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Droit de la famille serfaty 01 l1c 2

DROIT DE LA FAMILLE Année universitaire - Licence DROIT ?? ère année ?? S ?? Section C Cours de M Vidal SERFATY Séance n Introduction Rappels méthodologiques CSEANCE D ? INTRODUCTION I - BIBLIOGRAPHIE MANUELS à jour de la loi du mai mariage pour tous - D FENOUILLET Droit de la famille Dalloz ème éd - P COURBE et A GOUTTENOIRE Droit de la famille Sirey ème éd - A BATTEUR Droit des personnes des familles et des personnes protégées LGDJ ème éd - A BENABENT Droit de la famille LGDJ ème éd - B BEIGNIER et J -R BINET Droit des personnes et de la famille LGDJ ème éd - V ÉGÉA Droit de la famille LexisNexis - J GARRIGUE Droit de la famille Dalloz - P MALAURIE et H FULCHIRON La famille LGDJ ème éd AUTRES MANUELS - A-M LEROYER Droit de la famille PUF - F TERRE et D FENOUILLET La famille Dalloz ème éd GRANDS ARRÊTS - F TERRE et Y LEQUETTE Les grands arrêts de la jurisprudence civile t Introduction Personnes-famille-biens Régimes matrimoniaux Successions Dalloz ème éd - F SUDRE et alii Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l ? homme PUF ème éd II ?? METHODOLOGIE DE LA FICHE DE JURISPRUDENCE La ?che de jurisprudence ou ?che d ? arrêt ? est un préalable indispensable à la compréhension et à l ? analyse d ? une décision de justice Au ?l des années elle deviendra pour vous un tel automatisme que vous lirez une décision en identi ?ant ses di ?érents éléments sans même en avoir conscience Pour l ? heure il est normal que vous soyez encore déroutés par la lecture d ? une décision de justice ce qui justi ?e que vous établissiez avec méthode une véritable ?che qui vous permettra de défricher la décision et d ? en saisir le sens La ?che de jurisprudence consiste en e ?et à trier et classer les di ?érentes composantes d ? une décision de justice de façon à en dégager les éléments essentiels auteur de la décision date motifs etc Ces composantes sont toujours les mêmes Toutefois leur dénomination varie parfois d ? une méthode à l ? autre d ? un enseignant à l ? autre Peu importe les termes employés et l ? ordre de l ? exposé dès lors que tous les aspects de la décision sont ?nalement décrits Il convient d ? identi ?er dans la décision les éléments suivants Présentation générale de la décision o la juridiction qui a rendu la décision il peut s ? agir de tout type de juridiction la plupart des arrêts contenus dans les ?ches de TD émanent de la Cour de cassation mais vous trouverez également des arrêts d ? appel des arrêts de la Cour européenne des droits de l ? Homme des décisions du Conseil constitutionnel etc La structure des décisions varie d ? une juridiction à l ? autre o la date de la décision