responsabilité civile délictuelle ? Le recours aux mécanismes du droit commun Titre II Le couple marié Chapitre Les conditions de formation du mariage Section Les conditions de fond du mariage ? La biologie dans la formation du mariage I Le sexe des futurs époux II L ? ? ge matrimonial III La santé des futurs époux ? La psychologie dans la formation du mariage I L ? exigence du consentement CCHANTRY CORNELUS NDONG A Le consentement personnel des futurs époux B La limitation du consentement familial II La protection du consentement A L ? erreur dans la formation du mariage B La violence dans la formation du mariage ? La sociologie dans la formation du mariage I La prohibition de l ? inceste A Le degré de parenté ou d ? alliance B Les dispenses II Les prohibitions momentanées A L ? interdiction de la bigamie B Le respect du délai de viduité Section La publicité et la preuve du mariage ? La publicité du mariage I Les formalités antérieures à la formation du mariage A La production des pièces B La publication des bans II La célébration du mariage ? La preuve du mariage I La preuve par l ? acte de mariage II Les autres modes de preuve A La preuve par la possession d ? état B La preuve par l ? acte de notoriété Chapitre La sanction de l ? inobservation des conditions de formation Section Les oppositions à mariage CCHANTRY CORNELUS NDONG